Recherches, synthèses, analyses
et questions actuelles

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AVERTISSEMENT : Certains textes référencés ci-dessous sont des résumés ou des extraits choisis de différents textes publiés. Ils ont pour but de favoriser la recherche du lecteur en lui résumant les idées développées dans ces textes, et de lui donner autant d'informations bibliographiques que possible.
Nous exhortons les internautes à ne pas abuser des facilités qui leurs sont ainsi offertes et à soutenir l'industrie du livre en achetant le plus possible les ouvrages qui leurs sont présentés. Ils contribueront ainsi au développement de la communication du savoir.

Divers

• A. Stimec : Avocats et médiateurs : état des lieux et perspectives - Version PDF
• A. Stimec : La conscience des limites de la médiation comme moyen de son développement - Version PDF
• A. Poullard : Manières de juger - La représentation du pouvoir dans la fonction du juge (PDF)
• A. Poullard : Regard ethnographique sur le Tribunal Pénal International pour l'Ex-Yougoslavie (PDF)
• G. Sarmento : Les nouveaux chemins de la citoyenneté brésilienne - Version PDF
• J. Commaille : Une sociologie politique du droit de la famille - Des référentiels en tension : émancipation, institution, protection
• A.J. Arnaud : Some Challenges to Law Through Post-modern Thought
• A.J. Arnaud : Crise contemporaine de nos sociétés, crise du droit et réflexion juridique
• E. Leroy : Les rapports entre la Justice et la société globale : un point de vue anthropologique
• Nico Roos : Deficits of democracy or democratic deficits ? Transience to, in and from Democracy in Europe
• B. Melkevik : Kant et Habermas. Réflexions sur "La Doctrine du droit" et la modernité juridique
• B. Melkevik : Le droit cosmopolitique: la reformulation habermasienne
• A.J. Arnaud : Entre modernité et mondialisation - Cinq leçons d'histoire de la philosophie du droit et de l'État
• A.P. Chamboredon : State Aids F.F.S.A. v. European Commission
• Nico Roos : Basic Income and the Justice of Taxation
• B.G. Gbago : Contributions béninoises à la théorie des droits de l'homme (Thèse de doctorat)
• Base documentaire : les cahiers des lectures de l'AE-MCX
• S. Diebolt : Responsabilité présidentielle : analyse de l'affaire du Watergate
• E. Picavet : Choix social et droits individuels
• C. Agostini : Supraconstitutionnalité et contraintes argumentatives
• C. Roig : La constitution interstitielle ; un cas particulier : la délégation
• C. Agostini : Efficacité et droits fondamentaux (english version)
• Y. Tanguy : La Loi Royer et la réforme du 5 juillet 1996
• D. Bourcier / S. Bruxelles : Théorie de l'argumentation juridique : dire et c'est-à-dire
• C. Martin : Régulation politique, régulation domestique dans les trajectoires d'État-providence
• D. Mosovitch : L'épaisseur des institutions face au marché : les cas du Chili et du Maroc
• C. Gomes : International migration and the "juridicialization" of foreign policy in the US
• R.H. Laurence : Underenforcing the housing code
• N. Brunetti : Droit de la concurrence et droit des contrats - Version PDF
  
• Notes de conférence :
  • CEEP : Mondialisation et intérêt général (PDF)
  • S. Diebolt : Séminaire Droit et Société : "Entre modernité et globalisation : quelles cultures pour l'Europe ?"
  • CEEP : Logique d'entreprise et intérêt général
    

