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Extrait des Actes du Colloque " Nouvelles tendances en modélisation pour l'environnement ", PIREVS - CNRS - janvier 1996

Ordre et chaos en droit : de nouveaux enjeux pour l'environnement

Serge DIEBOLT

 

 

L'homme exerce indiscutablement une action sur son environnement. Qu'elle soit guidée par la vanité, le simple souci de son confort ou toute autre raison, cette action a souvent été soumise à certaines règles, traditionnelles ou coutumières. Cette histoire inscrit de fait le droit au confluent des tendances souvent contradictoires qui s'exercent entre l'homme envisagé comme " fait social ", et l'environnement qui l'entoure. Droit, homme et environnement voient donc leur histoire intimement liée.

De nouvelles tendances juridiques vont s'exercer de manière directe sur l'environnement, qui à son tour va modifier notre perception du droit. C'est dans cette histoire enchevêtrée que certains outils sont susceptibles de prendre place, dont le moins important n'est pas l'ordinateur.

Avant d'en arriver là, il convient de reprendre à sa quasi-origine le phénomène, pour en tracer les grandes lignes d'évolution.

Après quoi il sera possible d'observer la logique émergence du courant juridique, avec ses apports mais aussi ses limites.

Ensuite, il sera exposé les perspectives que nous ouvre la nature pour sa compréhension, mais aussi pour la perception que nous avons de nous-mêmes...

L'homme agit sur l'environnement : l'émergence d'une conscience supra-individuelle

Si Durkheim disait : " l'homme est un animal social ", c'est parce qu'il avait senti que l'homme, tout individu qu'il soit, se sait faire consubstantiellement partie d'un ensemble plus vaste, le fait social, qui transcende ses propres éléments. Darwin avait abouti aux mêmes conclusions concernant les espèces animales, rabaissant l'homme au rang d'un parmi les autres.

L'homme se sentait cependant investi d'uns supériorité qu'il attribuait à un outil redoutable : la raison.

L'homme et la raison pure : un triomphe éphémère

Longtemps présentée comme un outil de la suprématie sur la nature, la raison était ce qui distinguait l'homme du reste du monde vivant. Grâce à elle, il espérait aboutir à la compréhension de tout phénomène, et agir dessus à sa guise.

L'échec fut donc amer de réaliser que la raison pure n'était autre qu'un réductionnisme, qui ne cherchait pas tant à comprendre les phénomènes de la nature qu'à les faire correspondre à des modèles théoriques que nous considérions comme seuls intelligibles.

L'animal qui déclencha un tel effet fut un papillon, qui fit prendre conscience à un météorologue que ses prévisions pouvaient d'un simple battement d'aile devenir subitement fausses.

Ce météorologue voulait en effet vérifier les prévisions que venaient de lui communiquer son ordinateur. Il réintroduisit donc les données avec une précision légèrement moindre (l'effet du battement d'une aile de papillon) et relança la machine. Quand les résultats lui apparurent, il eut un choc : ce qu'il avait devant les yeux n'était pas une approximation de ce qu'il avait initialement calculé, mais des prévisions totalement différentes.

Dès lors, il fut avéré qu'un système même parfaitement déterministe pouvait être parfaitement imprévisible, et ce en raison de ce que l'on nomme les sensibilités aux conditions initiales. Cette sensibilité peut être comparée à celle d'une bille au sommet d'une montagne : la moindre variation, et le système présentera rapidement une physionomie très différente.

S'il en est ainsi d'un système dit " simple ", c'est-à-dire dans lequel les éléments se comportent de manière unilinéaire, qu'en sera-t-il d'un système composé d'éléments a priori hétérogènes, comme le système social ?

L'homme et la société : entre liberté et déterminisme

L'homme est-il vraiment autonome ?

L'envie de répondre par l'affirmative ne cache pas de réelles difficultés. Peut-on raisonnablement nier que chaque individu subit plus ou moins la pression du groupe social qui l'environne ? Il serait plus raisonnable, comme le fait René Girard, de parler le mimesis, et de tendance qu'ont les individus à se regarder dans l'oeil des autres, ou à faire exprès de ne pas le faire, ce qui revient symétriquement au même. Tout homme possédant un lien avec son environnement social peut donc être considéré comme subissant, positivement ou négativement, son influence (Girard en a relevé sept types).

De cette hypothèse, il découle plusieurs conséquences. D'abord, l'individu est rarement totalement autodéterminé. D'autre part, toute action de sa part est susceptible de posséder par répercussion une influence tangible sur une partie non négligeable de son groupe social, et ce au bout d'un certain temps. De quoi il découle que n'importe qui peut changer tangiblement la société (effet papillon), pour peu bien entendu qu'il le fasse où et quand il le faut (système loin de l'équilibre).

