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George
SARMENTO
Professeur de Droits Fondamentaux
à l’Université Fédérale de Alagoas - Brésil
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En 1991, une entreprise française, agissant dans le domaine des loisirs, organisa un jeu peu conventionnel : « le lancer de nain ». Attirés par la nouveauté, des jeunes de la banlieue parisienne s’entassaient dans les salles des discothèques au point de former une masse humaine compacte. Au son du rock-and-roll, un nain était présenté au public, puis lancé en l’air. Sitôt reçu par la foule en délire, il était catapulté d’un bout à l’autre, tournoyant au-dessus des têtes et retombant sur des mains impatientes qui l’attendaient pour un nouveau lancer. Le maire de la petite ville de Morsang-sur-Orge décida de mettre un terme à cette sauvagerie et interdit le spectacle. Sans le savoir, il venait de déclencher un des procès les plus célèbres que la France n’a jamais connu.
Pour le maire, le traitement réservé au nain était avilissant et attentatoire aux droits humains fondamentaux. Toutefois, le nain et l’entreprise qui parrainait ce divertissement eurent recours à la Justice Administrative pour annuler cette décision. Le nain argumentait que son emploi lui plaisait et qu’il ne se sentait nullement humilié par le travail que lui avait été proposé, n’y voyant rien de nocif à sa condition de handicapé physique. Quant à l’entreprise, elle accusait le maire d’abus de pouvoir et de manque de respect pour l’initiative privée.
La question de fond de ce litige apparemment banal et provincial exprimait une inquiétude universelle : même à son corps défendant, tout citoyen serait-il obligé de respecter sa condition d’être humain et d’en exiger d’autrui le respect ? Autrement dit, la dignité de la personne humaine serait-elle un bien disponible ou indisponible ?
En décidant, en dernière instance, que le pouvoir de police pouvait être utilisé pour interdire l’exercice d’une profession ou suspendre une activité susceptible d’exposer quelqu’un à un traitement inhumain, humiliant ou exécrable, Le Conseil d’Etat ratifia l’engagement de la France à concrétiser les droits humains, même si cela impliquait une ingérence dans les relations privées.
L’affaire du «Lancer de nain » - c’est sous ce nom qu’elle devint connue – nous oblige à réfléchir sur la crise sérieuse que traverse la citoyenneté brésilienne. Crise politique, morale et éthique. A l’instar du nain français, les citoyens brésiliens ont été transformés en marionnettes impassibles d’intérêts frelatés, lesquels se manifestent par le truchement de la corruption, de l’impunité, de la violence, de la dégradation de l’environnement et du chômage généralisé. Il semble que nous ayons même perdu la capacité à réagir, à rêver d’un modèle d’Etat plus juste. Certains s’estiment même satisfaits des miettes qui leur sont offertes et, avec une espèce de plaisir masochiste, luttent pour éviter tout changement à cet état de fait.
D’où la nécessité de repenser le rôle de la « citoyenneté », mot fort en vogue au Brésil, et qui commence déjà à souffrir du vice de la banalisation. Pourvue d’une intense invocation rhétorique, elle a été assimilée par l’imaginaire collectif comme une espèce de baume de formule mystérieuse, capable de soulager de ses maux une société marquée par de fortes inégalités économiques et sociales.
La « citoyenneté » est un de ces instituts juridiques de l’Antiquité qui ont survécu aux temps et qui nous sont parvenus avec autant de prestige qu’autrefois. À Athènes, être un polites – c’est-à-dire, un citoyen de la florissante polis grecque – était un grand honneur. Un symbole de pouvoir : le droit d’être entendu devant une assemblée sur les grandes questions de l’Etat. Cela signifiait, de plus, la possibilité d’exercer des charges publiques, faire partie de la magistrature, défendre personnellement ses intérêts devant les tribunaux.
La polis était un Etat souverain, avec une organisation politique marquée par la forte alternance dans l’exercice du pouvoir. Grâce au vote ou au tirage ou sort, les citoyens étaient convoqués pour occuper d’importantes fonctions politiques et administratives. Nul n’avait le droit de s’abstenir par le biais de la neutralité, ni de se consacrer exclusivement à sa vie personnelle. Ils étaient tous obligés de participer à la vie politique de la Cité sous peine de bannissement ou de prison.
Ce système présentait, toutefois, beaucoup d’inconvénients. Le nombre de citoyens était extraordinairement restreint. Les étrangers, les femmes et les esclaves étaient exclus du processus démocratique : ils ne jouissaient pas du droit de participer aux décisions collectives. Bien qu’ils fussent souverains dans les questions politiques, les citoyens n’avaient pas de liberté individuelle. Ils n’étaient que des pièces dans les rouages de l’Etat. Comme nulle distinction n’était faite entre espace public et espace privé, l’intimité, la vie personnelle et même les pensées des gens pouvaient être la cible de délibérations dans les assemblées.
Le renforcement militaire et la politique expansionniste de l’Etat Romain finirent par dominer la Grèce et la transformer en colonie. La puissante structure oligarchique de Rome était incompatible avec la survivance de la citoyenneté selon le moule hellénique. L’institut de la citoyenneté traversa tout le Moyen-Âge plongé dans l’obscurantisme, ne refaisant surface qu’à l’avènement de la Révolution Française et des mouvements d’inspiration libérale qui s’ensuivirent.
En 1819, Benjamin Constant profère à l’Athénée Royal de Paris la célèbre conférence « de la liberté des anciens comparée à celle des modernes », présentant comme nouveau paradigme de la citoyenneté les droits individuels limitatifs du despotisme de l’Etat : liberté politique, religieuse, d’opinion, de travail, outre des garanties telles que l’habeas corpus, le droit de défense, la liberté de presse, la présomption d’innocence et la protection à la vie privé.
