RÉSUMÉ

La réserve privée est un des principes sur lesquels la haute magistrature judiciaire a construit en France son unité historique et sa stratégie de corps séparé en même temps que transcendant. Le juge français a été en effet conduit à investir et même sur-investir dans la distance à l’argent, la respectabilité familiale et civique ou encore la discrétion sociale pour des raisons structurelles renvoyant à l’obligation symbolique pour tout juge de s’interdire ce qu’il doit contenir chez les autres mais aussi conjoncturelles tenant aux caractéristiques de son recrutement et à sa situation de dépendance politique et d’indigence matérielle.

SUMMARY

Judges as a distinct professional Group

Judges in France have based their strategy aiming to create a distinct professional group, both set apart from others and considered with reverential respect, on the principle of moral austerity. As this study of High Court judges shows, judges in France have concentrated overwhelmingly on a disregard for material gain, on respectability as citizens and as family men and on circumspection in their social lives, for structural reasons imposed by the symbolic necessity for every judge to forego that which he must condemn in others. Judges are also restrained by more material factors, such as the process of selecting candidates for the profession, the lack of political independence and the low financial rewards.

C’est sur l’austérité de ses mœurs tout autant que sur la fidélité à son passé, le parrainage hiérarchique ou encore la rigueur de sa « technique » du dire le droit  [1] que la magistrature judiciaire a fondé sa spécificité professionnelle, son unité historique et, au-delà, son ambition à la transcendance sociale. Sa réserve privée est à la base de sa stratégie d’arbitre placé au-dessus des autres, de corps séparé en même temps que touchant au sacré. Comme l’a montré E. Durkheim  [2] , l’ascèse est en effet constitutive de la société et du sacré. Elle est aussi au principe de toutes les élites et tout particulièrement, comme l’a montré P. Bourdieu  [3] , de la « noblesse d’État » : dominer en soi ce qui domine les autres donne droit à gouverner ou à juger ceux qui ne parviennent pas à se dominer. Dans le cas de la magistrature, l’autodiscipline est une compétence d’autant plus obligée qu’il s’agit de la fraction de la « noblesse d’État » directement chargée de sanctionner les manquements à l’ordre social en même temps que de donner à voir cet ordre, destinée à réprimer les débordements des passions, des intérêts en même temps qu’à représenter l’idéal civique. L’art judiciaire est une pratique de répression et de représentation.

Dans la rigueur morale et la respectabilité sociale, le juge judiciaire a été de surcroît conduit à sur-investir pour des raisons conjoncturelles renvoyant aux caractéristiques de son recrutement social et à la situation de dépendance politique et d’indigence matérielle dans laquelle le pouvoir politique a entendu traditionnellement le maintenir. Sans doute, la réserve du juge n’a-t-elle pas pris toujours les mêmes formes : elle consiste moins en des comportements précis qu’en une disposition s’appréciant à chaque époque et consistant à s’interdire des attitudes et des prises de position extrêmes. Mais la comparaison dans le temps et avec les autres groupes professionnels confirme que l’austérité des mœurs a représenté, pour la magistrature judiciaire, une caractéristique constitutive et distinctive, a correspondu à un « dessein à la fois délibéré et héréditaire », comme l’écrit un ancien haut magistrat  [4] . Dessein qui toutefois a dû à chaque fois se gagner contre la stratégie du pouvoir politique tendant à sélectionner les juges qui lui sont les plus familiers mais aussi contre la prédisposition de ces mêmes magistrats à reproduire les modes de vie de leurs milieux d’origine ou à imiter les habitudes et les attitudes de ceux que d’Aguesseau nommait les « Grands » et qui incarnent le pouvoir et l’aisance sociale à chaque période historique donnée.

« Le plus beau fleuron » : le désintéressement

Que la magistrature ait fondé sa stratégie de distinction et de légitimation sur la moralité de ses habitudes, on peut en découvrir des signes déjà au XVIe siècle. Il a été ainsi montré qu’elle s’est alors efforcée de se poser de manière spécifique à l’intérieur de la bourgeoisie et de la ville, de sortir de son état de « métis social », en en rajoutant dans les « auto-contraintes »  [5] . De cette époque date toute une littérature qui tente de normaliser et de moraliser l’exemplarité publique du magistrat. Mouvement auquel appartient La Roche-Flavin dont les Treize livres des Parlements de France constituent sans doute l’illustration la plus aboutie. Il consacre en particulier un long chapitre (Livre III, chapitre III) aux « gestes et contenances extérieurs » du juge car, dit-il, « qui conduit un grand desseing doit savoir non seulement conduire sa langue mais aussi sa mine. Il ne se faut pas taire seulement de la langue mais aussi bien plus de l’esprit, lequel se descouvre par la contenance extérieure, car des yeux, du front, des sourcils, de l’air du visage on tire les muettes paroles de l’âme ». Ainsi recommande-t-il qu’à l’audience les juges ne froncent pas les sourcils, ne se frottent pas le visage, ne soupirent pas, ne gonflent pas les joues, ne croisent pas les jambes. Hors du tribunal, il conseille encore au juge de faire attention à sa contenance, par exemple en ne marchant ni trop lentement – « parce que c’estoit signe d’une âme trop lâche » – ni trop rapidement – « d’autant que cela fassent paroistre qu’il y avait des passions et des perturbations intérieures »  [6] .

A la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les Mercuriales de d’Aguesseau résonnent, quant à elles, comme autant de rappels à l’ordre de ce qui constitue « le plus précieux de tous les biens » en même temps qu’un patrimoine, un « grand dépôt » que les générations successives doivent se transmettre : la sévérité des mœurs. Au moment où de nouveaux arrivants investissent la magistrature tout en conservant leurs habitudes profanes ou en imitant les comportements de la noblesse d’épée et de cour, d’Aguesseau ne cesse ainsi de répéter qu’à copier la « licence » des uns et le « luxe » des autres, le juge se perd et se déconsidère : il ne pourra jamais devenir comme il doit être et même comme il a l’ambition d’apparaître, il se condamne à demeurer « toujours étranger – partout où il se trouve », à « errer continuellement » entre des mondes « incompatibles » et à subir le « mépris » de tous. C’est par l’ascèse et la retraite qu’il peut se faire respecter et espérer échapper au « commerce inégal » des « Grands ». Mieux, être « plus grand que les Grands » et accéder à la « sainteté ». Nul mieux que d’Aguesseau n’a en effet montré comment le sentiment du sacré s’acquiert et se produit : c’est par son renoncement que le magistrat découvre et consacre sa supériorité et son extériorité ; c’est parce qu’il s’interdit ce que les autres s’autorisent que le magistrat conquiert la conviction d’être supérieur et d’atteindre au sacré.

A plus de deux siècles et demi de distance, c’est à cette même tradition sacerdotale que le premier président M. Rousselet se réfère et prétend initier ses successeurs. L’exemplarité morale est toujours, selon lui, ce qui permet à la magistrature de se poser socialement de manière différente et supérieure ainsi que de sceller historiquement son unité. Il montre même que, pour une magistrature faisant de pauvreté obligée vertu sélective, le désintéressement financier et matériel a tendu à constituer le capital principal, « le plus beau fleuron de sa couronne », selon un autre haut magistrat  [7] . A une époque où les gouvernements maintenaient le corps judiciaire dans le dénuement pour des raisons d’économie budgétaire et de contrôle politique, où la rémunération des juges constituait le « SMIG de la bourgeoisie »  [8] et où la pompe des cérémonies judiciaires parvenait mal à camoufler la misère de l’intendance, les magistrats ont en effet fondé leur stratégie de distinction et de crédibilité sur une éthique quasi sacerdotale du détachement matériel. Par leur acceptation de l’indigence élevée jusqu’à un héroïsme, ils entendaient témoigner de leur aristocratisme moral et, finalement, social ; ils montraient qu’ils dépassaient ce qui par excellence domine tout le monde : l’argent et, au-delà, l’intérêt matériel.

