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Critique de la raison juridique.
1. Où va la sociologie du droit ?

ANDRÉ-JEAN ARNAUD
Centre National de la Recherche Scientifique, France

 


TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS

INTRODUCTION

ARGUMENT

0.1. DU LIEU D’ÉMERGENCE DE LA RAISON JURIDIQUE ET DE SA FONCTION
0.1.1. La raison juridique opère dans un système juridique
0.1.1.1. Système juridique et droit
0.1.1.2. Un faux problème : ordre ou système ?
0.1.1.3. Rôle de la raison dans le système juridique
0.1.2. De la pluralité des systèmes et des conflits de la raison juridique
0.1.2.1. De la polysystémie disjonctive
0.1.2.2. De la polysystémie successive
0.1.2.3. De la polysystémie simultanée
0.2. POUR UNE CRITIQUE DE LA RAISON JURIDIQUE
0.2.1. Approche du concept de raison juridique

0.2.1.1. Unité de la raison juridique
0.2.1.2. Efficacité de la raison juridique
0.2.1.3. Exclusivité de la raison juridique
0.2.1.4. Dynamisme de la raison juridique

0.2.2. Spécificité de la raison juridique

Première partie - LES DÉFRICHEURS

PROLOGUE

1 GÉNÉALOGIE La sociologie juridique  dans son déroulement historique

1.1. PREMIÈRES FRÉQUENTATIONS DU DROIT  ET DE LA SOCIOLOGIE
1.1.1.Prolongements sociologiques de quelques recherches scientifiques et prises de position philosophiques

1.1.1.1. Auguste Comte
1.1.1.2. L’influence marxiste
1.1.1.3. Les découvertes en biologie
1.1.1.4. Les développements de la psychologie
1.1.1.5. L’esprit monographique et sociographique
1-1-1-6. Le rôle de l’histoire

1.1.2. Tentatives d’interpénétration des domaines du droit et de la sociologie
1.1.2.1. Deux classiques d’outre-Rhin : 1e, la destinée de Ehrlich
1.1.2.2. Deux classiques d’outre-Rhin : 2e Max Weber ; son influence
1.1.2.3. L’École française de sociologie
1.1.2.4. De Petrazycki à Gurvitch

1.2. LA NAISSANCE, EN FRANCE, D’UNE SOCIOLOGIE  JURIDIQUE

1.2.1. Saleilles et la tentation de l’évolutionnisme
1-2-2. Le rationalisme scientifique de Gény
1-2-3. Le réalisme modéré face à la « poussée démocrate et socialiste »
1.2.4. Les premières armes d’une sociologie juridique autonome
1.2.5. L’approche sociale et Institutionnelle des historiens juristes
1.2.6. La « juristique » de Henri Lévy-Bruhl

2 ACTUELLES État présent de la sociologie juridique principalement de langue française

2.1. COUP D’ŒIL SUR LE MONDE

2.1.1. La pénétration constante de la sociologie juridique
2.1.2. La sociologie juridique et l’opposition globale des systèmes de droit Imposé
2.1.3. La quadripartition des systèmes Intellectuels de référence
2.1.4. Une grande controverse : de Talcott Parsons au duel  Luhmann/Habermas
2.1.5. Conceptions dominantes et principaux centres d’intérêt.  (Le monde moins les pays francophones)

2.2. DÉVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA  RECHERCHE EN SOCIOLOGIE JURIDIQUE DANS LES PAYS DE LANGUE FRANÇAISE

2.2.1. Ouverture sur la francophonie
2.2.1.1. La France au microscope
2.2.1.2. Belgique francophone, Québec, Suisse romande : un survol
2.2.1.3. Appoggiature sur quelques établissements partiellement ou totalement de langue française
2.2.2. Le laboratoire imaginaire

2.3. LES TENDANCES ACTUELLES DE LA SOCIOLOGIE  JURIDIQUE DE LANGUE FRANÇAISE

2.3.1. La sociologie juridique stricto sensu
2.3.1.1. La doctrine de Jean Carbonnier
2.3.1.2. L’« école » française contemporaine de sociologie juridique
2.3.1.3. Les grands courants de la sociologie juridique francophone
2.3.2. Autres voies
2.3.2.1. L’approche globale
2.3.2.2. L’approche jurisprudentielle. Sociologie judiciaire
2.3.2.3. L’approche socio-historique
2.3.2.4. L’approche psycho-sociologique
2.3.2.5. L’approche philosophique et épistémologique
2.3.2.6. L’approche pratique

