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Université Paris I Panthéon - Sorbonne
LABORATOIRE D'ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE


CONTRIBUTIONS BÉNINOISES A LA THÉORIE DES DROITS DE L'HOMME

Directeur de Recherches : M. Le Professeur Etienne LE ROY

Thèse de Doctorat présentée et soutenue publiquement par
Barnabé Georges GBAGO

Septembre 1997

  1. Introduction
  2. Première partie
  3. Deuxième partie
  4. Conclusion et bibliographie

 


 

CONCLUSION

L'univers béninois n'a pas découvert les droits de l'homme du jour au lendemain. Des principes de solidarité et de respect de la vie faisaient partie du corpus juridique de l'homme au Bénin. Les normes internationales parcimonieusement reçues pendant la période coloniale se sont intégrées aux institutions juridiques (logique institutionnelle) au détriment de la logique fonctionnelle préexistante. Si nous entendons les droits de l'homme comme " l'ensemble des principes et des normes fondés sur la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les êtres humains et qui visent à en assurer le respect universel et effectif ", nous nous sommes éloignés de l'approche abstrait et spéculatif pour nous attacher à la réalité des droits de l'homme dans cette partie de l'Afrique, au dynamisme et à la faculté d'intégration de cette notion qui demeure limitée dans la très grande partie des peuples béninois. Si revendication il y a quelquefois, elle ne touche qu'une frange de la population urbaine, population auprès de laquelle se cristallisent les frustrations de rêves évanouis de bien-être.

A la lumière de nos différentes enquêtes sur le terrain il faut lire au Bénin un foisonnement de croyances disparates, multiples et souvent contradictoires. Les couches sociales dominantes, formées à l'école occidentale, fortement enclines au mimétisme des valeurs occidentales désormais qualifiées d'universelles, s'essaient à intégrer les principes et les normes appris au contact de l'étranger dans le champ béninois de la normalité. A l'instar du français, " langue officielle ", les droits de l'homme tels que les conçoivent les Nations industrialisées (hormis le Japon) deviennent " officiels ". Le projet des élites intellectuelles consiste à se forger un discours idéologique sur les droits de l'homme en s'accaparant son instrument technique (ce que nous avons aussi essayé de traduire dans la première partie de cette thèse). L'objectif du pouvoir c'est l'éducation aux droits de l'homme universalisants et l'uniformisation des conduites collectives et individuelles. Cette attitude est un progrès par rapport aux comportement des élites au pouvoir depuis les Indépendances. Medice, curate ipsum. . .

Toutefois, de l'autre côté de la barrière, les nouveaux sujets reçoivent le discours idéologiques et ne le reproduisent guère. Ou le concept des droits de l'homme est trop loin de leurs préoccupations ou il est redondant, étant attendu que les traditions culturelles ont sécrété des valeurs de dignité de l'homme au-delà des leçons que le pouvoir tente d'asséner. Si seulement ce dernier pouvait s'appliquer les recettes apprises au contact de l'Occident ? Au Bénin ce qui compte c'est la stabilité et la permanence de la société. La personne ou l'individu est subordonné aux groupes et à la communauté. La référence à une subjectivité individuelle et l'expression suprême d'un droit subjectif relèvent d'une construction ou d'une fiction juridique occidentale peu compréhensible. L'univers béninois s'accommoderait de la pensée grecque de l'homme, peu éloignée de la pensée africaine, à la fois mythique et rationnelle. Celle du christianisme n'est pas fort éloignée non plus de la base métaphysique africaine et béninoise. De nombreux travaux opèrent le rapprochement : l'homme créature de Dieu dans les civilisations chrétiennes et africaines. C'est la construction chrétienne et scholastique du droit qui, en même temps qu'elle innovait par le statut juridique de la personne, s'est éloignée de la définition de l'homme tel que l'entendent les Béninois. De plus l'évolution de la théorie des droits de l'homme depuis le XVIIIes en Europe et en Amérique est étrangère aux sociétés de l'Afrique Noire.