Spécial Complexité

• Lexique des termes de la complexité
  
• S. Diebolt : Le droit en mouvement - Eléments constructivistes pour une compréhension constructiviste des transformations complexes des systèmes juridiques (PDF) (Thèse de doctorat)
• T. Duvillier : Crise de société et complexification sociétale. Crise du droit et régulation juridique
• S. Diebolt : Théorie de l'Etat - Naissance et vie d'un régulateur complexe
• G. Weisbuch : Réseaux complexes et systèmes cognitifs (serveur ENS)
• E. Leroy : Crise, mondialisation et complexité
• Cahier des résumés des interventions de la 6eme Rencontre du programme MCX (juin 1997)
• Droit, Société et complexité - Résumés de la table ronde de l'atelier 11 pour la 6ème rencontre MCX
• S. Diebolt : Droit et sociétés : Essai de modélisation d'un régultateur émergent
• Résumé des interventions (100 env.) à la 5e Rencontre du programme "Modélisation de la complexité" (07/1996)
• S. Diebolt : Généralité, globalité et totalité - Les notions ensemblistes complexes : application à la sociologie juridique - version PDF
• A.J. Arnaud : Modélisation de la décision complexe en droit : quelques pistes de recherche
• S. Diebolt : L'apport de l'ordre et du Chaos au paradigme de la complexité juridique
• C.A. Morand : Pesée d'intérêts et décisions complexes
• D. Mosovitch : Implémentation de la décision complexe en matière judiciaire
• Base documentaire : cahier des lectures de l'AE-MCX
• Les travaux de l'Institut du Management d'EDF-GDF (nombreux articles de fond sur la complexité du pouvoir)
• D. de Béchillon : Règles, Droit et complexité
• O. Godard : Hiérarchies enchevêtrées, environnement et société
• S. Diebolt : Normes juridiques et morphogénèse (PDF)
• S. Diebolt : Ordre et Chaos en droit : de nouveaux enjeux pour l'environnement
• C. Afsa : Prestations familiales : complexité et réformes
• P. Strobel : Prestations familiales :  complexité et simplification
• T. Mastronardi : Complexité et décision juridique : réflexions d'un praticien

Spécial Nomologie et théorie du droit

• B. Melkevik : The Challenge of identity and the foundation of Norms : a plea in favour of communicational modernism
• B. Melkevik : Habermas et la conception démocratique du droit
• Olivier Moréteau : Le juriste français entre ethnocentrisme et mondialisation
• Nico Roos : On Property without Properties - An Inquiry into the Metaphysical Foundations and the Coherence of Property Law
• A.J. Arnaud : From limited realism to a new legal justice - Normative Approach versus Cultural Perspective
• A.J. Arnaud : Legal pluralism and the building of Europe
• B. Melkevik : La métaphysique et le droit : une appréciation philosophique
• B. Melkevik : Pourquoi étudier la philosophie du droit ? Quelques réflexions sur l’enseignement de la philosophie du droit
• A.P. Chamboredon : Semiotic of Law (La sémiotique comme critique radicale du positivisme juridique)
• L. Boy : Les normes
• F. Nef : Normes et opérateurs déontiques
• J.P. Delville : Norme et règle
• S&C. Diebolt : Normes et logique : logiques non standard et droit
• R. Pouivet : Normes non évaluatives
• M. Delmas-Marty : Les nouveaux lieux et les nouvelles formes de régulation des conflits
• J. Héron : Le temps et la norme
• A. Clair : La dualité des règles selon Hart
• S. Laugier : Vers une naturalisation des normes ?
• B. Karsenti : La question des normes dans la terminologie durkhémienne
• J.F. Kervegan : La critique schmittienne du normativisme kelsénien
• S.J. Aglo : Norme et symbole : mise évidence du rapport "structure-fonction" de la norme

Spécial Environnement, viabilité, durabilité, soutenabilité

• Beni SITACK YOMBATINA - Droit de l'environnement a l'epreuve des representations culturelles africaines
• Thèse : Gestion patrimoniale des politiques forestières à Madagascar. Vers le droit à l'environnement ? - Sigrid Aubert
• R. Romi : Quelques réflexions sur l’ “affrontement économie-écologie” et son influence sur le droit (PDF) - Extrait de la Revue Droit et Société 38-1998 (p. 131-140)
• J. Lefur : "Simulating a fishery : Application to a small-scale fishery in Senegal" - Version PDF
• Les Temps de l'environnement (PDF) - Journées du PIREVS - Toulouse 97
• Les Rencontres de Mèze de l'ORSTOM : 3 jours sur les écosystèmes et le développement viable
• G. Weisbuch et G. Duchateau : Une modélisation intégrant des composantes culturelles de l'interaction Nature-Société - Societies, cultures and fisheries from a modeling perspective
• G. Weisbuch : Programme d'enseignement de la Cellule Environnement (ENS)
• CIRAD - La notion de développement durable et de viabilité
• O. Barrière : Les fondements juridiques d’un droit de l’environnement effectif en Afrique
• O. Barrière : Le foncier-environnement (PDF) (étude de gestion viable des ressources naturelles renouvelables) (Thèse de doctorat)
• J.F. Noel Stratégies environnementale des firmes
• P. Allen: Environnement et complexité
• P. Cury : Une analyse de l'évolution animale basée sur l'individu
• L. Doyen: Temps de crises, viabilité et irréversibilité
• C. Bene: Dynamiques découplées d'une ressource et d'un marché sur une pêcherie: analyse de viabilité
• L. Doyen / H. Clement-Pitiot: Dynamique des taux de change, zones cibles et viabilité
• J. Cartelier: Régulation du marché par les systèmes de paiement: analyse de viabilité
• S. Diebolt / Jean-Marc D. : Viabilité et concurrence: étude de modes opposés de relations complexes en économie et en droit
• J. Lefur: "Modèle d'intelligence artificielle de simulation d'une pêcherie"
• J. Rouchier: "Modélisation du potlach par les systèmes multiagents"
• Luchini et Geniaux: "La méthode d'évaluation contingente"
• C. Chaboud: "Modèle de simulation bioéconomique d'une pêcherie"
• N. Pech, F. Laloe: "Calibration, pluridisciplinarité, viabilité"

