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Serge DIEBOLT
Résumé
Les systèmes
experts juridiques sont souvent conçus sur le modèle des raisonnements
humains. Mais de nouveaux modèles sont à l'étude. Issus
de la recherche en modélisation des systèmes naturels complexes,
ils utilisent comme eux le paradigme de l'Ordre et du Chaos. La vision de l'homme
et de la société se trouvent alors renouvelées en de nouvelles
interrogations : Comment maintenir l'ordre dans un système social, comment
éviter l'apparition du désordre ? Les théoriciens
du droit se posent, avant les informaticiens et après les scientifiques,
ces questions clé pour arriver à la même conclusion :
seule la puissance de calcul de l'ordinateur peut aider l'homme à faire
mieux que lui-même.
L'utilisation d'outils informatiques appliqués au droit fait plus que poser le problème d'une simple simulation de méthodes préexistantes, elle donne au juriste l'occasion de se pencher sur ses propres mécanismes inférentiels et de se poser la question : n'existe-t-il pas un meilleur chemin ? Avec l'ordinateur, l'homme a mis au point la première machine capable de le surclasser dans l'accomplissement de tâches " intellectuelles ", comme par exemple les processus décisionnels. Néanmoins, cette performance n'est possible que si la machine a reçu une programmation elle-même performante. Dans le cas du droit, une étude théorique approfondie peut permettre d'optimiser les performances d'un futur système expert, même si celui-ci ne reproduit pas exactement les raisonnements humains.
Cette supposition repose sur l'idée que le droit pouvant être considéré comme un régulateur social, le problème de la modélisation du droit est en fait celui du maintien de l'ordre au sein d'un système complexe. La modélisation du droit nécessite alors la modélisation préalable de la société, le système étant alors chargé de maintenir un équilibre entre un système de normes et les comportements qu'il gouverne. Cette approche peut être définie comme celle de la tension entre ordre et chaos au sein de plusieurs systèmes coévolutifs. En bref, le droit est un système qui fait tendre vers l'ordre un système social potentiellement chaotique.
Mais se pose alors le problème de trouver une théorie adéquate. Les théories de droit fournissent selon les pays et les époques un ensemble assez hétérogène, mais qui peut être synthétisé dans un mouvement global. Schématiquement, les courants réalistes étudient les rapports entre les acteurs du phénomène juridique, les positivistes et les normativistes se concentrent sur les rapports entre les individus et les normes, et l'organisation des normes entre elles, tandis que les théories de l'interprétation font le lien entre ces courants. Cette accumulation de théories statiques n'est cependant pas d'une grande performance pour décrire l'évolution d'un système purement dynamique.
Il est donc utile de se référer à d'autres domaines de recherche. La physique, par exemple, ou la biologie, ont fourni à la science de puissants outils conceptuels pour modéliser des phénomènes évolutifs et peu aisément descriptibles. La transposition de ces modèles au droit fait espérer de pouvoir mettre au point des systèmes experts d'une grande fiabilité, et d'une remarquable souplesse.
L'apport des sciences physiques
L'étude systématique des relations entre ordre et chaos est née de la science des turbulences, et particulièrement de la météorologie. Des modèles de simulation météo ont montré que des variations initialement considérées comme négligeables pouvaient rapidement bouleverser la physionomie d'un système à court terme. De là est née l'idée contre-intuitive qu'une petite cause pouvait produire de grands effets. (On dit aussi que le battement d'aile d'un papillon à Hong-Kong peut déclencher une tempête à New-York). Ce phénomène est nommé chaos déterministe, car un système même parfaitement déterminé peut être totalement imprévisible.
L'apport de la biologie
Parallèlement, la biologie faisait de rapides progrès dans la définition fonctionnelle des êtres vivants. On put ainsi déterminer qu'il existait des êtres se reproduisant selon un code génétique, ce qui posait le problème de déterminer comment un programme pouvait lui-même se programmer (un programme génétique doit en effet, pour s'exécuter, avoir été entièrement lu). Cette conception circulaire, qui contredisait le théorème d'incomplétude du mathématicien Gödel, a cependant inspiré de nombreux théoriciens sur l'éventuelle possibilité d'une autopoïèse juridique, système auto-organisé et autorégulateur, clos et indépendant. De nombreux politologues ont également été inspirés par la possibilité d'une éventuelle auto-organisation sociale, sans ou avec un minimum de normes contraignantes.
L'apport des mathématiques
De leur côté, les mathématiques ont abouti, depuis les travaux du mathématicien français Mandelbrot, à la découverte des fractales, objets simples au comportement complexe, qui ont fourni une alternative à la représentation euclidienne du monde : la représentation mathématique n'était plus obligatoirement un réductionnisme.
Conclusion
Ces différentes théories suggèrent deux approches : une pour le droit, l'autre pour sa modélisation, basées sur l'observation d'un phénomène en continuel mouvement, complexe et non-linéaire.