Depuis lors, sa marche se poursuit de manière continue. En 1949, T.H. Marshall trace le profil historique de la citoyenneté en Occident. Le sociologue anglais soutient que le XVIIIe siècle bâtit la citoyenneté civile, responsable de la consolidation des droits humains individuels ; que le XIXe siècle fut témoin du développement de la citoyenneté politique, grâce à l’élargissement des collèges électoraux, du droit de vote, de l’accès aux postes publics et d’autres instruments démocratiques. Mais ce n’est qu’au XXe siècle, à partir de l’Etat Providence, que commence la citoyenneté sociale et économique, laquelle à pour but la construction d’une société juste et égalitaire, en imposant au pouvoir public l’obligation de créer des conditions minimales de santé, d’éducation, de travail, d’habitation et des salaires dignes.
La contestation des années soixante engendre de nouvelles exigences. L’usage à tout-va des ressources naturelles non renouvelables, l’augmentation de la pollution dans les grands centres urbains, la destruction des cours d’eau et des forêts, la répression sexuelle et la discrimination envers la femme sur le marché du travail provoquent une forte indignation au sein de la société civile. Des mouvements révolutionnaires luttent pour une meilleure qualité de vie. Le souci de la survivance de l’espèce humaine, de la solidarité entre les peuples et du modèle de développement ainsi que la préservation de l’environnement, s’insère dans le nouveau contenu de la citoyenneté.
La nouvelle citoyenneté naît sous le signe de la solidarité. Les droits humains de la 3e génération – tournés vers la protection des intérêts diffus et collectifs de la société – façonnent un nouveau modèle de citoyen : le citoyen qui se soucie de la qualité de vie de la population, sans pour autant abdiquer de son espace privé et des garanties constitutionnelles qui l’entourent.
Et ce n’est pas fini. Le grand rêve de la citoyenneté planétaire, qui a bercé maints stoïciens et marxistes, n’est plus une lointaine utopie. Le Traité de Maastricht, édité le 7 février 1992, inaugure la citoyenneté transnationale, fondée sur la libre circulation des personnes, des idées et des marchandises dans les pays européens unis par la réciprocité des droits. Nationalité et citoyenneté cessent d’être des concepts indissociables, ce qui constitue une grande innovation en droit constitutionnel.
La citoyenneté européenne se construit au sein de la diversité culturelle, politique et religieuse. D’anciens rivaux s’unissent désormais autour des valeurs universelles, telles que la non-discrimination, la tolérance, le respect à la dignité de la personne humaine et aux libertés publiques.
Nous pouvons aujourd’hui concevoir la citoyenneté comme la participation politique et l’exercice des droits humains fondamentaux. Nul ne conteste que la possibilité, pour les citoyens, d’occuper des postes publics, d’adhérer à un parti politique ou de choisir leurs représentants à travers le vote libre, direct et secret, est essentielle à tout Etat Démocratique de Droit. Mais la véritable citoyenneté ne se réalise à partir du moment où les droits humains sont vraiment respectés par le pouvoir public.
Au Brésil, la crise de la démocratie représentative est évidente. Nous sommes témoins de l’affaiblissement des partis politiques, du système électoral et des parlements. Comme la prestation des services publics est inefficace, lente et bureaucratisée, l’image d’un Etat inerte dans l’application de politiques sociales concrètes se trouve renforcée. Ne croyant plus à ces institutions, les citoyens se tournent vers de nouveaux espaces de participation politique, telles que les organisations non-gouvernementales, les syndicats, les églises et d’autres secteurs de la société organisée.
En ce qui concerne les droits humains, la situation n’est guère différente. La brutale concentration des revenus entre les mains de 1% de la population place le Brésil parmi les trois pays champions d’inégalité sociale. Les disparités salariales sont perverses ; les taxes de chômage effrayantes. Les villes sont envahies par les exclus qui exposent au monde la face cruelle de la pauvreté, de la faim et de l’analphabétisme. La violence urbaine terrorise les habitants des grandes métropoles. La corruption effrénée détourne les fonds destinés à la cantine scolaire, à la santé et aux travailleurs.
Et, si le Brésil se trouve dans cette situation, ce n’est pas faute de lois. A partir de la décennie 70, nous avons vu la naissance de divers instruments de défense de la citoyenneté, comme l’action civile publique, le code de l’enfance et de l’adolescence, le code du consommateur, la loi de combat à l’improbité administrative et le code de l’environnement. La Constitution de 1988 a confié au Ministère Public d’amples attributions pour la défense de l’ordre juridique, du régime démocratique et des intérêts sociaux et individuels indisponibles. De plus, les citoyens peuvent avoir recours à l’action populaire afin de défendre le patrimoine public et d’autres droits collectifs.
Le problème réside dans la faible effectivité des droits humains. L’Etat s’est révélé lent et incompétent pour assurer les garanties constitutionnelles. Ceci est grave dans la mesure où la frustration des attentes discrédite les institutions et compromet la démocratie. La redécouverte de la citoyenneté et sa souveraineté définitive sont le plus sûr chemin vers une société plus juste et solidaire. C’est là le seul moyen de vaincre l’apathie, le conformisme et le désenchantement qui s’emparent du peuple brésilien.
De toutes les actions humaines, celle qui rapproche le plus l’homme de Dieu c’est l’acte de construire. Pierre après pierre, la citoyenneté brésilienne est encore à construire. Bien plus qu’un statut légal, elle doit être un engagement de fidélité à la nation, de respect à la dignité humaine et de préservation de l’environnement écologiquement équilibré.
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