« Plus qu’aucune autre, notre époque a été dure pour les magistrats ; ils ont vu autour d’eux des fortunes considérables s’élever, et ce qu’on est convenu d’appeler le monde en admiration devant ces biens plus ou moins mal acquis. Pour eux le respect qui les entourait jadis aux époques paisibles s’est mué souvent en dédain pour les faibles émoluments que leur mesure chichement l’État. A une époque où l’on a coutume de cuber les valeurs par l’estimation des gains annuels qu’elles rapportent, comme le boisseau de la justice est évalué au plus juste prix, la considération dont ils jouissent diminuait en même temps que leur existence matérielle devenait de plus en plus difficile. Pourtant aucun n’a faibli, ne s’est même laissé tenter.

Je pense à certains qui, atteints par la dureté des temps, sont morts dans une détresse matérielle noblement supportée. J’ai été à même de voir de près ces décors de misère dans lesquels se sont terminées ces vies de labeur et d’austérité. Il s’en dégageait une grandeur qui restera toujours gravée dans ma mémoire. Peut-être en lisant cet ouvrage, quelque jeune juriste se sentira attiré par cette belle profession faite d’abnégation et de labeur. Il voudra continuer à son tour les traditions que j’ai essayé de rappeler. Il pensera comme ses devanciers et comme moi-même que c’est un beau métier que de s’élever au-dessus des mesquineries et de la matérialité de la vie pour dire le Droit et essayer de se rapprocher de la justice absolue si difficile à réaliser pour les hommes. Il sera à son tour magistrat et ce sera alors la récompense de mon travail »  [9] .

De la même manière, au début du siècle, on peut entendre un éloge du désintéressement du juge ainsi formulé : « On cite souvent le désintéressement de la magistrature française : on n’en fera jamais assez l’éloge. Si on peut souffrir les vices de son recrutement, nul ne saurait lui refuser le tribut d’hommage que doivent lui valoir son intégrité, ses habitudes austères et, par-dessus tout, le courage héroïque avec lequel un grand nombre de ses membres supporte la pauvreté »  [10] .

La magistrature moderne a d’autant plus sur-investi dans la distance à l’argent que l’évolution du recrutement judiciaire l’a favorisée. Les hauts magistrats sont en effet apparus de plus en plus souvent issus des fractions en déclin de la bourgeoisie moyenne provinciale et des couches intermédiaires de la fonction publique. Or, pour une telle magistrature, la fortune qu’elle n’avait jamais eue ou ne possédait déjà plus devenait sinon un mal absolu du moins un risque de perdition et les classes économiquement possédantes auxquelles elle n’appartenait pas ou n’appartenait plus un monde étranger avec lequel elle n’entretenait pas de relations, un monde inconnu dont elle se méfiait, un monde souvent soupçonné de s’être enrichi de manière trop rapide, trop excessive, et même finalement par des procédés douteux. Il n’y a pas que M. Rousselet pour dénoncer le culte des « fortunes considérables », ces « biens plus ou moins mal acquis », on peut ainsi entendre lors d’une audience solennelle de la Cour de cassation un haut magistrat déclarer : « Les magistrats ne sont pas propriétaires, et cela est heureux. S’ils pouvaient être propriétaires, certains chercheraient à le devenir et chercher à être propriétaire c’est s’avilir » (1933).

La méfiance envers le monde des affaires d’un corps judiciaire en voie de fonctionnarisation n’est en vérité qu’une forme extrême et conjoncturelle de ce qui représente un principe constitutif de la magistrature. La prétention au statut d’arbitre au-dessus des intérêts se paie de la distance à l’argent, l’exercice du pouvoir de juger suppose et impose le désintéressement et même un certain dénuement. Comme le déclaraient des avocats aux futurs magistrats de l’École nationale de la magistrature : « Nous avons choisi de gagner de l’argent et vous avez choisi le pouvoir ». Alors que l’avocat, quoi qu’il en soit de sa fortune réelle, est porté à devoir afficher les signes extérieurs de l’aisance pour fonder ses relations financières et symboliques avec ses clients  [11] , le juge en revanche sait et se doit de savoir que le renoncement à la richesse et, plus encore, à son exhibition, à son ostentation, fait partie des sujétions de son état. « L’opulence n’est guère le partage du Magistrat. Sa carrière n’aboutit point et ne doit pas aboutir aux rives du Pactole. Il a pris son parti là-dessus », écrivait un conseiller de Rennes dans ses « Lettres sur la Magistrature », parues en 1838. Il s’agit là d’une obligation, d’un « sacrifice » que tout héritier de la famille judiciaire assume quand il intègre les rangs de la magistrature. Les mémoires du premier président M. Aydalot sont, à cet égard, une illustration parfaite de l’attitude de défiance et d’ignorance du corps judiciaire envers le monde des affaires :

« Chercher une situation dans le monde des affaires, je n’y songeais pas du tout. Je n’y connais personne et, de surplus, cela ne me tentait guère. Je ne pensais pas que je puisse y être heureux... Le métier d’avocat me plaisait par certains de ses aspects... Mais en étais-je bien sûr ?... Et puis, mais sans doute en aurais-je comme les autres pris l’habitude, j’étais gêné à l’avance par la question des honoraires, de leur appréciation, de la formulation de leur demande. Ainsi en définitive, alors que le côté « aspects humains » de la profession d’avocat me séduisait, c’est la relation avocat-client qui m’en a détourné... J’allais l’embrasser (la magistrature) non pas par vocation, en dépit des apparences familiales, mais parce que m’y conduisaient les raisons de mon choix. Je savais, ou je devinais, ce que j’y trouverais. Par avance, j’en acceptais les sujétions. Je n’ignorais pas que je passerais à côté, et même très loin, des satisfactions matérielles. Mais, de ce point de vue, le sacrifice me paraissait mince. Je n’étais pas tenté par l’argent, ou plus précisément je n’aurais pas trouvé dans l’argent une compensation suffisante au sacrifice de quelques-unes des choses qui me tiennent à cœur, et d’abord à l’agrément de la vie, le plaisir d’exercer un métier. Sans doute m’est-il arrivé parfois de regretter de ne pas pouvoir donner à ma femme et à mes enfants les facilités, les plaisirs que l’exercice d’une autre profession m’aurait permis de leur assurer. Je leur suis reconnaissant, à elle et à eux, d’avoir accepté cette situation, non seulement sans récrimination ni envie, mais encore en partageant avec moi les satisfactions que m’a procuré ma carrière, en vivant, eux aussi dans mon métier »  [12] .

Symptomatique de la distance, et même de la distance croissante, pouvant exister entre la magistrature et le monde des affaires, les professions industrielles et commerciales deviennent très peu présentes (8,5% des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de chambre et premiers avocats généraux de la Cour de cassation entre 1945 et 1985), et, lorsqu’elles le sont, c’est par des familles dotées de fortune plutôt moyenne et provinciale, réservées dans leur aisance, exerçant une activité respectable et le plus souvent de type traditionnel. Il s’agit de familles appartenant aux notabilités provinciales, pouvant être liées à la famille judiciaire de surcroît. Il n’est pas rare en outre que les magistrats issus de ces milieux présentent des originalités de carrière, qu’ils se soient par exemple alliés par leur mariage à des familles détentrices des marques les plus classiques de la respectabilité, ou encore qu’ils se soient distingués par la détention d’un fort capital d’excellence professionnelle, de relations sociales ou d’honorabilité civique.

Plutôt que sur un mépris radical, c’est en vérité sur un art d’usage de la fortune que repose l’éthique judiciaire. Une certaine richesse matérielle est en effet apparue légitime dans un corps judiciaire qui a prétendu se définir de manière spécifique par rapport aux élites économiques dominantes tout en possédant les signes de la distinction sociale, qui a entendu occuper sa place dans la hiérarchie sociale sans l’opulence déligitante des classes possédantes mais aussi sans le dénuement déclassant des classes populaires. Comme le prescrivaient les Mercuriales sous l’Ancien Régime, le magistrat doit porter « des habits ni trop précieux, ni trop vils, ni trop splendides, ni trop abjects », doit éviter autant « le luxe et la superfluité des habits que la chicheté, vileté et sordité de quelques magistrats qui venaient au Palais avec de vieilles robes montrant la corde, des chapeaux graisseux et des bas de mesme »  [13] . Ainsi la magistrature est-elle apparue ne pas aimer l’indigence et préférer l’aisance, mais l’aisance réservée, contenue, sans ostentation. Et même mieux encore, relativisée par le temps. La magistrature n’a jamais apprécié les nouveaux riches et « tous ces ornements ambitieux d’une vanité naissante », comme le disait d’Aguesseau. L’idéal, ce furent de tout temps les biens de famille acquis patiemment, génération après génération. La haute magistrature a en particulier manifesté une prédilection certaine pour les signes d’aisance et de respectabilité des fractions les plus traditionnelles de la bourgeoisie, c’est-à-dire les fortunes, les tenues, les prestances, les décors de « bon ton », de « bonne allure », de « ton discret et élégant », de « discrète élégance », de « bonne compagnie ».

