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Synthèse et commentaires de documents
Norme et symbole :
Mise en évidence du rapport " structure-fonction " de la norme

Siabi John Aglo
(C.R.L.H.-E.A. 1270, Rennes I)

 

extrait de: Penser la norme. Approches juridiques et philosophiques. Publication de l'université de Rennes, 1996. par Serge DIEBOLT

 

Rapport entre la composition de la norme et la formalisation de la norme chez Von Wright

Il y a chez Von Wright 2 niveaux de structure :

Comment lier adéquatement niveau matériel et formel ?

Les normes se rapportant à des actions, supposent des agents pour les accomplir. Ces actions supposant au moins implicitement des conditions d'applications, il n'est pas nécessaire de mentionner expressément ces dernières dans la norme. Kalinowski ajoute que si la mention de la condition d'application intrinsèque est facultative, celle de la condition extrinsèque peut être ajoutée ultérieurement (cas d'un impératif hypothétique).

On a donc dans d(~pTp) (le contenu) trois éléments : sujet, condition, action. Le reste forme le caractère de la norme. Von Wright lui donne 3 figures possibles : interdiction, obligation, permission. Cette structure caractère-contenu ne laisse à l'écart que 2 éléments : l'occasion et l'autorité. Si l'occasion est déterminée pour des normes particulières, elle peut ne pas l'être pour les normes générales.

Seule reste alors en suspens la question de l'autorité.

Séparation entre " locuteur " et " autorité " comme base de la distinction entre " formule normative " et " déclaration normative " chez Von Wright

L'autorité est-elle absente de la structure normative décrite ? On peut dire qu'elle est seulement implicitée, ou qu'elle découle d'un rapport particulier entre autorité et norme, celui de promulgation. C'est un acte de langage qui découle de la volonté d'une autorité, ce qui lie les autres éléments de la norme.

Encore faut-il que tout artifice soit exclu. En cela " il prend appui sur la différence entre l'utilisation d'une expression déontique pour énoncer ou annoncer une norme et l'utilisation de la même forme d'expression pour attester ou affirmer l'existence d'une norme ou la rappeler à quelqu'un. Von Wright appelle tout énoncé du premier cas une formule normative (norm-formulation) et celui du deuxième cas une déclaration normative (norm statement) dont le contenu logique est une proposition normative (norm proposition). "

Quelle est la différence entre description et presciption ? Pour Von Wright, on peut partir de la différence entre sens et dénotation. Le sens d'une phrase est une proposition, et la dénotation le fait qu'elle soit ou non vraie. Les phrases vraies ont une dénotation (ou référence), les autres non, mais ne manquent pas de sens pour autant. Ce n'est pas le cas des énoncés prescriptifs, ce qui conduit à distinguer entre formule (fond) et déclaration (forme, ou énonciation) normatives. Cette distinction se révèle utile sur les plans logique, sémantique, pragmatique et même morphosyntaxique. On en déduit qu'il ne doit y avoir aucune relation d'identification ou de dépendance entre l'autorité et le locuteur d'une déclaration normative. Si on les distingue, on a une description de prescription et non une pure prescription.

Devoir utilisé comme un auxiliaire de norme est descriptif

Le conditionnement et le fondement de l'obligation normative

La question de la distinction entre énoncé déontique et un énoncé de type classique a amené Von Wright à se pencher sur la question de la téléologie. Il y a donc, d'une part, une prescription, d'autre part un but fixé à atteindre. Il y a donc intervention d'une volonté, certes, mais impersonnelle et intemporelle. Il est donc parfois problématique de relier la norme à la manifestation d'une volonté, même si c'est bien ce qui a prévalu au début du processus. Et Von Wright de prétendre que le fondement pragmatique de l'existence d'une norme (son pourquoi) n'est qu'affaire de curiosité intellectuelle : pour le reste, les normes sont données et non découvertes. Cette position tend à renforcer le symbole qui influence les sujets de droit en entraînant chez eux un sentiment normatif commun. Qui s'en déroute s'exclut du groupe.

Le fondement de la norme pourrait être trouvé dans une connexion nécessaire entre les choses. Von Wright considère que l'effet d'une norme est analogue à ce que produit un besoin naturel : une nécessité d'agir, provoquée par un signal émanant d'un symbole (qui peut être n'importe quoi, dès lors qu'il est interprêté comme signal).

La norme est donc le produit d'un symbole normatif par son énoncé.

Caractérisation de la règle normative à partir de 3 conceptions de la structure de la norme

  1. Pour Searle, les normes sont avant tout des expressions linguistiques. Le symbole est relégué au second plan, englobé dans son mode d'expression. Alf Ross distingue lui indicative et directive speech (description-prescription). Question : ne serait prescriptible que ce qui serait dictible ? Et puis, comment représenter l'action dans le temps, l'espace ? Enfin, si les actions mènent fatalement à des états, leur frontière n'est pas forcément toujours pertinente. Jusqu'où doit-on conduire cette opposition ?
  2. Beaucoup de philosophes et logiciens comme Amselek, Kalinowski, Villiers, Kelsen ou Von Wright, voient dans la norme le produit d'un symbole et d'un énoncé : [juge = symbole = S] + [expression d'une volonté = intention = énoncé = E]. Or, une norme n'est pas que l'émanation d'une autorité. Ce n'est pas qu'un énoncé, il y a aussi les processus de création, d'apprentissage et d'application qui sont laissés dans l'ombre, sans parler de problèmes plus globaux comme ceux ayant trait à la validité (le caractère autoritaire de la norme ou de l'autorité est largement considéré comme allant de soi, ou comme ayant une existence propre).

Conclusion : " la norme est perçue par les sens et concerne l'être et la règle est perçue par l'esprit et concerne la pensée ".

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