Universaliser et juridiciser les Chartes et les Déclarations des droits de l'homme n'a cependant pas apporté la satisfaction désirée. Outre le fait que certains commentaires dénoncent encore des hypocrisies au sein de la problématique pouvoir/individu dans laquelle le pouvoir n'arrête pas de limiter l'exercice de certains droits et libertés de l'homme (cf. article 29 Déclaration Universelle des Droits de l'Homme), les faiblesses des protections dues à l'insuffisance des lois internes et à la pratique, outre certaines lacunes profitables au pouvoir (cf. les devoirs de l'homme, droits non garantis) l'absence de définition du terme " homme " etc., l'apparition de nouvelles biotechnologies " permettent par ailleurs à l'homme de modifier désormais ce qui, dans notre conception traditionnelle, faisait précisément la valeur inestimable de la personne : son identité, son individualité et son unicité ". Réification et commercialisation de l'homme réduit en un bien de consommation en dépit de toutes les Chartes, Déclarations et Conventions. C'est dire la fragilité de la notion de dignité. La notion de solidarité semble donc plus forte lorsqu'existe un lien de médiation pour les hommes. Faire confiance à l'individu pour respecter les droits en parlant de liberté et de responsabilité c'est bien, faire appel à la solidarité et à la communauté pour garantir la dignité c'est mieux. C'est la permanence du droit vivant non-occidental et autochtone dont parlait Chiba Masaji.

La théorie des droits de l'homme est à l'heure actuelle une théorie imparfaite. Comme A. de Tocqueville s'en allait au XIXe siècle aux Amériques décrire les grandes perspectives de la survie de la Démocratie, le XXIe siècle enrichirait l'idée des droits de l'homme par la pratique sociale du droit des peuples non-occidentaux, ce serait une pratique mondiale et alternative du droit. La mondialisation - globalisation - ne doit être un autre nivellement (c'est-à-dire une phase renouvelée de colonialisme ou de néo-colonialisme américain). L'occident a élaboré le concept de liberté individuelle qui doit se renforcer au contact des pratiques africaines et asiatiques. En dépit des chaînes de la pauvreté et de l'esclavage, l'univers béninois par sa diaspora émigrée douloureusement aux Amériques a une fois déjà apporté sa touche humaine (vitalité des Noirs au Brésil, à Cuba, etc.) dans les chants et les luttes contre l'oppression (le père du héros de l'indépendance haïtienne Toussaint Louverture était né libre sur la terre béninoise d'Allada). Lorsque les Béninois ont la parole, ils ne s'en privent pas pour dire autour de quoi ils voudraient se réunir.

La société béninoise a eu l'occasion lors de " sa " Conférence nationale à se rebâtir, en rejetant violemment le marxisme-léninisme, autre concept venu d'ailleurs mais qui n'en est pas moins l'autre versant du libéralisme occidental. Seule la richesse de l'Occident l'attire et non les droits abstraits de l'homme. Il faut donner à manger à un pauvre avant de le convertir. La pauvreté matérielle constitue évidemment un frein à la réalité des droits de l'homme et l'instabilité politique actuelle de l'Afrique (aucun pays n'est épargné et le Bénin a frôlé à plusieurs reprises des guerres civiles) réside dans l'ignorance d'une valeur traditionnelle économique : la redistribution des richesses de la communauté. De toute évidence les sociétés béninoises ont tout tenté et aujourd'hui, conscientes qu'elles ne sont plus colonisables culturellement (l'ont-elles vraiment été ?), elles se sont réveillées, vaccinées contre tout. Elles retrouvent de nos jours tous leurs dispositifs qui s'expriment surtout dans le religieux (à cet effet la renaissance des religions traditionnelles est un phénomène à suivre de près, avec l'effet syncrétique apporté dans les " grandes " religions) et aussi dans une angoisse jamais autant élevée (qui semble dériver dans les trafics de tout genre, l'escroquerie, l'argent facile ...).

Il appartient avant tout à l'élite de prendre sa place dans la société et surtout dans les communautés. Lors que les arbres ne retiennent plus la furie des eaux, celle-ci emporte tout sur son passage. Où se trouve donc la dignité inhérente à tous les êtres humains lorsque les comparaisons peu amènes vous font baisser la tête : " La situation est terrible en Pologne, mais ce n'est pas encore le Congo ", ou lorsqu'on s'adresse aux Africains-Américains : " Si vous n'êtes pas bien ici, rien ne vous empêche de rentrer chez vous en Afrique ". Ce processus de disqualification se retrouve dans des constructions géniales où parfois, étudiant l'Afrique, celle-ci est classée dans la catégorie : "  Société sans Etat et sans droit ", ce que les sociétés béninoises nous apprennent : les droits de l'homme, ses principes et ses normes n'ont pas besoin de l'Etat pour naître et vivre. Ainsi ils peuvent servir à équilibrer les rapports de pouvoir entre les personnes, les groupes et les sociétés. Aux juristes Béninois (et africains) de contribuer à stabiliser d'une part les régimes politiques de nos sociétés et d'autre part les rapports sociaux et économiques. Dénonçant " la résistible ascension de l'étroitesse d'esprit " l'écrivain nigérian Wolé Soyinka après avoir cité le cas du Rwanda conclut :

" Qui connaît l'orisa des Yoruba peut-il imaginer (...) les adeptes d'Obatala se lançant à l'assaut d'une mosquée vieille de plusieurs siècles ? (...)