En 1930, un procureur général de la Cour de cassation qui terminera premier président déclarait à propos d’un de ses pairs qui siégea plus de trente ans à la cour suprême : « Il était né à Paris le 15 avril 1854, dans une de ces familles de la haute bourgeoisie qui sont comme l’essence raffinée de la civilisation française. Son père était, entre les années 60 et 80, l’un des avocats les plus occupés du barreau parisien, d’une rigide honorabilité, membre du Conseil de l’Ordre, et, l’âge venu, président du bureau d’assistance judiciaire près le Tribunal civil de la Seine. Mme Boulloche, femme d’une rare distinction, consacrait son existence à l’éducation de ses fils, sur lesquels elle exerça la plus profonde, la plus heureuse influence. Entourés de parents et d’amis fidèles, à leur niveau, M. et Mme Boulloche menaient cette existence laborieuse, intelligente, ornée de distractions délicates, qui est la marque même de la pure société parisienne... Dans la société parisienne, il avait repris, avec la noble compagne de son existence, les traditions du foyer paternel : une maison de bonne allure, de ton discret et élégant, d’esprit fin et délicat » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1930).

En 1965, un avocat général fait, pour sa part, l’éloge suivant d’un de ses pairs : « Et si l’on avait demandé à notre jeune juriste de définir en quatre mots le haut magistrat qu’il venait de rencontrer, il eût sans doute répondu : « Prestance royale, esprit libéral ». M. le conseiller G. Bondoux était de haute taille : son regard lumineux était plein de bienveillance ; sa silhouette, sa barbe élégamment taillée, évoquaient celles du comte Storza, cet homme d’État italien, qui fut un des grands diplomates de notre temps. Homme de bon ton et de bonne compagnie, très grand bourgeois... » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1965).

Un futur procureur général et premier président célébrait, quant à lui, cet ancien président de chambre qui « n’était point grand mais se tenait droit, le buste bien pris dans un vêtement d’une discrète élégance... ». Tout en lui dénotait une finesse native. « Un bourgeois intelligent et sûr de lui » oserait-on dire en reprenant les termes dont lui-même s’était servi jadis en apportant une dernière touche à ce portrait du bâtonnier Durier qui ressemblait si étrangement au sien » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1966).

La détention d’une certaine fortune a été d’autant plus légitime au sein du corps judiciaire que cela a traditionnellement représenté le moyen de compenser la faiblesse de la rémunération professionnelle, ou, plus exactement, le moyen d’assurer matériellement le statut de notable tout en permettant la démonstration publique du désintéressement. Toutefois, un tel mode de conciliation de ces antinomiques que sont l’aisance sociale et le détachement sacerdotal est devenu de plus en plus dysfonctionnel, les magistrats devant de plus en plus afficher les signes extérieurs de l’appartenance incontestée aux élites dominantes avec les seules ressources que leur procure un revenu qui représente le salaire minimum de la bourgeoisie  [14] . Cette évolution explique que les juges soient passés progressivement de l’acceptation héroïque à la dénonciation revendicative de leur indigence matérielle relative. Ils sont d’autant plus conduits aujourd’hui à abandonner leur dédain aristocratique de la rémunération professionnelle que les formes de la légitimité sociale évoluent : l’argent perd de son caractère impur, inavouable et, surtout, le montant des rémunérations tend à devenir un critère d’excellence sociale. La médiocrité des revenus judiciaires alimente ainsi les jugements sur la médiocrité intellectuelle et sociale de la magistrature. La communauté des juristes, jusque là fortement cimentée autour du désintéressement  [15] , opère elle-même sa propre révolution idéologique en la matière. Les professeurs de droit, gardiens de l’orthodoxie juridique, recourent de plus en plus au système lucratif des consultations et les avocats d’affaires, fraction la plus riche de l’avocature, deviennent l’aune auprès de laquelle l’ensemble de la profession se situe mais aussi la magistrature se mesure et se trouve mesurée.

Mais, en même temps qu’elle revendique des salaires plus « décents », ou encore des conditions matérielles « plus dignes de son rang », elle risque de perdre les profits symboliques de son désintéressement traditionnel. Elle se trouve ainsi enfermée dans un cercle infernal. Elle doit revendiquer de meilleures rémunérations pour gagner son appartenance aux grands corps d’État et pour attirer « les meilleurs », comme l’on dit, mais, par là même, elle adopte un type de comportement qui menace de la conduire à se laisser dominer par ce qui domine les autres : l’argent, la satisfaction matérielle, et à devenir ce qu’elle n’a jamais voulu être, une fonction publique ordinaire. Elle est prise entre l’accusation d’attirer les plus médiocres et le reproche de faire comme les catégories sociales les moins nobles de la bureaucratie d’État  [16] .

La respectabilité familiale et civique

Ce n’est pas sur la seule manifestation du désintéressement matériel que la magistrature moderne a fondé son excellence sociale mais aussi sur la détention de l’ensemble des signes de la respectabilité familiale et civique. Signes qui ont changé bien sûr avec l’évolution des mœurs et les situations historiques. Ainsi, jusqu’à la Deuxième Guerre Mondiale, l’attitude aux combats de 1914-1918 comme une consécration par l’Institut constituaient-elles autant de titres à faire valoir. Après 1945, la conjoncture se transformant, se trouvent valorisés le comportement pendant la captivité ou les liens avec la Résistance. De manière générale, les mœurs judiciaires se sont libéralisées comme celles de l’ensemble de la société. Mais les exigences de respectabilité sont toujours demeurées et le magistrat est resté enfermé dans la logique totalitaire de son art voulant que toute sa vie soit commandée par sa fonction, que « l’homme (soit) à la hauteur du magistrat » comme le célèbrent les discours d’hommage après d’Aguesseau affirmant que le magistrat exerce « une perpétuelle magistrature ». Signes de cette permanence, ce sont souvent les mêmes recommandations qui ont traversé les siècles. Au jeune magistrat venu faire une visite à son président, un appariteur des années 1970 rappelait ainsi un précepte formulé près de quatre siècles plus tôt par La Roche-Flavin : « Faites attention, lorsque vous serez assis face au président, ne croisez et ne décroisez pas les jambes, cela ne se fait pas », répétait-il après le vieux parlementaire qui recommandait : « Icelles droictes, ioinctes et unies, et non iambe ça, iambe là, ni l’une sur l’autre ».

Les dossiers personnels des magistrats sont, pour leur part, significatifs de cet art judiciaire à la fois moral et total. Les habitudes de vie aussi bien que de tenue, les comportements aussi bien familiaux que militaires ont été très longtemps répertoriés, évalués, jugés, notés comme les compétences strictement professionnelles ou le loyalisme envers les « autorités ». On pouvait y découvrir des appréciations ainsi formulées :

• « Excellent magistrat, bon père de famille et dévoué aux idées qui inspirent votre Chancellerie ».
• « Magistrat que j’apprécie beaucoup pour sa valeur professionnelle, ses qualités morales, pour sa belle conduite pendant la guerre ».
• « De conduite et de moralité parfaites. Nous le croyons animé de sentiments sincèrement républicains ».
• « Marié, père d’un enfant, il mène une existence d’une parfaite correction. Il n’a jamais appartenu à une société secrète et son attachement aux principes nouveaux et à la personne du Chef de l’État ne fait aucun doute ».
• « Il est marié et père de trois enfants. Son éducation et sa tenue sont parfaites, sa vie privée irréprochable ».