Si nous prenons maintenant un peu de champ pour ne plus considérer non plus l'homme, mais seulement son groupe social, celui nous apparaît comme le sous-ensemble que nous distinguerons arbitrairement d'un sous-ensemble plus vaste qui le contient, que nous avons coutume de nommer environnement (au sens de milieu naturel, la langue est ici ambiguë).

La société et son environnement : un mariage de raison

De même que les hommes qui la composent, la société, vue comme une être vivant (système autonome), possède une volonté propre qui s'oppose ou s'associe à celle, plus virtuelle, de son environnement. Ces deux systèmes ne sont pas à proprement parler dépendants mais plutôt coévolutifs, en ce sens que toute modification de l'évolution de l'un infléchit immédiatement celle de l'autre, sans qu'il y ait ni hiérarchie, ni ordre de priorité.

Cette coévolution présuppose une communication. C'est de fait la perception que l'homme se fait de son environnement et de l'échelle de valeur qu'il y associe qui constituent ce lien. Que notre cadre de vie se dégrade trop à nos yeux, et nous ferons alors le nécessaire pour que son évolution se renverse vers, cette fois, le bon sens.

Cette notion de bien n'est pas à proprement parler ni universelle, ni, comme l'on prétendu certains, donnée par une entité supranaturelle. Elle résulte plus vraisemblablement d'une autre coévolution, celle des hommes et du monde. L'histoire du bien est de fait celle de la recherche constante d'un équilibre à chaque fois retrouvé et pourtant de nouveau chaque fois rompu.

Le bien fait alors pour le système office de point fixe, que la volonté humaine fait, d'endogène, devenir exogène. C'est cette extériorisation qui permet la méconnaissance générale, gage d'efficacité de la norme : c'est parce qu'on connaît rarement ses tenants et ses aboutissants qu'une norme est efficace. Dès que l'on entrevoit la possibilité de la tourner, elle perd immédiatement une grande partie de son effet.

Le droit, comme tous les systèmes élaborés par l'homme, est donc basé sur une coévolution à la perpétuelle recherche de son équilibre.

L'homme agit sur l'homme : Le droit, un système entre ordre et chaos

Artefact rationnel, le droit est la concrétisation de l'emprise de la rationalité sur la nature, par le biais de son action sur la globalité du social. Il subit par conséquent des chocs exogènes émanant de ces deux systèmes, que son auto-cohérence convertit en ordre nouveau. Cependant, l'irréparable outrage des ans se manifeste à la longue dans sa structure par un accroissement endémique de sa complexité, qui remet souvent en cause son efficacité d'artefact fondamentalement simple.

Le droit, produit de la raison : la maîtrise du chaos par l'ordre

Le droit doit être accessible à tous, donc rationnel. Son universalité est et restera certainement longtemps encore controversée bien que, plus qu'un but, elle soit affirmée comme une base de validité du système.

Laissons également de côté les questions ayant trait à l'émergence et la légitimité d'un système juridique au milieu d'un système social. Du contrat social de Rousseau à la main invisible de Smith, bien des théories s'affrontent sur ce point.

La science de la complexité se bornera à remarquer que le droit contient une valeur universalisante qui peut s'analyser en un point fixe résultant d'interférences complexes (hétérogènes) et ayant vocation à gérer de futures interférences par l'opération sémantique de généralisation. En ceci, il peut posséder des propriétés d'ordonnancement et donc, au sens subjectif du terme, de simplification.

Cette opération ne peut cependant s'effectuer qu'au prix d'un certain calcul, les opérations d'abstraction et de qualification, puis d'application de la règle. Entrent alors en jeu des facteurs d'efficacité basés sur la cohérence, la complétude et la consistance du système, qui conditionnent son efficacité. Pour résumer, on peut dire qu'un système ne se gère aisément que tant que sa structure garde une texture relativement " lisse ", c'est-à-dire maintenant à l'observateur un certain caractère de prévisibilité. Ce sont des systèmes extérieurs qui mettent à mal cette cohérence interne.

Environnement et complexité sociale : le double choc

Considérant l'environnement au sens d'objet d'un droit spécifique, on a déjà remarqué qu'il n'y a pas de réelle hiérarchie d'influence entre deux systèmes concurrents. Chacun d'eux coévolue avec l'autre, mais chacun possède sa propre logique, sa propre raison. La démonstration est périlleuse, car un artefact se compare mal à un ensemble d'êtres animés ou non, dont l'évaluation est elle-même sujette à un ensemble d'échelle de valeurs, dépendant elles-mêmes de règles à l'origine desquelles elles sont...

La réciprocité et la circularité des actions rend malaisée une description séquentielle. C'est pourquoi il peut être préférable d'étudier les systèmes indépendamment, et de considérer tout apport externe d'information comme du bruit, c'est-à-dire de l'information non signifiante au regard de la cohérence interne a priori du système.