Malgré ce pacifisme, ces croyances ont été des souches de résistance, de survie et de tolérance, transformant des sociétés aussi éloignées du continent africain que les Caraïbes et les Amériques (...)

" Allez à l'orisa, et soyez sages. Par ses dogmes, sa liturgie, son catéchisme ou sa pratique, la religion de l'orisa ne souffre pas cette maxime pernicieuse : Je crois donc je suis. On serait bien en peine d'y trouver la moindre trace de ce genre d'auto-appréhension de l'homme. A l'évidence, on n'y trouvera pas non plus son corollaire : Vous ne croyez pas, donc vous n'êtes pas.

Orunmila ne le permet pas. Obatala ne saurait le concevoir. Ogun prendra les armes contre cela. Pas un seul Odu d'Ifa ne le suggère. Ce n'est pas là quelque faiblesse intrinsèque de cette religion, ni même de la tolérance : simple Sagesse compréhensive. Une intelligence intuitive de la complexité de l'esprit humain et un vrai sens du potentiel infini de l'univers ".

Ce " potentiel infini de l'univers " nous conduit à faire une place encore plus grande aux fondements anthropologique et philosophique des droits de l'homme et à " fonder les instruments internationaux sur des conceptions moins occidentales. "

" Le Droit, explique E. Le Roy, n'est pas le résultat uniforme d'une fonction organisatrice monopolisée par un organe politique, comme dans les sociétés de tradition judéo-chrétienne. Chaque groupe a son Droit et l'adapte constamment aux nouveaux enjeux de société. Cet idéal d'auto-régulation s'exprime d'une part dans la "coutume", d'autre part dans la valorisation de la médiation pour le règlement des conflits (...). En outre, la coutume valorise particulièrement les "modèles de conduite et de comportements", véritable référence dans l'évaluation des pratiques sociales ".

La coutume africaine est donc plus une forme malléable, qu'un contenu normatif, ces manières de dire et de faire, de ne pas dire ou de ne pas faire des ancêtres aboutissaient à l'existence de contre-pouvoirs et à l'interdiction d'un monopole de la violence. " Le droit des communautés, souligne Michel Alliot, n'a pas besoin d'un pouvoir qui veuille le maintenir. Il est la conséquence nécessaire de leur structure. " L'ensemble de ces représentations, continue E. Le Roy, ignorées depuis la période coloniale (et encore de nos jours par l'écrasante majorité des pays africains indépendants) n'en continuent pas moins à peser lourdement sur les pratiques juridiques et politiques.

Aussi une théorie bénino-africaine d'Etat de Droit et la notion des droits de l'homme qui s'y rattache doivent prendre en compte les conceptions endogènes en la matière, après avoir ingurgité jusqu'à satiété les valeurs "universelles" des droits de l'homme (l'innutrition des droits de l'homme doit s'accompagner d'une endoculturation raisonné des valeurs).

Les instances sociétales doivent retenir plus encore l'attention du constituant béninois. La nature de l'attitude à l'égard de la terre doit être revue et corrigée. A ce stade " des institutions adéquates par rapport aux libertés des personnes et des communautés et par rapport à la révolution technico-instrumentale en cours " doivent régir la société. Le rôle de la famille et celui de l'apprentissage seront définis, compte tenu des objectifs que l'on voudrait atteindre, des valeurs et principes utiles à notre temps. Il en est de même de l'Ecole qui a été trop séparée du milieu social environnant. Qu'un procès en sorcellerie soit instruit par des groupes sociaux et jugé par eux à l'aide des principes, valeurs et logiques propres à ces instances ne doit plus inquiéter les cours et les tribunaux étatiques qui relèvent eux, d'une logique de l'Etat. Le constituant de l'avenir doit désormais inviter toutes les instances, qu'elles soient étatiques ou sociétales à venir boucher de leurs doigts les trous de la jarre percée symbolisant le Bénin.

Pour ce faire, au niveau tant national qu'international, il convient de " remettre en cause la conception du Droit qui survalorise le rôle de la loi écrite et codifiée, dans la mesure où cette conception est la source de l'idéalisme juridique ". Le Droit, nous dit E. Le Roy repose sur trois pieds : la loi, la coutume et les habitus. Ces derniers permettent de saisir comment le droit est habité et utilisé alors que, c'est par la coutume (modèles de conduites et de comportements), " que le rapport au Droit se trouve le plus universellement énoncé. "

BIBLIOGRAPHIE

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