I - Ordre et chaos : une nouvelle approche du droit et de la justice
Il est courant de penser que notre vie est régie par des causes et des principes immuables : le bon, la justice, l'ordre. L'observation des systèmes chaotiques nous suggère de faire exactement le contraire. Ces principes " universels " ne devraient être considérés comme " vrais " qu'ici et maintenant. Mais rien ne permettrait d'affirmer que nos valeurs actuelles seraient ni applicables, ni appliquées, en d'autres temps ou d'autres lieux. Nous devons, pour tendre vers le modélisable, tendre vers le généralisable, ce qui implique une relativisation de beaucoup d'axiomes.
La relativité juridique
La relativité juridique est une méthode qui, comme la relativité physique, permet de généraliser un système par l'établissement de ses axiomes, et des liens entre ses valeurs et les phénomènes qui constituent leurs fondements. La relativité est donc davantage une méthode qu'une philosophie, et permet de considérer tout type de système, en quelque temps et quelque lieu que ce soit. Mais relativiser implique de reconsidérer tout un ensemble de points de vue allant de l'anthropologie (micro-phénomène) à la sociologie (macro-phénomène).
Point de vue anthropologique
Les anthropologues sont depuis longtemps partagés entre la question de savoir si l'homme fait la société, ou l'inverse. Sommes-nous les bâtisseurs de notre ordre social ou celui-ci est-il déjà là, à jamais hors de portée de notre pouvoir ? La question divise depuis longtemps également les philosophes, de savoir qui de la conscience ou de la connaissance précède l'autre, l'une présupposant l'autre. La relativité apporte la suggestion que, considéré au cours d'un processus circulaire, aucune de ces notions extrêmes n'a de prévalance sur l'autre. Toutes deux sont coévolutives.
Une question reste alors de savoir, non plus pourquoi certains individus possèdent certaines valeurs à un temps donné, mais comment et dans quel sens ces valeurs sont susceptibles d'évoluer. L'individu devient la clé de la prédictibilité.
On ne peut cependant parler de l'individu sans se référer au groupe qu'il compose.
Point de vue sociologique
La sociologie se comprend comme la science des phénomènes collectifs, donc une résultante des valeurs individuelles, mais depuis Durkheim, on sait que le " fait social " possède un comportement plus complexe que celui de la somme de ses parties. La société échappe (infiniment ?) à la réduction aux comportements de ses membres. En effet, théorie biologique des automates cybernétiques montre qu'une machine même parfaitement déterministe peut avoir un comportement infiniment complexe. Ceci implique que la complexité du social n'est pas a priori un obstacle à une modélisation, opération déterministe. La relativité des valeurs individuelles entraîne cependant celle des groupes sociaux. La représentation du social est donc une construction, qui est cependant empiriquement vérifiable.
Après avoir ainsi déterminé le pourquoi, nous pouvons envisager le comment des changements sociaux régulés par le droit.
La relativité théorique : une nouvelle conception de la justice
Si l'on considère que le droit est un régulateur, on peut en optimiser les outputs en fonction des inputs, au sein d'un système cyclique en perpétuel mouvement. Mais réguler le droit, c'est réguler le social, donc ses individus et leurs valeurs.
Valeurs relatives et point fixes
La première question est celle de savoir quelles sont les valeurs relatives (variables), et quelles sont les points fixes (axiomes) qu'il faudra introduire dans le modèle pour obtenir une simulation satisfaisante de la réalité. Pour ce faire, il faudra établir un pré-modèle comportant des valeurs contenues comme seules variables et déclencher plusieurs fois les inférences du système. Les points de stabilité observés (points fixes) se stabiliseront après un certain temps autour d'un certain nombre de valeurs. Celles-ci pourront alors recevoir la qualification d'axiomes. Les axiomes peuvent aider à stabiliser un certain nombre de notion floues (comme la notion de bien), et ils ont l'avantage d'être cognitivement simples (faciles à retenir, à appliquer).
Le premier de ces points fixes flous est la notion de justice. Cette notion est en effet prédéterminée pour ses destinataires, même si elle connaît au fil du temps des évolutions faibles. Ces évolutions sont assez invisibles (compte tenu de la durée de vie moyenne d'un homme) pour que l'on puisse l'appeler point fixe. Cependant, cette notion a été un jour déterminée. C'est pourquoi elle est relative à un certain nombre de valeurs (essentiellement morales), qui s'ordonnent autour d'elle. La notion d'ordre est donc préexistante à la notion de justice. La justice a été créée pour assurer le maintien de l'ordre.
L'ordre social est différent de l'ordre en physique moléculaire, mais ses modèles sont transposables, à l'ordre macroscopique sans nécessiter trop d'adaptations.
Une fois les points fixes isolés, le modèle définitif peut être déterminé. C'est un modèle dont la principale caractéristique est d'être non-linéaire.
Les hiérarchies enchevêtrées
La non-linéarité du modèle résulte du fait que le résultat d'une action constitue les prémisses d'un opération suivante du même type. Quand une opération judiciaire est effectuée, on puise dans des prémisses juridiques une conclusion sociale (modèle normatif hiérarchique). Mais, si cette conclusion est inadaptée, il se peut qu'une réaction émanant du groupe social vienne modifier le droit (jurisprudence, lobbies, modèle d'émergence normative). Aucun stade du processus n'est donc définitivement stable : tout modèle qui se veut fiable doit donc tenir compte de tout facteur de variation. Les variables doivent être endogènes.