Au sein de la magistrature, une faute de conduite privée a pu ainsi constituer un manquement professionnel alors même que l’excellence morale jointe à l’amour de l’état judiciaire parvenait à racheter l’opportunisme politique. Il est arrivé au corps judiciaire d’honorer quelques hauts magistrats qui avaient su montrer autant de rigueur privée qu’ils avaient pu manifester de souplesse politique. Ce fut le cas de Seguier ou encore de Merlin de Douai qui affirmait qu’on pouvait pardonner au magistrat un défaut d’intelligence mais pas un manque de « probité » et de « bonne foi ». Un procureur général de la Cour de cassation du début du XXe siècle connut, pour sa part, des difficultés de carrière pour n’avoir pas su « se façonner, selon un de ses chefs, aux habitudes d’esprit et de tenue » de la magistrature et pour avoir pris, de surcroît, « un certain plaisir à l’affecter ». Symptomatique de la gravité d’une telle liberté, son successeur à la cour suprême évoqua cette « petite ombre » au tableau de son éminence dans son discours d’hommage qui est pourtant un genre d’exercice hautement convenu. De même, trop parler en public a pu représenter une de ces ombres qui ternissent l’excellence, un de ces défauts que les chefs reprochent à leurs subordonnés et qui peuvent interdire d’occuper les plus hautes fonctions judiciaires. Ainsi, peut- on découvrir dans un dossier une note hiérarchique datant de 1942 où il est reconnu à un président de tribunal les plus belles compétences professionnelles (« grande puissance de travail... esprit averti... expérience consommée des affaires... rédaction de ses jugements avec clarté et précision tant en fait qu’en droit ») mais où il est précisé : « Toutefois ce Magistrat ne paraît pas aux Chefs de Cour susceptible d’être un jour Procureur Général ou Premier Président, il a été en effet remarqué dans certaines réceptions officielles que M... faisait usage d’une sorte d’abondance de langage peut-être un peu trop méridionale - rendrait de grands services à la Cour de Paris comme conseiller ». Et si, ultérieurement, ce magistrat paraîtra digne à ses supérieurs d’occuper les fonctions de premier président de cour d’appel, c’est qu’il sut radicalement se corriger : « ... les inquiétudes que nous avions manifestées... semblant disparaître de façon totale, M... paraît, en effet, s’être nettement engagé dans la voie d’une retenue plus conforme aux exigences de la place qu’il occupe dans la cité ».

Les auteurs de « Juges et notables au XIXe siècle » montrent, pour leur part, que les plus hautes recommandations politiques ne parvenaient pas à compenser un adultère avéré qui constituait un « obstacle insurmontable » selon un chef de cour qui rajoutait à propos d’un magistrat par trop libertin : « On ne saurait lui confier de nouveau des fonctions dont il a si peu compris la sainteté »  [17] . Et il est vrai qu’à travers les dossiers professionnels le haut magistrat apparaît comme un bon mari, un bon père, ou encore un parfait fils. Toute sa vie familiale se révèle honorable, ou, plus exactement, édifiante. Le magistrat idéal est à l’image de ces hauts magistrats qui sont selon leurs chefs dans leurs notations ou leurs pairs dans leurs hommages : « Marié, père de deux garçons élevés dans le sentiment du devoir et des règles essentielles au maintien de la famille » ; « Il avait trouvé le bonheur près de son épouse aux côtés de laquelle il a possédé des années de joie tranquille et de sérénité » ; « La vie conjugale édifiante qu’il avait su, en l’absence d’enfants, agrémenter par de nombreux voyages » ; « La profonde affection que lui voua sa mère, il la lui rendra plus tard en restant auprès d’elle jusqu’à ce qu’elle ait quitté ce monde ». Ainsi, la distance au sexe est-elle aussi constitutive du haut magistrat que le désintéressement matériel. Ou, plus exactement, la distance réservée au sexe comme le désintérêt modéré à la fortune.

Symptomatiquement, il apparaît que plus on s’élève dans la hiérarchie judiciaire et plus le conformisme moral s’accroît. J.L. Bodiguel constate en effet que les hauts magistrats sont « profondément imprégnés de la morale bourgeoise la plus traditionnelle ». Leurs mères sont le plus souvent inactives, ils sont le plus fréquemment mariés et ils ont un plus grand nombre d’enfants  [18] . Leur respectabilité familiale se retrouve dans les caractéristiques de leurs familles d’origine. Quand on prend par exemple l’ensemble des membres de la Cour de cassation en 1951, on ne trouve qu’un magistrat issu d’une famille non conforme : il était né d’une mère inconnue. Autant que l’on puisse en juger à travers l’échantillon étudié, les hauts magistrats proviennent de familles guidées par la morale (religieuse ou républicaine), de familles à principes, comme l’on dit, et même de familles dominées par la figure du père. La mère du haut magistrat apparaît être à l’image de sa femme : réservée, dévouée à son mari et à ses enfants, ayant le sens du devoir et du sacrifice.

Déjà exceptionnels, les manquements de conduite privée des hauts magistrats apparaissent de surcroît avoir donné lieu à un sur-investissement dans les autres types de capital constitutifs de l’idéal judiciaire : ils ont été compensés par un surplus d’excellence professionnelle, juridique, politique ou encore civique. La plus parfaite illustration en est ce procureur général de la Cour de cassation, précédemment cité, qui s’était autorisé quelque « liberté d’allure » : il bénéficia des meilleures appréciations professionnelles de la part de ses chefs successifs qui vantèrent son éloquence « facile et distinguée », ses connaissances juridiques « étendues », son « entente sérieuse des affaires », son « sens droit », ses « aptitudes exceptionnelles », mais, en plus, il se fit remarquer par ses convictions républicaines (notamment dans certains procès politiques), par ses relations avec le monde politique et même par son appartenance à la franc-maçonnerie. De la même manière, un magistrat qui reçut de « sévères observations » de la part du Garde des Sceaux pour avoir eu des relations imprudentes avec un homme d’affaires douteux dut son accession à la cour suprême un peu à l’hyper-correction professionnelle qu’il manifesta ultérieurement et beaucoup aux services qu’il rendit à la Résistance.

Discrétion sociale et pudeur psychologique

Distant, le haut magistrat l’est envers l’argent et le sexe mais aussi, et plus largement, à l’égard de tout ce qui l’entoure, à l’égard du monde profane et de ses activités, de ses manifestations, de ses distractions. Toujours dans la logique de la domination de ce qui domine les autres, le magistrat doit sacrifier aussi bien l’intérêt matériel, « le but de la vie du plus grand monde » selon M. Rousselet, que « le besoin de paraître et de se livrer à certaines manifestations extérieures de la vie, besoin auquel les hommes attachent généralement du prix », comme le déclarait un procureur général de la Cour de cassation (Discours de rentrée, 1959). La discrétion sociale apparaît ainsi avoir été élevée jusqu’à un art de vivre et même de mourir. Dans les discours d’hommage, le haut magistrat meurt en effet comme il a toujours vécu, dans la modestie. Il se fait enterrer de préférence au milieu de sa famille à laquelle il est resté fidèle mais aussi dans la simplicité qu’il a toujours cultivée  [19] .

La discrétion sociale, la magistrature judiciaire l’a ainsi cultivée, avec rigueur de surcroît : elle s’est en particulier constituée sur le principe selon lequel il est préférable pour le juge d’encourir le reproche de ne pas assez montrer plutôt que celui de trop se faire voir. Selon une logique de type quasi sacerdotal, c’est même d’abord par la distance qu’elle a eu le sentiment d’exister, de se réaliser, de se consacrer ; c’est sur l’éloignement, l’effacement et finalement le mystère qui en résulte qu’elle a entendu fonder et garantir son autorité. Tout au long de l’histoire de la magistrature, on entend ainsi des voix judiciaires autorisées rappeler qu’à trop se mélanger le magistrat se pervertit, comme le droit se dévalue à trop emprunter ; qu’à trop se montrer parmi les hommes, à trop apparaître comme un homme, le juge ruine son statut d’autorité neutre et supérieure. d’Aguesseau déclarait déjà que, par l’isolement, le magistrat atteignait au sacré (« Comme une espèce de divinité que la retraite et la solitude consacraient ») et que, par la proximité, il se perdait (« Depuis que ceux que l’Écriture appelle les dieux de la terre se sont répandus dans le commerce du monde, et ont paru de véritables hommes on s’est accoutumé à voir de près, sans frayeur, cette majesté qui paraissait de loin si saintement redoutable » ; « Il (le magistrat) sait que l’on méprise souvent de près ceux qu’on avait révérés dans l’éloignement »). A la fin du siècle dernier, un avocat général de la Cour de cassation affirmait, quant à lui, publiquement dans un discours de rentrée solennelle : « Jamais la magistrature n’a été plus attaquée que depuis qu’elle s’est rapprochée des mœurs et des idées nouvelles ». Il poursuivait en se demandant si ses pairs se maintenaient « suffisamment à l’écart des détenteurs de la fortune et du pouvoir », si leur « genre de vie » était « assez discret » pour que, « de la similitude des plaisirs, le public ne déduise la ressemblance de l’humeur », pour que le public ne confonde pas l’homme qu’il côtoie et « croit connaître » avec le magistrat qui prend une « personnalité nouvelle » « en montant à son siège » ; pour que le public ne soit pas tenté de contester l’autorité d’un juge trop proche, ne trouve pas, « dans l’amer plaisir d’un dénigrement qui lui est rendu facile, un dédommagement à l’autorité qu’il est obligé de subir » (1898). Symptomatique de la tradition judiciaire du retrait, M. Rousselet écrivait, pour sa part, que le magistrat « ne doit pas... trop se mêler à la vie agitée du monde et, tout au contraire, comme on peut le lire dans un vieux livre que nous avons souvent cité « il doit mener une vie assez retirée et ne se mêler que très peu aux divertissements du monde »  [20] .

