Conclusion du Colloque

Michel Vovelle *

Droit & Société N° 14/1990

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Permettez-moi de commencer par des excuses, les excuses du visiteur de la dernière après-midi et je m’en justifie d’un mot : c’est la fin de cette année du Bicentenaire et je crois que vous êtes le dernier des derniers colloques. L’activité commençant à se relâcher, je n’ai participé cette semaine qu’à trois colloques, à Paris, à Naples puis à Paris aujourd’hui, et tous se faisaient gloire d’apporter un point final à l’activité scientifique du Bicentenaire.

Je n’ai contredit personne, mais soit dit sans flagornerie je crois que vous êtes véritablement les derniers à persévérer dans cet effort. Ceci étant, il y aurait dans ces conditions de ma part quelque impudence à vouloir présenter quoi que ce soit qui ressemble à des conclusions. Au mieux quelques remarques, que je propose, croyez moi, en toute modestie. D’abord pour signaler, en tant que praticien de ces colloques que j’ai suivis non pas depuis un an, mais depuis à peu près quatre ans, l’importance de cette rencontre conclusive. Importance, par son originalité d’abord. Il y a eu des colloques de juristes dans le cadre du Bicentenaire, et cette participation, pour n’être pas inattendue, a témoigné d’une mobilisation tout à fait significative par son ampleur. De façon inévitablement injuste, qu’il me soit permis de rappeler le colloque tenu à Orléans à l’initiative de Michel Pertué sur « Le droit privé, rationalité ou scandale », les nombreux colloques sur les droits de l’Homme, la série de colloques organisés par Pierre Villard à Paris I. De même, y a-t-il eu des colloques sur la famille : « L’enfant et la Famille », dont les Actes viennent de paraître... ou sur des points particuliers mais qui se rencontrent tout à fait directement avec les thèmes que vous avez abordés, qu’il s’agisse de la Femme (le colloque qui s’est tenu à Toulouse) ou de l’Enfant et de l’éducation – je songe au colloque qui s’est tenu à Montreuil. Mais au sein de ces rencontres, toutes importantes, car durant ces quatre ans je n’ai pas véritablement vu de colloque qui soit totalement futile mais beaucoup qui furent véritablement de grande importance, je crois que votre colloque garde toute sa spécificité et son originalité.

D’abord par la démarche qu’il a suivie, démarche dont vous avez eu l’obligeance de me tenir informé et qui vous a fait progresser, procéder du séminaire au colloque et illustrant de façon tout à fait exemplaire me semble-t-il cette attitude sérieuse qui fait que le bilan du Bicentenaire aura accumulé une masse de réflexion pour l’avenir et non point une série de discours improvisés.

Ce sont des programmes de recherche, ce sont des rencontres méditées qui ont fait l’objet de colloques et vous en donnez une illustration particulièrement remarquable.

Puis vient l’interdisciplinarité : on l’attendait, certes, mais là encore si c’est un mérite partagé – car cela a été l’un des traits fréquents de cette grande rencontre du Bicentenaire que d’amener à dialoguer, à dialoguer non point de façon formelle, des spécialistes de disciplines différentes – vous avez ici réussi à faire parler ensemble des spécialistes du Droit, de l’Histoire, de la Philosophie, de l’Anthropologie, de la Sociologie... dans le cadre d’une interdisciplinarité non point dispersive mais raisonnée, autour d’un thème.

Il y a dans cette rencontre une dominante, sous l’égide de la Famille et de la Loi. La Révolution a voulu faire parler la Loi, et la place des juristes affrontés à ce chantier du Droit que l’on dit injustement (et avec une connotation qui ne peut s’empêcher d’être méprisante) « intermédiaire », méritait bien que l’on s’y arrête de la façon dont vous l’avez fait. Faire apparaître l’importance d’une rupture, et non point d’une parenthèse : en faisant débuter cette enquête avant 89, en débordant volontairement de la décennie révolutionnaire étroitement conçue, vous avez manifesté cette intention non de réhabilitation – elle n’est pas nécessaire – mais de réévaluation.