Dans cette optique, le droit peut se situer au confluent de deux systèmes concurrents : l'ordre social, d'une part, la nature, d'autre part. Ce qu'il subit de ces deux ensembles environnants s'analyse comme des chocs, qui viennent modifier son ordre interne. L'homme agit sur son environnement, puis l'environnement rétroagit sur l'homme qui va modifier le droit pour modifier sa propre action sur l'environnement. Parfois même, l'environnement agit directement sur les comportements humains par le truchement de la norme, mais quand celle-ci le prévoit expressément (ex : dans certains pays, la réglementation de la circulation quand la pollution atmosphérique dépasse un certain seuil). Le droit devient alors transparent, le flux d'une globalité agissant immédiatement sur l'autre.

Mais l'ordre juridique n'est pas toujours transparent, il offre fréquemment au contraire des schémas évolutifs de nature interférentielle, destructrice ou diversifiante. Il perd alors de son ordre interne, son entropie s'accroît. Son entropie, mais aussi et surtout sa complexité.

La décadence d'un droit : revanche du chaos sur le droit

L'accroissement de complexité d'un ordre juridique est un gage d'adaptation, mais aussi le prélude plus ou moins inéluctable de sa déstructuration. La raison est que tout artefact simple plongé dans un environnement complexe tend lui-même à la complexité, jusqu'à ce que celle-ci devienne telle qu'il perd alors son efficacité. Si ses mécanismes internes de régulation ne sont pas assez efficaces, il se fond alors dans la totalité qui l'environne et perd son rôle de point fixe exogène. Le chaos se réinstalle, et l'ordre disparaît. Concrètement, chaque individu redevient sa propre source de comportement, et ne s'intègre plus dans un ensemble cohérent. On dit que le point décisionnel a migré de la totalité vers l'unité.

Cette description n'est ni catastrophique ni inéluctable. Elle est simplement le symptôme de toute inadéquation entre des besoins et la théorie de leur gestion. Comment donc, dans un monde de plus en plus complexe régi par des hommes qui ont de moins en moins le temps pour le comprendre, maintenir le droit dans son rôle fondamental de régulateur ?

C'est curieusement dans la nature que l'homme peut trouver le plus d'inspiration pour renouveler ses méthodes.

L'environnement agit sur l'homme : comment la nature trouve la simplicité dans la complexité

La montée de la technicité dans les normes actuelles est le révélateur d'un malaise : la raison ne peut plus gouverner la nature. Ceci, la physique et la biologie le savaient depuis bien longtemps. Mais leurs leçons auront été lentes à remonter jusqu'au sommet de la pyramide des normes. Peut-être ainsi le droit cherchera-t-il non plus à dominer, mais à communiquer avec la nature et l'environnement, pour atteindre, qui sait, une certaine forme d'harmonie.

Les exemples de la nature : une nouvelle manière de concevoir le vivant

Après les années évolutionnistes, la biologie a cherché à mieux comprendre le vivant, et pense maintenant en terme d'autonomie. Les derniers-nés de ses théories, les systèmes cellulaires et autopoïétiques, sont de véritables défis à la linéarité cartésienne, engendrant des notions circulaires comme le programme qui se programme lui-même, dont le code est le produit de sa propre lecture.

Ainsi, l'observation de la nature recentre peu à peu le paradigme dans lequel l'homme se conçoit d'évoluer. Le simple ne peut régenter le complexe, mais le complexe est antithétique de l'universalité, condition d'efficacité de la norme. Comment donc concevoir la norme ?

Comme un être vivant et autonome, répond la nature. Reste alors à trouver ce code qui trouve en lui-même sa régénérescence, son ordre, mais en harmonie avec son milieu.

Vers un droit plus " naturel " : coévolution et homéostasie

Il est possible en " naturalisant " l'artefact juridique, de mieux l'amener à ce pour quoi il a été conçu : joindre théorie et pratique, simple et complexe.

Cette manoeuvre a pour autre avantage d'en assurer l'extériorité. Nous avons déjà montré qu'elle est une condition d'efficacité pour la norme. Il est cependant important de rappeler qu'une adéquation avec des flux contradictoires est une indispensable condition de survie. L'homme étant à l'heure actuelle quasiment incapable de résoudre cette double exigence, c'est le produit de sa raison la plus pure, l'ordinateur, qui peut désormais effectuer le complément du travail.

Cette apparente contradiction n'en est pas une. Tout comme le droit, la machine est un artefact. C'est de plus un système extrêmement mobile, qui peut à tout instant recevoir améliorations et enrichissements. C'est donc de fait le support de prédilection d'un système englué dans la double contradiction d'une stabilité garantie mais d'une adaptabilité mise à mal par l'écrit.