Dans une profession judiciaire dominée par le don total de la personne et prédisposée au retrait sacerdotal, le loisir et, plus globalement, l’activité non professionnelle sont-ils ainsi toujours apparus susceptibles de verser dans le plaisir, dans la distraction coupable à moins que ce ne soit dans la gratuité tout aussi fautive : dans le « détournement de devoir », le « divertissement », le « frivole », la « vie agitée », disaient certains hauts magistrats. Cela apparaît à l’évidence chez cet ancien premier président de la Cour de cassation, véritable « bénédictin laïque » selon l’auteur de son hommage :

« Si quelqu’un parlait d’un labeur écrasant, il lui donnait un secret : « Faites comme moi, disait-il, levez-vous à cinq heures du matin »... Je me souviens, non sans émotion, de l’entretien que j’eus avec lui, lorsque je fus appelé... à siéger comme avocat général à votre chambre criminelle. Après les sages conseils que lui dictait son expérience, il ajoutait des exhortations que je n’ai pas oubliées : « Donnez-vous tout entier à vos nouvelles fonctions. Quelle que soit votre ardeur, vous aurez peine à y suffire. C’est une lourde tâche ! ». J’eus, à ce moment, l’idée que je prononçais mes vœux définitifs pour devenir, au milieu de vous, une sorte de bénédictin laïque. Et il continua : « Quand on est un haut magistrat, il faut dire adieu au monde et à la vie frivole ; il faut renoncer à l’art, à la littérature, à tout ce qui peut vous distraire ou vous détourner du devoir » « (Audience solennelle, Cour de cassation, 1917).

Dans les discours d’hommage et les notations hiérarchiques, les magistrats menant une vie retirée, austère, entièrement dévouée à la justice, ont-ils pu ainsi être souvent présentés comme l’incarnation de l’exemplarité morale et de la discrétion sociale sur lesquelles la magistrature s’est constituée. Dans une note de présentation adressée au Garde des Sceaux, un premier président de la Cour de cassation écrit à propos d’un conseiller : « Dans sa carrière, nul désir de briller, mais la plus noble vertu du magistrat, la conscience jointe à une science toujours accrue par d’incessantes études. Dans le privé, une existence retirée, modeste, presque austère, consacrée uniquement à des travaux professionnels. Une telle vie peut être citée comme un modèle et certainement lui-même, qui ignore entièrement notre présentation, serait-il étonné de ce résumé de sa carrière : il fut un très grand magistrat » (1936).

Tous les dignitaires de la justice n’ont pas été, il est vrai, aussi exclusifs et sacerdotaux. Pour cause de légitimation, le magistrat est en particulier tenu de montrer son appartenance tout autant que sa distance au monde. Le modèle est-il aussi apparu plutôt conforme à cet ancien chef de la Cour de cassation qui « sans fuir le monde, ne lui donnait guère que ce que sa situation exigeait » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1886). L’analyse révèle même que des hauts magistrats ont pu avoir une activité mondaine, un « côté Guermantes », comme le disait un auteur d’hommage à propos d’un de ses prédécesseurs. Mais, sous peine d’illégitimité auprès de ses pairs, ce type de magistrat se devait de manifester de la réserve dans sa mondanité et de faire preuve d’un grand sens de la prudence dans ses relations et activités privées. Plus exactement, il se devait de respecter ou, tout au moins, de ne pas contredire publiquement le capital collectif de réserve et de respectabilité du corps judiciaire. Car, s’il est exact que les hauts magistrats ont toujours tendu à être comme ils devaient apparaître, il est tout aussi effectif qu’ils se caractérisent à chaque fois par leur art de taire tout ce qui menace l’image que la magistrature a entendu donner d’elle-même. Ils ont l’art de s’interdire ou, au minimum, de rendre inapparent, de rendre aussi peu apparent que possible tout ce qui peut sembler trop engagé, trop relâché, trop exubérant, trop sentimental, ou encore trop populaire ou trop riche. Ils cultivent leurs opinions, leurs goûts, leurs distractions, leurs appartenances dérogatoires comme des jardins secrets. Ainsi en est-il des hauts magistrats qui ont écrit des romans ou de la poésie, genres trop confidentiels et trop sentimentaux pour une profession cultivant le contenu et l’impersonnel. Non seulement ils sont rarissimes mais encore ils se sont donnés à cette activité sans que cela se sache véritablement. Soit ils ont pris un pseudonyme : tel ce président de chambre de la fin du siècle dernier, Quesnay de Beaurepaire, qui publie sous le nom de Jules de Glouvet, tel ce conseiller du milieu du XXe siècle, Raymond Charles, qui devient Raymond Rambaur ; soit ils ont gardé pour eux leurs œuvres. Seuls quelques amis plus que proches, intimes, pouvant être au courant, c’est pratiquement le jour de leur mort que leurs collègues ont découvert ces talents cachés.

« De toute sa personne se dégageait une impression de franchise et d’autorité. Il regardait son interlocuteur en face, droit dans les yeux. Sa voix était chaude, bien timbrée. Un peu de mélancolie donnait parfois à sa physionomie une expression de gravité. Et l’on devinait, chez ce fils d’un pasteur, sous une apparence réservée, une nature ardente, capable de grands élans. Dès sa jeunesse – il n’avait guère alors que 20 ans – sa sensibilité s’était épanchée en des vers encore tout influencés de Musset. D’autres œuvres, dans sa maturité, sous la forme de deux romans âpres et douloureux, trahissent un frémissement plus profond. Que notre collègue fut romancier de talent, on le savait à peine, tant il montrait de modestie à l’égard d’œuvres écrites dans la spontanéité de leur création, comme pour se libérer de sentiments trop intensément vécus. Et je n’évoque moi-même ces œuvres que parce qu’elles demeurent pour nous le témoignage d’une riche vie intérieure, unie à une vie professionnelle digne des plus grands éloges » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1951 ; il s’agit d’un conseiller en fonction de 1937 à 1940).

« Alors il retrouvait (dans sa bibliothèque, alors qu’il était à la retraite) toute la sensibilité de sa jeunesse, car, collégien adolescent, il s’était essayé à alterner des vers. Ses jeunes amis connaissaient cette passion qu’il s’efforçait pourtant de dissimuler. L’un d’eux pensant le mettre dans l’embarras, le défiait un jour de composer sur le champ un quatrain suivant des rimes proposées. Et lui de répondre, presque aussitôt, dans le temps de la réflexion... Nous savons maintenant que cette juvénile aspiration serait sans conséquence » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1961 ; le magistrat en cause fut président de chambre de la cour suprême après avoir été procureur du tribunal de la Seine et procureur général à Paris).

« Chacun salue à Colmar ce Procureur général de grande mine mais nullement hautain dont on admire l’intelligence et l’éloquence et qui paraît comblé de tous les dons. Ses intimes racontent qu’il écrit des ouvrages d’histoire et de poésie, que ses lectures sont variées comme sa culture » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1962 ; ce procureur général termina président de chambre à la cour suprême).