Et puis un mérite incontestable, c’est d’avoir réalisé de manière particulièrement convaincante à mon avis cette interrogation du présent à partir du passé. En formulant à la lumière de l’expérience révolutionnaire le problème des rapports du privé et du public ou du politique, illustrant ce qu’a apporté la Révolution Française en termes d’entrée dans la modernité. Telle qu’elle s’est développée dans les dernières décennies, l’histoire de la famille s’est inscrite comme une histoire de longue durée. Celle des évolutions pluriséculaires, des dérives lentes obéissant à leur dynamique propre – cela tient sans doute pour partie aux conditions mêmes dans lesquelles elle a trouvé naissance, aux origines mêmes de ceux qui ont été les promoteurs de ces nouveaux regards : Philippe Ariès, l’insérant dans une visée globalisante d’histoire des mentalités ; les Anglo-saxons à la suite de Laslett et de quelques autres, dans une perspective démographique. Ces approches pionnières et fécondes qui ont renouvelé nos vues ont eu tendance à minimiser peut-être, ce qui dans cette histoire longue pouvait apparaître comme l’accidentel, la rupture, l’intervention d’une politique volontariste et son impact. Car il y a eu dans l’histoire de la famille des moments où, sous l’influence d’une vision du monde, se modifient les structures mêmes et non seulement la vision de la Famille. Toutes ces séquences ne sont pas révolutionnaires. On peut songer par exemple à ce tournant du xviie siècle (je ne précise pas plus, volontairement) où, dans l’esprit de la Contre-Réforme comme de l’État absolutiste, se renforcent certains des traits de la famille patriarcale. Mais c’est par référence à de telles séquences même que la période révolutionnaire prend toute son importance et sa spécificité : elle agresse et reconstruit tout à la fois. S’il m’est permis d’illustrer ce paradoxe par une image qui paraîtra peut-être incongrue : en iconophile impénitent que je suis, je partirai d’une estampe de 1790, sur le thème de la levée des vœux perpétuels et de la clôture des couvents. Une attaque à cette forme particulière de la famille certes, de la communauté sanctifiée par l’Église. Cette image est bien connue : de deux couvents, l’un de nonnes, l’autre de religieux, sortent deux cohortes qu’un paysan s’empresse d’unir en mariage, sous le commentaire goguenard : « De cette façon, j’nous garantirons des cornes ». Reconstituant ainsi une famille, des familles conformes à l’ordre naturel. D’une certaine façon, tout est là. À un ordre qui semble cautionné par les siècles, par la morale et la religion, substituer la référence au droit naturel, pour toucher à l’un des domaines apparemment les plus préservés et en même temps les plus fondamentaux d’un ordre ancien. À partir du moment où la Révolution, proclamant dans sa Déclaration des Droits les nouvelles valeurs de liberté et d’égalité – quelles qu’en soient, et nous le savons, les limites momentanées ou durables, s’agissant des Juifs ou des femmes – elle ne peut manquer d’affecter en profondeur l’équilibre de la famille. Elle va favoriser l’insertion de la famille dans un réseau de rapports, de textes de référence qui la détachent et l’émancipent du lien et du monopole traditionnel de la religion. L’expression la plus forte, voire la plus scandaleuse de cette émancipation étant bien sûr l’instauration du divorce, traduction dans son symbole et dans ses retombées de cette nouvelle lecture. Mais après la laïcisation intervient ce que j’appellerai la déféodalisation. Il s’agit d’entrer dans la modernité d’un nouveau droit qui se réfère au droit naturel, qui va s’attaquer à ces héritages du droit successoral, des formes rémanentes du droit d’aînesse pour définir un autre rapport familial entre parents et enfants, et aussi un nouveau rapport entre hommes et femmes. On en sait à la fois les limites et l’importance, et je songe aux études d’Élisabeth Guibert insistant sur cette contradiction vécue ou assumée, mais si visible, de cette émancipation civile de la femme qui butte lorsqu’il s’agit de lui accorder des droits civiques et la maintient dans un statut ou état de minorité.

Certes, et vous l’avez montré dans cette rencontre, cette politique volontaire n’a rien de monolithique. Si la Révolution détruit, c’est aussitôt pour reconstruire, pour proposer un nouveau modèle de la famille, conforme aux nouvelles valeurs qu’elle propose. Et l’on chante, dès 89, « Il n’est plus de Bastille, il n’est qu’une Famille ».

L’enjeu de la famille est au cœur des préoccupations révolutionnaires. C’est au nom de la famille idéale, celle du sans-culotte tel qu’il se définit lui-même dans une page célèbre comme celui qui assure la subsistance de sa femme et de ses enfants, qu’on exorcise l’image rejetée de la décadence de l’Ancien Régime et des tares de l’aristocratie. La fête de l’Être Suprême, dans la scénographie davidienne, et plus largement la fête révolutionnaire tout entière, à travers la symbolique des âges, est aussi un programme et un hymne à la famille idéale reconstituée, telle que l’avaient rêvée Sébastien Mercier dans L’An 2440 et tant d’autres utopistes des Lumières.

Et de cette utopie de l’An II au retour à l’ordre qui, de Thermidor au Code civil, va poser les bases d’un nouvel ordre bourgeois en continuité et en rupture tout à la fois, s’impose une nouvelle lecture de la famille stabilisant ce nouveau rapport entre la sphère du public et la sphère du privé. On comprend que cette rupture ait été vécue comme scandale. On comprend qu’elle nous interroge aujourd’hui.

Scandale, elle l’a été et ressentie comme telle sur le moment même. Elle a osé – un temps du moins – porter cette atteinte terrible, la mort du père, qu’il s’agisse du Roi ou du Dieu vengeur. Au niveau du quotidien, de cette histoire de l’intime qui s’écrit aujourd’hui, elle a hâté, brutalisé peut-être, les évolutions lentes et secrètes. Des femmes délaissées des ports ou de la grande ville à l’instauration du divorce, on mesure la distance. De l’union libre des classes populaires dont Soboul nous donne l’illustration à travers le portrait du sans-culotte, à la nouvelle définition du mariage, à la réhabilitation du bâtard, il y a aussi un pas. La Révolution fait plus qu’avaliser une évolution sourde et spontanée, mettant les pendules à l’heure : elle bouleverse en profondeur les conditions mêmes du jeu. Et je me demande si plus encore que la proclamation du droit naturel dans son abstraction, ce n’est point le partage laïque qui représente la nouveauté la plus bouleversante, levant les barrières de la loi non écrite d’un ordre séculaire cautionné par la religion.