Spécial Informatique, Intelligence artificielle et Droit

• Représentation des connaissances juridiques : synthèses et prospectives
• A. Latreille : La protection juridique des oeuvres multimédia (Introduction d'une thèse de doctorat)
• S. Diebolt : Entre langage juridique et informatique : utiliser la logique pour détecter les arguments implicites
• Quelques CD-ROM juridiques
• D. Bourcier : Les cybercodes : origine et définition du concept
• D. Bourcier / V. Tauziac : Du standard technique à la norme juridique (Étude réalisée par le laboratoire IDL)
• S. Diebolt : Chaos et Intelligence Artificielle : Optimiser les systèmes experts juridiques
• L. Mehl : Computerizing legal decision making
• D. Bourcier : Simuler des opérations cognitives avec des systèmes experts
• D. Bourcier / P. Van Andel : Peut-on programmer la sérendipité ? L'ordinateur, le droit et l'interprétation de l'inattendu
  

Spécial Codification

• A.J. Arnaud : La référence à l'Ecole du droit naturel moderne : les lectures des auteurs du Code civil français
• G. Guglielmi : L'idée de codification dans la construction du droit administratif français du XIXème siècle
• P. Toxé : La codification en droit canonique
• F. Moussa : La codification en droit musulman
• Réponse à un questionnaire sur les procédures et les techniques de codification utilisées en Belgique, Espagne et Italie
• Bibliographie sélective sur la codification (juin 1997)

Spécial Droit pénal et sociologie pénale

• S. Poilleux : Témoin n°1 : l'émergence d'une justice médiatique
• A. Alvarez : La réforme de la procédure pénale en Amérique latine
• W. Capeller : La transnationalisation du champ pénal : réflexions sur les mutations du crime et du contrôle
• W. Capeller : Le droit de défense au Brésil "de la caserne aux favelas": vers une conscience de droits de l'homme
• W. Capeller : Une sociologie des "champs autonomes d'action criminelle": un nouveau défi pour la Justice.
• Nico Roos : On Crime and Time
• E. Leroy : La culture du pluralisme juridique est-elle soluble dans la criminologie ? : Un point de vue anthropologique
• J. Dubois : Le rôle de l'éducateur
• C. Mincke : Médiation pénale et procédure accélérée : Paradigmes d'un nouveau type d'utilisation du ministère public
• C. Diebolt : La détention provisoire : une mesure exceptionnelle ?
• C. Diebolt : L'usage des exceptions en procédure pénal
  

Les introuvables

• Essai d'analyse structurale du Code civil français (PDF)- A.-J. Arnaud (1974)
• L'emploi des classes de mots dans la langue et la parole - Albert Séchehaye (1950)
• Voir aussi les Livres du RED&S

Fonds d'articles

• AGOSTINI Christophe : De la supraconstitutionnalité comme contrainte du raisonnement juridique - intervention au Centre de théorie du droit de l'Université Paris X - Nanterre le 27 mars 1997
• AGOSTINI Christophe : The efficacy of the fundamental rights' declarations in eastern Europe - Séminaire Erasmus Cerisy-la-Salle juin 1995
  
• BARRIERE Olivier : Le foncier-environnement, fondements juridico-institutionnels pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au Sahel - Version PDF, Ed. FAO, Col. "Etudes Législatives" n°60, Rome, 120 pages.
• BOY Laurence : Normes
  Etude théorique de la notion de norme, conflits de normes
• BRUNETTI Nathalie : Droit de la concurrence et droit des contrats - Version PDF
  Polysystémie, concurrence, droit économique, conflits de normes
  