Comme autre exemple, on peut citer le cas de ce haut magistrat musicien :

« Il aimait aussi d’une affection active les arts, tous les arts, mais surtout la musique, et rien ne lui plaisait davantage, dans l’intimité de chez soi, en compagnie de sa femme tendrement aimée, et de quelques vieux amis, que de faire passer dans les cordes de son violon toutes les effusions, tous les rêves, toutes les mélancolies de sa délicate sensibilité ». Un peu plus loin, l’auteur du discours d’hommage précise toutefois que ce magistrat était animé d’«  une sorte de foi qui faisait sa force et le constituait en antithèse vivante du dilettante et du sceptique » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1930).

Une dernière illustration peut être trouvée dans le cas de cet autre haut magistrat à la fois enthousiaste et sportif :

« Mais sa naturelle modestie voilait, pour les réserver à ses familiers, l’étendue des richesses d’une intelligence profonde, de son égalité d’humeur, de sa ténacité dans l’effort et le dévouement, de sa bienveillante et clairvoyante compréhension des aventures humaines. Cet homme sans aspérités, dont la lecture était la passion, pimentait, dans l’intimité, ses qualités de cœur et d’esprit d’une exubérante gaieté. Rares étaient parmi nous ceux qui savaient que notre collègue était enthousiasmé par le sport, qu’il avait fait partie, au temps de sa jeunesse, d’une célèbre équipe de rugby, qu’il avait pris part à des rencontres internationales et qu’au temps de sa maturité il aimait assister aux confrontations sportives » (Audience solennelle, Cour d’appel de Paris, 1969).

Cet art de dissimuler correspond en vérité à une disposition générale, il apparaît en effet que les hauts magistrats, par habitus, ne montrent rien ou pas grand’chose de leurs opinions, de leurs goûts, de leurs sentiments, de leurs souffrances. Ce sont des hommes de retenue publique aussi bien que psychologique, des hommes d’effacement social aussi bien que de pudeur privée. Entre eux et le monde extérieur, ils ont toujours été portés à mettre ce que d’Aguesseau nommait « une barrière de pudeur et de modestie ». Refusant l’épanchement sentimental comme l’étalement public, ils n’aiment pas parler d’eux et que l’on parle d’eux ; ils veulent bien rappeler que leurs vertus privées sont dignes de leurs obligations professionnelles mais répugnent à soulever le « voile » dont ils ont recouvert leur vie personnelle. Ce sont fondamentalement des hommes cachés ou, plus exactement, voilés : ils sont drapés dans leurs costumes qui effacent la personne derrière la fonction comme ils voilent leur existence privée. d’Aguesseau affirmait que « l’homme de bien... laisse échapper avec peine un faible rayon de ses vives lumières qu’il cache au dedans de lui-même ; peu d’esprits ont assez de pénétration pour percer ce voile de modestie dont il les couvre ». Un procureur général de la Cour de cassation déclarait à propos d’un de ses prédécesseurs : « Ici (sa vie de famille) la plus grande réserve m’est imposée. Il est des sentiments si délicats qu’une main même respectueuse et discrète ne peut, sans les froisser, soulever le voile dans lequel il aime à se dérober aux regards » (1886). Au sujet d’un premier président de la cour suprême, un autre chef du parquet parlait d’«  un de ces hommes qui se dérobent volontiers à l’observation », et concluait « Mais nous avons trop respecté la fierté de son caractère pendant le temps où il exerça ses hautes fonctions pour tenter de fracturer son intimité à la faveur de son départ. Nous arrêterons donc là notre pensée par souci de placer notre discrétion à la hauteur de sa réserve » (1955). Plus que voilé, c’est même « impénétrable » que le haut magistrat est apparu parfois vouloir devenir. Dans son discours sur les « Exigences permanentes de l’état de magistrat », le procureur général J. Jonqueres, alors procureur général à Douai, célèbre ainsi ses anciens collègues qui ne s’étaient jamais départis de « l’impénétrable dignité qu’exige l’honneur de juger ses semblables », qui « Avec pudeur... savaient cacher leurs convictions intimes ». En destination des nouveaux juges syndiqués portés aux engagements publics, il rappelle que la fonction judiciaire « commande... de faire taire ses propres sentiments et de se montrer impénétrablement réservé ».

Cette éthique de la discrétion explique que traditionnellement les hauts magistrats soient apparus se distraire peu, sortir rarement et se mélanger moins encore. Leurs appartenances extra-professionnelles sont rares, elles se sont même raréfiées. La comparaison entre le XXe et le XIXe siècle révèle que les magistrats ont de moins en moins souvent exercé des mandats électifs. De manière générale et permanente, ils sont parmi les élites qui participent le moins aux associations et clubs en tout genre  [21] . Toutefois, la contradiction entre la nécessité de la distance et le besoin de familiarité avec le monde fait que les hauts magistrats, bien que peu affiliés à des organisations non professionnelles, ont fréquemment appartenu à des associations ou entretenu des relations avec des personnes qui favorisent les rapprochements avec les élites dominantes tout en les euphémisant. D’où l’importance, au XIXe siècle et sous la IIIème République notamment, de l’appartenance à la franc-maçonnerie ou encore et, plus globalement, de la participation à des groupements savants, culturels... qui facilitent la rencontre entre les magistrats et des personnalités extérieures dotées d’un fort capital de relations sociales leur permettant de jouer le rôle de médiateurs, d’intermédiaires entre des univers professionnels séparés et éloignés.

L’exemplarité morale

Le corps judiciaire a veillé de manière particulièrement stricte à la respectabilité de vie de ses membres mais aussi de l’ensemble de la communauté des praticiens, des « auxiliaires » de justice. Il a tendu à s’investir et même à sur-investir dans le rôle de gardien de la rigueur quasi sacerdotale des mœurs judiciaires de la même manière que dans la fonction de grand-prêtre de l’autorité et de la pureté du droit. Au XIXe siècle, où les exigences de tenue étaient très rigides, cela donna lieu à des affaires célèbres comme celle de l’interdiction du port des moustaches par les gens de justice qui occupa le monde judiciaire et fut tranchée par un arrêt de la cour suprême elle-même.

Pour sa part, le premier président Seguier était réputé pour son intransigeance sacerdotale et ses remontrances adressées aux avocats. Incarnation des traditions judiciaires de tenue, il ne tolérait aucun manquement et était toujours prêt à donner comme exemple son investissement total. A un avocat lui demandant de quitter l’audience à cause de la maladie de sa femme, il répliqua : « Vous ne pouvez vous retirer. En ce moment même, j’ai ma femme aussi très mal ; à l’heure qu’il est on fait pour elle une consultation, et cela ne m’empêche pas de remplir mon devoir ». A un autre avocat réclamant un délai en raison de la mort de son fils, il répondit : « Le jour où le Premier Président se mariait ou perdait sa femme, il n’en venait pas moins à l’audience ; vous trouverez cela dans La Roche-Flavin, et lorsqu’un prêtre perd, non pas sa femme, car il n’est pas marié, mais son père, il n’en doit pas moins dire sa messe. Il ne faut pas que les affaires domestiques entravent le service public. Nous entendrons donc aujourd’hui l’avocat qui est présent » (M. Rousselet, Histoire de la magistrature, op. cit., p. 294).

Plus généralement, la magistrature a tendu à se penser comme une, voire comme la conscience morale contre laquelle viennent se briser les passions et les intérêts de la société. Sans doute, cette prédisposition est-elle plus ou moins manifeste selon les circonstances historiques et le type de magistrat  [22] . De manière néanmoins constante (et même de plus en plus dominante au fur et à mesure que les rapports avec le politique se sont distendus et que les tâches de police politique se sont faites moins pressantes), le corps judiciaire s’est montré enclin à se vivre dans le langage de la morale et de la moralisation, à concevoir sa fonction professionnelle comme une mission morale. Le juge a été d’autant plus enclin à penser et à se penser à travers la morale que l’effet de sa marginalité politique a rencontré et conforté la logique de son ascétisme constitutif. Par disposition structurelle et position conjoncturelle, il a été en effet porté à vivre le monde et son action sur le monde dans les catégories qui l’ont aidé traditionnellement à se constituer et que le pouvoir politique lui a laissé pratiquer. Son ascèse a constitué sa spécificité comme sa politique, sa sainteté comme sa protestation. Faute d’avoir eu les moyens d’une action politique, il a cherché à retourner contre les autres l’arme qui l’élève au-dessus de lui-même : la censure morale. Son impuissance temporelle l’a conduit à un sur-investissement dans la rigueur morale et dans la conviction de pouvoir changer le monde par l’exemple, par la démonstration permanente et publique de son exemplarité morale : comme le déclarait d’Aguesseau, « Heureux les magistrats... si, après avoir essayé inutilement de la réformer (la république) dans leurs discours, ils opposaient au dérèglement de leur siècle, comme une censure plus efficace, la sagesse de leur conduite » (p. 226).