Cette versatilité de la machine, et sa capacité à traiter indistinctement des données de masse ou manquantes, font d'elle un outil d'avenir pour réintégrer l'artificiel dans le naturel... ou l'inverse.

La loi naturelle au service de la loi artificielle

Autrefois, on distinguait entre les lois de la nature (gravitation, énergie, vitesse...) de celle des hommes. Les premières étaient considérées comme divines, et donc non susceptibles de discussion, les autres d'autant plus sujettes à caution qu'elles permettaient d'introduire l'arbitraire individuel, considéré comme source potentielle du souverain mal. Dans ce cas, comment légitimement obéir à une autorité instaurée par les hommes ?

La réponse de Rousseau est célèbre et elle dérive immédiatement de la distinction qui vient d'être faite entre nécessité naturelle et contrainte sociale : il faut faire en sorte que la contrainte sociale ressemble le plus possible à la nécessité naturelle. Rousseau le déclare expressément dans un passage de l'Emile où il oppose deux sortes de dépendances : la dépendance des choses et la dépendance des hommes. Seule la dépendance des hommes, écrit-il, est contraire à la liberté. Par suite, si les lois positives pouvaient ressembler aux lois naturelles, nous aurions à la fois la société et la liberté. " (Lucien Scubla)

Mais comment des lois toujours plus techniques, proches de la réalité et donc de l'humanité, pourraient-elles prendre le trait de ces grandes lois physiques ou biologiques qui nous gouvernent.

Les sciences de la physiques nous suggèrent de ne plus chercher à mimer la complexité par la complexité, mais... par la simplicité. En effet, il ressort des plus récentes découvertes théoriques que la complexité n'est qu'une simplicité infiniment itérée. Les mathématiques des fractales sont venues confirmer cette tendance : nous sommes entrés dans l'ère de la simplicité complexe. Pouvons-nous donc affirmer que nous tenons ainsi le moyen de concilier l'apparemment inconciliable ? Il est trop tôt pour répondre à l'heure actuelle. Les théories du droit ne semblent guère s'y opposer à l'heure actuelle, mais la validation pratique reste à effectuer.

Homme-nature-homme : la grande boucle des flux orchestrée par... l'ordinateur ?

Face à la complexité des données émanant du système social, d'une part, naturel, d'autre part, un véritable défi se pose à nous. L'environnement est un domaine où s'exercent de multiples pressions. Le droit, produit à la fois adaptatif et directif, se constitue de fait comme un miroir d'une situation sociale à un moment donné. Nous assistons alors à la naissance d'un triple flux évolutif : le social crée du droit pour réguler le social qui agit sur l'environnement, dont l'état va conditionner les opinions au sein du social, qui va alors modifier son droit.

Ce schéma coévolutif tripartite ne peut se modéliser qu'avec des méthodes intégrant les schémas complexes. La physique propose des modèles qui, moyennant l'adaptation nécessaire, peuvent donner des approches tout à fait intéressantes pour qui se donnent pour but de procéder à des simulations d'évolution ou des études d'impact.

Cette démarche sous-tend l'idée qu'une bonne décision, placée au début du processus (production législative), en cours (jugement) ou en fin (abrogation), ne peut être prise sans une évaluation de son efficacité potentielle. L'informatique nous permet maintenant, moyennant une approche théorique " orientée complexité ", de faire des simulations efficaces et des prévisions d'évolution : effet du droit sur le social, effet des individus sur l'environnement par le droit, et tous les rétro-effets associés.

L'apport principal des théories de l'ordre et du chaos est de proposer des modèles simples, basés plus sur le calcul que sur la complexité des équations de base : la complexité provient plus de la multiplication des interactions que de celle des phénomènes.

Cette approche calculatoire impose une réflexion sur les liens entre les éléments du système : c'est l'approche qualitative. L'originalité et l'intérêt de cette approche est de proposer des éléments de solution qui ne font pas appel aux a priori classiques en matière de production normative : pour être efficace, il n'est pas nécessaire d'être répressif.

Consultation, compréhension, harmonisation, détection des distorsion sont quelques mots-clés que nous suggère d'adopter la théorie de l'ordre et du chaos. Notre démarche tend donc à essayer d'imaginer des méthodes permettant l'émergence d'un nouvel ordre, meilleur (au sens de Rousseau) et de la meilleure façon qui soit (la moins restreignante du point de vue des libertés individuelles).

Au sein de l'écheveau des rétroactions désordonnées, l'ordinateur nous fait entrevoir la possibilité de mieux comprendre la planète, et, pourquoi pas, mieux nous comprendre nous-mêmes. Libérés du joug du traitement des données en nombre, l'homme pourra enfin se consacrer aux tâches plus captivantes consistant à se penser, lui, la société et la nature, en un ensemble complémentaire même si dissemblable.

Alors de fait, si le calcul a asservi la nature d'hier, il pourrait bien libérer celle de demain...

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