2.4. ÉPILOGUE

2.4.1. Pierres d’angle, de touche, d’achoppement
2.4.2. Le meurtre du père>
2.4.2.1. Le blocus intellectuel des démocraties libérales
2.4.2.2. Pour une sociologie juridique critique

Seconde partie - L’AUTRE CÔTÉ DU PONT

3 PERSPECTIVES D’une sociologie juridique susceptible de réduire les distorsions de la raison juridique

3.1. LA SOCIOLOGIE JURIDIQUE COMME SOCIOLOGIE DE LA DÉVIANCE

3.1.1. L’interaction juridique
3.1.1.1. Interaction sociale et interaction juridique
3.1.1.2. Statique de l’interaction juridique
3.1.1.3. Dynamique de l’interaction juridique
3.1.2. La déviance juridique
3.1.2.1. Structure de la déviance juridique
3.1.2.2. Typologie de la déviance juridique
3.1.2.3. La fonction de la déviance au regard du droit imposé
3.1.3. La réaction à la déviance juridique
3.1.3.1. Stratégie de la réaction du système à la déviance juridique
3.1.3.2. Analyse de la réaction
3.1.3.3. Signification de la réaction du système à la déviance juridique

3.2. LA SOCIOLOGIE JURIDIQUE COMME SOCIOLOGIE DE LA CRÉATION DE LA NORME JURIDIQUE

3.2.1. L’avant dire-droit
3.2.1.1. Repères pour une exploration méthodique de l’infra-droit
3.2.1.2. Éléments pour une théorie de l’avant dire-droit
3.2.2. Le dire-droit
3.2.2.1. La délibération ; ses éléments constitutifs
3.2.2.2. La prise de décision
3.2.3. Le changement juridique
3.2.3.1. L’écart des raisons juridiques comme cause du changement juridique
3.2.3.2. La concurrence des raisons comme seuil du changement juridique
3.2.3.3. Signification du changement juridique

3.3. LA SOCIOLOGIE JURIDIQUE COMME SOCIOLOGIE DU DISCOURS DE LA RAISON JURIDIQUE

3.3.1. De la manifestation du discours juridique>
3.3.1.1. Caractère inéluctable du discours juridique
3.3.1.2. Rationalité des discours juridiques
3.3.2. De la spécificité du discours juridique
3.3.2.1. Culture et idéologie juridiques
3.3.2.2. Les composantes de l’idéologie juridique
3.3.2.3. L’idéologie comme spécificité du discours interdictal
3.3.3. Sémiologie de la signification du discours juridique
3.3.3.1. De structure en signification
3.3.3.2. La démarche
3.3.3.3. Retour à la polysystémie simultanée

4 LE FAIT ACCOMPLI

4.1. D’UNE SOCIOLOGIE JURIDIQUE
4.1.1. D’un objet propre
4.1.2. Une démarche scientifique

4.2. RETOUR A LA RAISON JURIDIQUE

5 FILMOGRAPHIE

Nota : un texte inédit de Mario G. Losano, sur « Sociologie juridique et informatique juridique » a été intégré dans 2.1.5.

*
*   *

La bibliographie a été introduite au fil des chapitres. Il risquait d’en résulter une certaine pesanteur ; mais les avantages l’emportent, d’autant plus qu’on a modulé le principe : dans la partie du livre consacrée au dénombrement et à l’inventaire des sociologies juridiques, et qui requiert peut-être moins une attention continue, on a placé la bibliographie après chaque section ; dans la partie reconstructive, on l’a simplement divisée en quelques rubriques, afin de ne pas rendre la lecture chaotique. De plus, la composition typographique a été prévue pour faciliter le repérage du texte par rapport à l’appareil critique. On espère avoir ainsi réduit la complexité tenant à la nature double de ce livre qui présente une thèse tout en s’offrant, du point de vue des renseignements bibliographiques, comme un recueil de référence[1].

C’est pourquoi, également, un ensemble de tables et indices, complémentaires de la table analytique qui précède, a été placé à la fin du volume. Il est suivi de quelques sommaires en langues étrangères. Ces aménagements devraient avoir rendu plus commode l’accès à l’ouvrage.