Ce sur-investissement dans le moralisme s’explique également par la nature et l’évolution du recrutement social de la magistrature judiciaire. De manière générale, cette dernière n’a jamais attiré les catégories sociales les plus hautes, les plus ambitieuses, les plus engagées dans l’activité politique ou économique mais au contraire les couches sociales prédisposées à se retrouver dans la position symbolique du point neutre ou transcendant et à partager une vision morale du monde et de l’action. Cette tendance s’est même accrue avec le temps : jouissant de moins en moins de ses privilèges symboliques hérités du passé, subissant toujours la domination du politique, le corps judiciaire s’est progressivement vu déserté par les fractions supérieures de l’aristocratie, de la famille judiciaire ou de la fonction publique et peuplé par des représentants de la fonction publique intermédiaire et par les couches traditionnelles de la bourgeoisie moyenne provinciale. Couches qui ont trouvé dans la justice l’occasion de pratiquer et de consacrer leur rapport moral à la société et même plus précisément, comme l’a très bien montré le premier président M. Aydalot  [23] , les « vertus modestes » (goût du travail bien fait et de la mesure, honnêteté, scrupule...) qui les caractérisaient et qu’elles entendaient opposer à une évolution sociale dans laquelle elles ne se retrouvaient plus et qui les marginalisait.

Une partie des différences existant entre la magistrature judiciaire et la magistrature administrative tient, sans doute, à l’écart d’origines sociales et d’habitus familial qui existe entre les deux corps. Le Conseil d’État a traditionnellement recruté parmi des catégories au statut social plus haut et aux ambitions temporelles plus fortes. La comparaison entre les mémoires de M. Aydalot, qui fut pourtant un fils en rupture de ban de la bourgeoisie provinciale, un fils « littéralement révolté contre les dynasties bouffonnes de chef-lieu de canton », et celles du conseiller d’État G. Maleville   [24] qui, sans être un héritier de la grande bourgeoisie parisienne comme le furent souvent ses pairs, était le descendant des couches en voie d’ascension sociale et de réorientation professionnelle de la bourgeoisie provinciale, est révélatrice de ce décalage dans les dispositions et les prétentions. Alors que le premier s’est orienté vers la magistrature judiciaire par refus du bachotage scolaire, des rapports d’argent ou des contraintes de l’action administrative et par intérêt pour la position d’arbitre équitable au-dessus des intérêts privés, le second a intégré le Conseil d’État par ambition personnelle et politique, parce que, « premier de la classe », il voulait appartenir au « premier corps de l’État » et parce qu’il était « attiré » par la mission de juge « tranch(ant) souverainement les litiges entre les citoyens et l’État » et par la fonction de « conseiller du Gouvernement » jouissant d’une « participation permanente au pouvoir ».

Tout en conduisant aux vertus « modestes » et à la modestie des prétentions politiques, l’appartenance massive aux couches traditionnelles de la bourgeoisie moyenne provinciale offrait une unité à la magistrature judiciaire. Mais, à partir des années 1960, de nouvelles catégories sociales (nouvelles classes moyennes, petite-bourgeoisie de promotion) sans familiarité précoce avec la déontologie judiciaire et porteuses d’une autre éthique ont intégré la justice  [25] . Si elles aussi sont marquées par l’esprit de sérieux et de modestie, si elles aussi engagent une conception d’abord morale de leur fonction, si elles aussi sont convaincues que la mission de juger oblige à la retenue sociale et financière, elles n’en manifestent pas moins un refus des formes classiques de réserve : elles affectent une certaine liberté par rapport aux exigences de tenue, pensent compatibles devoir de réserve et engagement syndical ou politique, récusent les formes traditionnelles d’hypocrisie aux autres et à soi-même qui permettaient au juge d’apparaître comme il devait être. L’intrusion de ces nouveaux venus et de leur nouvelle morale judiciaire a ainsi fait perdre à la magistrature un de ses plus sûrs ciments et une de ses plus anciennes images en même temps qu’elle lui a permis de répondre à des attentes et de susciter des « besoins de justice » chez des catégories sociales en pleine expansion mais ne se reconnaissant pas jusqu’ici dans un corps judiciaire enfermé dans des bonnes manières d’un autre temps et d’un autre milieu social. Un des enjeux de la magistrature d’aujourd’hui revient-il ainsi à trouver une nouvelle forme de réserve, une nouvelle forme de conciliation de la contradiction structurelle entre retrait et familiarité, qui transcende ses divisions et soit légitime auprès d’une société ayant à son égard des attentes contradictoires et de plus en plus pressantes.

L’auteur

Né le 14.10.1946. Après avoir fait des études juridiques (licence et diplôme d’études supérieures de droit public) et obtenu un doctorat d’État en sciences politiques (Un discours édifiant : le discours de l’État algérien 1965-1978), l’auteur s’est intéressé, en tant que chercheur au CRIV-CNRS :

— au fonctionnement du champ scientifique dans ses rapports avec la « demande sociale » (« Le double jeu désenchanté du chercheur d’administration ») ;

— aux relations du droit avec les autres sciences sociales (« L’enjeu de l’économie du droit dans le champ de la théorie du droit » ; « La sociologie juridique comme enjeu social et professionnel » ; « Le sociologue et le droit ou de la tentation du sacrilège ») ;

— aux professionnels du droit. Le présent article fait partie d’une recherche qui vient de s’achever sur les principes constitutifs de la haute magistrature judiciaire française (« La haute magistrature : entre politique et sacerdoce, ou le culte des vertus moyennes »). Actuellement, dans le cadre du groupe de recherche sur les professionnels du droit au sein du CRIV, A. Bancaud s’intéresse à la restructuration professionnelle induite par l’internationalisation du champ juridique.

* Chercheur au CRIV-CNRS.

[1] . Le présent travail fait partie d'une recherche plus globale (« La haute magistrature: entre politique et sacerdoce », CRIV, ronéo, 1991) visant à systématiser les principes sur lesquels la haute magistrature judiciaire française s'est constituée. Principes qui ont très peu évolué entre le XIXe siècle et le début du XXe et que l'on retrouve même antérieurement: les magistrats modernes sont les héritiers d'un habitus dont les premières codifications remontent à l'Ancien Régime. Pour compléter les travaux existants qui portent pour l'essentiel sur le siècle dernier, et ainsi permettre une réflexion sur le long terme, il a été étudié les caractéristiques socioprofessionnelles des membres de la Cour de cassation et des chefs des grandes cours d'appel en 1938, 1952 et 1985. Étude qui a été complétée par celle, exhaustive, de tous les premiers présidents, procureurs généraux, présidents de chambre, premiers avocats généraux de la cour suprême entre 1890 et 1985.

[2] . E. Durkheim écrit ainsi: « Jamais il (l'homme) ne s'élève avec plus d'éclat au-dessus de lui-même que quand il dompte sa nature au point de lui faire suivre une voie contraire à celle qu'elle prendrait spontanément. Par là, il se singularise entre toutes les autres créatures qui, elles, vont aveuglément où les appelle le plaisir; par là, il se fait une place à part dans le monde. La douleur est le signe que certains des liens qui l'attachent au milieu profane sont rompus ... Mais l'ascétisme ne sert pas seulement à des fins religieuses ... il y a un ascétisme qui, inhérent à toute vie sociale, est destiné à survivre à toutes les mythologies et à tous les dogmes; il fait partie intégrante de toute culture humaine ». E. Durkheim,  Les formes élémentaires de la vie religieuse, PUF, Paris, 1968, pp. 451-452.