• CEEP : Logique d'entreprise et intérêt général (compte-rendu de colloque)
• Dai-Kwon Choi (Seoul National University). Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
  
• DIEBOLT Serge:  Bridging the gap between human and computer languages - Using logic to detect implicit arguments (PDF) - (Version française html)
  Présenté à la conférence franco-américaine Artificial Intelligence and Law, Syracuse (N.Y., USA), Avril 1996 - Publié dans les actes de ladite conférence.
  Keywords : Logique Logic- Droit Law - Intelligence artificielle Artificial Intelligence
• DIEBOLT Serge:  Droit et sociétés: Essai de modélisation d'un régulateur émergent
  Présenté dans le cadre de la réunion AE-MCX (Modélisation de la complexité), Aix-en-Provence, Juillet 1996 - Publié aux Cahiers du CIRESS.
  Keywords : Complexité Complexity - Droit Law - Interactions sociales Social interactions - Emergence
• DIEBOLT Serge et DURRIEU Jean-Marc :  Viabilité et concurrence: Etude de deux modes opposés de régulation en économie et en droit
  Présenté dans le cadre du colloque ORSTOM - Mèze - Mai 1996
  Keywords : Complexité Complexity - Droit Law - Economie Economy - Interactions sociales Social interactions - Emergence - Politiques Politics
• DIEBOLT Serge:  L'évolution rétroactive des concepts juridiques (460 Ko)
  Etude montrant les similitudes d'évolution des systèmes juridiques et des systèmes physiques dynamiques (octobre 1994).
  Keywords : Complexité Complexity - Théorie du droit Theoretical law - Systèmes dynamiques Dynamic systems
• Daniel H.  Foote (The University of Tokyo). Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
• Marlies Glasius (London School of Economics). Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
  
• GOMES Charles : International migration and the "judicialization" of foreign policy in the United States - presenté au European Forum at the European University Institute 26/03/1998.
• Weidong  Ji (Kobe University). Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
  
• LEROY Étienne : Crise, mondialisation, complexité sociale, à paraître, A la recherche des enfants des rues, sous la dir. de Stéphane Tessier, Paris, Karthala, 1998
  
• MARTIN Claude : Régulation politique, régulation domestique dans les trajectoires d'État-providence, présentation au séminaire "Restructuration de l'Etat" organisé par Bruno Jobert au CERAT/CNRS de Grenoble, 1997
• MEHL Lucien : Computerizing legal decision making
  Présenté à la conférence franco-américaine Artificial Intelligence and Law, Syracuse (N.Y., USA), Avril 1996 - Publié dans les actes de ladite conférence.
• MORAND Charles-Albert :  Pesée d'intérêts et décisions complexes
  Keywords : Complexité Complexity - Droit Law - Interêts Interests - Décisions complexes Complex decisions
• MOSOVICH - PONT LEZICA Diana : Implémentation de la décision complexe en matière judiciaire
  Présenté dans le cadre de la réunion AE-MCX (Modélisation de la complexité), Aix-en-Provence, Juillet 1996
• MOSOVICH - PONT LEZICA Diana : L'épaisseur des institutions face au marché : les cas du Chili et du Maroc
  
• PICAVET Emmanuel: Complexité des interactions sociales et analyse des droits
  Présenté dans le cadre de la réunion AE-MCX (Modélisation de la complexité), Aix-en-Provence, Juillet 1996
  
• ROSS H. Laurence : Underenforcing the housing code
• Rebecca L. Sandefur ( Stanford University) Effects of representation : A comparison of   Two Common Law Systems. Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
  
• TANGUY Yann : La Loi Royer et la réforme du 5 juillet 1996 : troisième ou dernier acte ?
  Publié dans la Revue de droit immobilier, n° 1, 1997
• David and Louise G. Trubek (University of Wisconsin-Madison), Hybridty and Transition in New Governance. Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.
• Roman Tomasic, Jane Fu (Victoria Law School, Melbourne) Regulation and Corporate Governance of China’s top 100 listed companies: Whither the Rule of Law? Communication au colloque annuel du Comité de recherche de sociologie du droit de l’Association internationale de sociologie/Annual meeting of the Research Committee of Sociology of Law. Paris 2005.

Les Travaux du DHDI - Droits de l'homme et dialogue interculturel

Voir le site DHDI, http://sos-net.eu.org/red&s/dhdi/

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