L'effet principal de la hiérarchie enchevêtrée est d'opérer cycliquement un renversement de valeurs : ce qui est vrai à un instant au niveau individuel devient faux au niveau global (ce n'est pas obligatoirement un passage du vrai au faux, mais ce peut être une inversion temporaire). Cette inversion est permise par la relativité, et est connue des économiste sous le nom de contre-productivité.
La contre-productivité résulte souvent de l'émergence ou de l'apparition dans le champ de la connaissance de phénomènes sous-jacents dont l'effet est l'inverse de celui initialement recherché. Cette contre-productivité affecte les normes juridiques et en diminue l'efficacité. De nombreux palliatifs existent, mais aucun n'est une panacée. En fait, l'arbitrage d'effets contraires se présente souvent comme un compromis entre plusieurs contre-effets.
II - Ordre et chaos : une nouvelle approche pour la modélisation
Rendre endogènes tous les facteurs d'évolution est une opération globalisante, qui vient d'être esquissée. Il faut maintenant évaluer les potentialités de cette opération, dans le cas d'un système expert.
Quelles possibilités ?
La prise en compte d'un modèle global permet de donner au système expert des fonctionnalités de résolution de problèmes juridiques, bien sûr, mais aussi des opérations de simulation et d'optimisation.
Dans le cas de la prise de décisions en matière de législation (opération nommée légistique), un système expert global permet des anticipations de réactions aux nouvelles normes, des évaluations d'impact et d'efficacité, ce qui permet de déterminer des le début la meilleure façon de rédiger les textes, et définir leur signification en fonction des contextes futurs prévisibles et combinables.
Dans le cas de la décision judiciaire, l'évaluation d'efficacité peut être réalisée au niveau individuel, puis, par globalisation, au niveau collectif. Ceci réduit la marge d'erreur des décisions ponctuelles, diminue la probabilité de revirements de jurisprudence et augmente la rapidité des décisions, tout en assurant leur cohérence.
Un modèle global est enfin un outil puissant pour l'enseignement des phénomènes juridiques complexes, aux juriste comme aux non juristes. En effet, l'ordinateur est capable de connecter et de structurer un grand nombre de phénomènes hétérogènes au sein d'un modèle dynamique, ce qui en clarifie le fonctionnement.
Quels outils ?
Pour la mise en oeuvre d'un modèle global, des outils spécifiques doivent être développés. En effet, des langages de haut niveau existent pour créer des systèmes experts, mais aucun n'est capable de combiner une structure linéaire et circulaire, toutes deux nécessaire pour représenter les phénomènes socio-juridiques.
En effet, l'application du droit au groupe social présente un caractère relativement ordonné et structuré. Les systèmes classiques à bases de règles devraient assurer une opérabilité convenable, mais il existe des pratiques juridiques qui requièrent représentation plus complexe. Les droits d'émergence, caractérisés par une forte création jurisprudentielle, ne se modélisent correctement qu'avec des modèles connexionistes. Or, ceux-ci ne sont souvent pas suffisamment explicatifs de leur raisonnement pour pouvoir être appliqués tels quels.
L'interface du système doit donc être conçue de manière à minimiser les entrées nécessaires à une résolution satisfaisante du problème. Cette opération peut être réalisée par un précalcul des données implicites à l'énoncé de chaque cas.
Par exemple, dans le cas des résolutions de problèmes judiciaires, le système doit donc effectuer une combinaison des données initiales pour retrouver les caractéristiques globales qui détermineront le contexte et détermineront une présélection des règles à appliquer.
La seconde étape consiste à calculer les règles applicables au cas, leur combinaison la plus correspondante et la plus consistante. On fait ensuite un classement par ordre de pertinence.
La troisième étape est l'application de la solution à la globalité, en fonction de la reproductibilité prévisible du contexte, et calcul de l'ordre résultant. Les résultats sont classés par ordre de rapidité de stabilisation.
En quatrième étape, un croisement des deux classements donne la solution optimale.
Le langage nécessaire doit donc posséder de nombreuses caractéristiques difficilement conciliables. Une solution technique à l'étude consiste en un réseau massivement parallèle de processeurs RISC, supervisés par une machine CISC à structure monoprocesseur plus classique.
Ce compromis présente de grandes potentialités : rapidité, performance, fiabilité. Toutefois, en attendant sa programmation théorique, il faudra attendre sa mise au point pratique...
Conclusion
Le paradigme de l'ordre et du chaos présente en modélisation de grand avantages : issu de modèles développés sur ordinateur, il a vocation à faciliter l'implémentation de processus complexes en machine. Son application au droit devrait permettre de donner à l'ordinateur une nouvelle dimension dans le domaine de l'aide à la décision : le passage du statut de simple conseiller technique à celui d'oracle omniscient.
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