Tables des cartes et principaux schémas

Densité de la population mondiale de sociologues juristes

Le bel isolement de la France

La place de l’institution dans l’interaction juridique

Comment la légitime défense n’est pas déviance

L’assimilation des individus par un système de droit

L’infra-droit : composition ;  repérage des niveaux d’appréhension des systèmes juridiques

Interaction des systèmes juridiques ; champ vulgaire

Matrice des interactions entre vécus conformes et vécus non conformes au droit

Les éléments de la délibération

1° Structure non atteinte

2° Structure atteinte

Détermination du seuil du changement juridique

Création de droit et changement juridique : dynamique et lieux d'intervention du sociologue juriste

La communication juridique : le cas du droit imposé


Table de la bibliographie raisonnée
(à jour au printemps 1980)

La bibliographie a été placée non en annexe, mais au fil des développements, selon un classement méthodique correspondant à celui des thèmes traités.

Une rubrique, comportant les ouvrages généraux, porte les références suivantes : 0310, 0320, 0330 et 0340.

Les autres rubriques portent la référence de la division du texte à laquelle chacune se rapporte, et correspondent donc exactement aux rubriques de la table analytique des matières.

A l’intérieur de la rubrique, la numérotation a été effectuée comme suit : chaque ouvrage est affecté d’un nombre de trois chiffres, de 001 à 999, séparé de la référence de rubrique par une barre.

Ainsi lira-t-on, par exemple, en note : « J. Carbonnier, 0340/080 » ; cela signifiera qu’on se réfère à l’ouvrage de cet auteur, qui est cité à la quatre-vingtième place de la rubrique 0340.

Lorsque, sur un sujet précis, il existe déjà une bibliographie spécialisée aisément accessible, on s’est borné à y renvoyer globalement, sous un seul numéro d’ordre.

En ce qui concerne les références aux volumes, tomes, pages, ainsi qu’aux années de parution des périodiques, on a fait généralement suivre la référence d’ouvrage de chiffres, sans indication des mots « volume », « tome » ou « pages », sauf lorsqu’il pouvait y avoir une confusion possible.

Voici l’indication des pages auxquelles on trouvera le début de chauqe rubrique bibliographique :

0100 Ordre et système juridique

0110      Ordre juridique

0120      Codes normatifs

0130      Logique déontique

0140      Système juridique

0200 Raison et droit

0300 Ouvrage généraux

0310 Instruments bibliographiques et dictionnaires

0320 Revues

0330 Recueils de jurisprudence

0340 Manuels, traités, études générales

1000 L’histoire de la sociologie juridique jusqu’au milieu du xxe siècle

1111 Auguste Comte

1112 L’influence marxiste

1113 Les découvertes en biologie

1114 Les développements de la psychologie

1115 L’esprit monographique et sociographique

1116 le rôle de l’histoire

1121 la destinée de Ehrlich

1122 Max Weber ; son influence

1123 L’École française de sociologie

1124 De Petrazycki à Gurvitch

1200 La constitution d’une sociologie juridique  en France. Généralités

1210 Raymond Saleilles

1220 François Gény

1230 Le réalisme modéré  face à la poussée démocrate et socialiste

1240 Premières armes d’une sociologie juridique autonome

1250 L’approche sociale et institutionnelle des historiens juristes

1260 la juristique de Henri Lévy-Bruhl

2000 État présent de la sociologie juridique principalement de langue française

2100 coup d’œil sur le monde

2120 La sociologie juridique et l’opposition globale des systèmes de droit imposé

2140 Parsons ; Luhmann ; Habermas

2150Conceptions dominantes et principaux centres d’intérêt à l’étranger

2210 enseignement et recherche  dans les pays de langue française

2220 Bibliographie des travaux récents de sociologie juridique en langue française

2311 Travaux sociologiques de Jean Carbonnier

2312 L’« école » française contemporaine  de sociologie juridique

2313 Sociologie juridique francophone

2321 L’approche globale

2322 L’approche jurisprudentielle ; Sociologie judiciaire ; cybernétique et l’informatique juridique

2323 L’approche socio-historique

2324 L’approche psychosociologique

2325 L’approche philosophique et épistémologique

2326 L’approche pratique

2410 Épilogue : lectures com0plémentaires

3000 D'une sociologie juridique susceptible de réduire les distorsions de la déviance juridique

3110 l’interaction juridique

3120 la déviance juridique

3130 Réaction à la déviance juridique

3210 l’avant dire-droit

3220 Le dire-droit

3230 Le changement juridique

3310 Manifestation du discours juridique

3320 spécificité du discours juridique ; culture juridique ; idéologie juridique

3330 Sémiologie de la signification, analyse du discours, stratégie

 


[1]. Les références bibliographiques obéissent à un code dont le chiffre est donné infra, à la première page de la table n° 4 : Table de la bibliographie raisonnée.

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PARIS - LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - 1981