Mais peut-être cela revient-il au même. C’est en tout cas cela qui a été perçu, non seulement dans l’instant mais par la suite. Et vous avez rappelé à juste titre dans votre rencontre que pour toute la pensée conservatrice et contre-révolutionnaire du xixe siècle et au-delà, la faute de la Révolution, autant que la Terreur, était bien cette atteinte impardonnable, portée au nom d’un ordre naturel abstrait, à l’ordre naturel « véritable » fondé sur l’Histoire, les lentes évolutions, les hiérarchies incontestables : le père, le roi et Dieu.

Le projet révolutionnaire nous apparaît ainsi dans toute son ampleur et peut-être sa démesure. Il est riche de toute une série d’interrogations qui sont loin d’avoir reçu une réponse définitive. Dans une perspective historique, en regardant si l’on veut vers le passé ou même vers le présent de la séquence révolutionnaire, dans quelle mesure cette révolution dans le domaine de la famille a-t-elle avalisé une évolution antécédente, perceptible dans les décennies antérieures sur les courbes que nous fournissent les indicateurs démographiques ou autres, sur les témoignages que nous donnent les textes littéraires et philosophiques, sur la pratique et la théorie du droit privé ? Dans quelle mesure aussi la pratique sociale à l’époque révolutionnaire accompagne-t-elle ou rejette-t-elle les nouveaux modèles qui lui sont proposés ? D’où la question ultime de la portée, la durabilité de ces innovations qui peuvent paraître éphémères, comme le divorce, comme les esquisses d’une nouvelle lecture du rapport de l’État à la famille, à la femme, à l’enfant, au patrimoine. On peut avoir le sentiment d’un échec de longue durée. Voyez pour le divorce par consentement mutuel, un exemple – mais significatif – parmi d’autres possibles. On peut avoir le sentiment d’une violence, fût-elle partiellement corrigée mais aussi partiellement avalisée par le retour à l’ordre thermidorien puis napoléonien, se heurtant à la force de la pratique. Après tout, lorsque l’on suit sur le terrain les destinées de la grande famille paysanne dans le Nivernais, on s’aperçoit que la dernière des grandes tribus n’explose que dans les années 1840, et qu’elle comptait encore des dizaines de membres. La complicité des notaires n’est pas rien... Dialectique du temps court et du temps long...

On peut aussi, pourquoi pas, partager ce sentiment de ceux qui alors et plus tard, ont vu l’atteinte impardonnable à un ordre naturel, somme toute le scandale, l’empiétement totalitaire sur un domaine du privé qui obéit à d’autres régulations et doit être soustrait à l’emprise du politique. Mais à l’inverse, ne peut-on traiter ces grandes mesures de la Révolution française dans le domaine de la Famille en termes d’anticipation ? Oh je sais ! La formule que nous devons à Ernest Labrousse n’est pas dans l’air du temps. « Anticipation », comme si l’Histoire avait un sens !...

N’est-ce point partager l’illusion du progrès qui fut celle des révolutionnaires, et par là même légitimer l’idée qu’on peut y faire quelque chose, par une politique volontaire ? Mais il se trouve qu’une partie des anticipations les plus scandaleuses de l’époque révolutionnaire, après un cheminement lent et tardif, sont aujourd’hui au cœur des valeurs les plus admises, et je dirai les plus précieuses, de notre société moderne. Et c’est je crois le grand mérite de cette rencontre que d’avoir associé à cette réflexion historique, à cette plongée sans complaisance dans l’histoire, une interrogation sur l’aujourd’hui de la Famille, sur les problèmes de société qu’elle nous pose, et surtout sur la manière de les aborder.

Accompagner l’évolution naturelle ou que l’on dit telle, respecter la sphère du privé, certes. Se confier à l’air du temps, alors que l’on sait bien que si l’on faisait aujourd’hui un référendum sur le rétablissement de la peine de mort – pour ne pas choisir d’autres exemples – le verdict serait largement majoritaire, voilà qui interroge. Il faut savoir prendre ses responsabilités. C’est du moins l’une des questions fondamentales que la formidable audace des révolutionnaires nous amène à poser aujourd’hui. C’est pour moi le grand mérite de votre colloque que d’avoir ainsi illustré la vivacité, aujourd’hui encore, des idées, des expériences, dont nous sommes redevables à la Grande Révolution. On ne pouvait mieux conclure, fût-ce provisoirement, le cycle de ces activités scientifiques de l’année 1989.

*  Institut d’Histoire de la Révolution Française, Commission nationale de Recherche historique pour le Bicentenaire de la Révolution Française – C.N.R.S.