[3] . P. Bourdieu,  La noblesse d'État, Ed. de Minuit, 1989, p. 154 et s.

[4] . R. Lindon,  Un magistrat dépose, Paris, PUF, 1975, p. 16.

[5] . C. Kaiser, « Les cours souveraines au XVIe siècle: morale et Contre-Réforme »,  Annales, n° 1, 1982, p. 15 et s.

[6] . B. de La Roche-Flavin,  Treze livres des Parlements de France, Bordeaux, 1617.

[7] . P. Bouchardon,  Le magistrat, Paris, Hachette, 1926.

[8] . J. Chazal,  Les magistrats, Paris, Grasset, 1978.

[9] . M. Rousselet,  Histoire de la Magistrature française, Paris, Plon, pp. V-VI.

[10] . J. Favre, « Réforme judiciaire », cité in M. Dehesdin,  Étude sur le recrutement et l'avancement des magistrats, thèse, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Paris, 1908, p. 178.

[11] . Un magistrat écrit ainsi: « Même si ses moyens, contrairement à la commune renommée, restent limités, il (l'avocat) se fera un devoir d'extirper de son  attaché-case Hermès un épais dossier, surtout s'il plaide « corps présent » et il annotera ses cotes de plaidoirie avec un stylo Montblanc ». P. Estoub, « Les petits juges »,  Gaz. Pal., 5 mars 1988, p.137.

L'avocat, qui est un « auxiliaire de justice », n'échappe cependant pas au devoir du désintéressement. Cf. A. Boigeol, « De l'idéologie du désintéressement chez les avocats »,  Sociologie du travail, n° 1, 1981; « La formation des magistrats »,  Actes de la recherche en sciences sociales, n° 76-77, mars 1989.

[12] . M. Aydalot,  Magistrat, Paris, Robert Laffont, 1976, p. 12 et s.

[13] . Citation extraite de M. Rousselet,  Histoire de la magistrature française, op. cit., pp. 344-345.

[14] . A propos du décalage entre l'ambition sociale que la magistrature s'assigne (et se voit assigner) et les moyens concrets de cette ambition, on peut citer: – Ce propos d'un juge interviewé par Le Figaro: « Quinze mille francs par mois, prime trimestrielle incluse. C'est inconvenant. Vous savez, avec les milliers de dossiers qui nous passent par les mains, nous savons bien quel est le niveau de salaire de la population et nous voyons à quel point les magistrats restent en rade. Le pire, c'est que la dévalorisation salariale de la profession va de pair avec une dévalorisation morale: nous sommes soumis à toutes les critiques, manipulés sans vergogne par le pouvoir politique. Comment voulez-vous que la justice recrute des jeunes de talent ? Ils ne sont pas fous ! Et le pire, c'est que les jeunes magistrats les plus brillants songent à partir dans le privé ». Le Figaro, 2 juin 1990. – Ou encore, ces remarques d'un journaliste du Monde: « Cependant la qualité des postulants (à la magistrature) laisse de plus en plus à désirer. Comment les plus brillants des étudiants en droit n'y regarderaient-ils pas à deux fois ? Il faut avoir la vocation chevillée au corps pour accepter de gagner 15000 F nets par mois, sur douze mois, lorsqu'on approche de la quarantaine, qu'on a six ou sept années d'études supérieures derrière soi et qu'on est juge depuis douze ans. A ce niveau de rémunération, un magistrat chef de famille ne peut se loger à Paris. En poste dans une petite ville de province, exposé au regard de tous, il est incapable d'y tenir son rang ». Le Monde, juin 1990.

[15] . A propos des avocats et de la distance à l'argent et au monde des affaires: A. Boigeol, « De l'idéologie du désintéressement chez les avocats », in  Sociologie du travail, 1981; L. Karpik, « La morale comme catégorie de l'action collective », communication aux  Journées annuelles de la Société Française de Sociologie, 20-21 novembre 1987, Bordeaux.

[16] . « Si on pouvait parler de prolétarisation de la haute fonction publique, la magistrature en fournirait une excellente illustration. Sous la simarre et l'épitoge, grondent aujourd'hui des hommes et des femmes exaspérés du sort qui leur est fait et pour lesquels le syndicalisme et la grève ne sont plus des tabous. Longtemps sacralisée la justice se prouve ainsi à elle-même qu'elle s'est sécularisée. Il n'y a rien d'étonnant, dès lors, à voir les magistrats réagir à l'adversité comme des infirmières ou des postiers ». Le Monde, juin 1990.

[17] . J.P. Royer  et al.,  Juges et notables au XIXe siècle, Paris, PUF, 1982, p. 35.

[18] . « Ils (les hiérarques) sont profondément imprégnés de la morale bourgeoise la plus traditionnelle. Leurs mères ont donc été rarement actives (- 8 points) et celles qui avaient une profession étaient pour la plupart institutrices. Ils viennent de familles peu nombreuses, il y a un fort déficit de familles de quatre enfants et plus (- 10 points); par contre, ils sont souvent fils uniques (28 % contre 17 %) et, quand ils ne le sont pas, ce sont des aînés ou des seconds. Ces magistrats sont des hommes ... très conformes à la norme; 95 % sont mariés et il n'y a que 2,2% de célibataires (18,4 % pour l'ensemble) et ils ont beaucoup d'enfants: 3,10 contre 1,66 en moyenne pour les autres magistrats ». J.L. Bodiguel,  Les magistrats, un corps sans âme, op. cit., pp. 119-120.

[19] . A propos d'un président de chambre à la Cour de cassation, l'auteur de son hommage déclarait: « Ses goûts modestes vous étaient bien connus. J'en retrouve une preuve dernière dans son testament: « Je veux que mes funérailles soient très simples, sans députation officielle, ni honneurs militaires, sans fleurs ni couronnes ... Un avis inséré dans les journaux tiendra lieu d'invitation. Je devrai être enterré au cimetière du Père- Lachaise, dans le caveau de famille où reposent mon père et ma mère bien aimés »  » (Discours de rentrée, 1917).

Dans l'éloge d'un premier président de la cour suprême, il est de même dit: « Ses enfants, se conformant à sa volonté dernière, l'ont conduit dans le Gard au cimetière de Saint- André-de-Majoncoules où le maire du village, seul autorisé par son testament à prendre la parole sur sa tombe, lui a adressé un adieu touchant et c'est là-bas qu'il dort maintenant pour toujours sous les châtaigniers qu'il aimait, auprès de sa femme, dont la mort, il y a quelques années, l'avait frappé au cœur d'une blessure inguérissable et non loin de ce petit bourg de Valleranque où il était né » (Discours de rentrée, 1927).

On pourrait encore citer cet autre hommage d'un président de chambre: « Selon son désir formel, aucune cérémonie funèbre n'a eu lieu à Paris et il a été emmené directement dans son village natal, en Auvergne, où, ainsi qu'il le demandait dans son testament, il a été enterré « simplement et modestement comme il avait vécu ». C'est là qu'il repose, non loin de sa maison familiale qu'il avait pieusement conservée et où il aimait séjourner chaque année à l'époque des vacances pour s'y retremper dans l'air natal, devant les horizons familiers de son enfance » (Audience solennelle, Cour de cassation, 1966).

[20] . M. Rousselet,  Les cas de conscience du magistrat, Librairie académique Perrin, 1967, p. 399.

[21] . Cf. en particulier C. Charle,  Les élites de la République – 1880-1900, Paris, Fayard, 1987, p. 393 et s.

[22] . C. Charle écrit ainsi: « Si la magistrature debout joue au XIXe siècle un rôle d'encadrement administratif extrêmement pesant au point de vue politique, la magistrature assise a, elle, un rôle de patronage moral et social à la fois vis-à-vis des accusés – le plus souvent issus des classes populaires – et du jury – recruté dans la petite et moyenne bourgeoisie ». C. Charle,  Les hauts fonctionnaires en France au XIXe siècle,  op. cit., p. 130.

[23] . M. Aydalot,  Magistrat, op. cit., p. 178 et s.

[24] . G. Maleville,  Conseiller d'État. Témoignage, Paris, Librairies techniques, 1978, p. 6 et s.

[25] . P. Cam,  Les prud'hommes - juges ou arbitres ?, Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1981, p. 165 et s.