Résumé

En commentant une table ronde de magistrats consacrée au thème de la temporalité dans leur pratique professionnelle, cet article aborde le temps comme le produit d’une activité. L’exercice de la fonction de justice s’inscrit dans une polarité temporelle fondamentale, entre le temps long du droit et celui des contingences de son interprétation. La pluralité d’acteurs développant des temporalités contradictoires qui se juxtaposent dans un même dossier rappelle le lien étroit entre temps et pouvoir. Dans ce jeu avec le temps que constitue la stratégie judiciaire, certaines pressions semblent particulièrement fortes pour les magistrats, consolidant une emprise du présent. Cette exigence d’immédiateté et la masse de dossiers à traiter soumettent les juges à une certaine urgence judiciaire. L’aspiration à une modulation de leurs décisions exprime autrement une crise de l’avenir, qui pose la question du rite et de sa fonction d’inscription dans le temps.

Droit – Magistrats – Pratique judiciaire – Procédure – Rite – Temps.

Summary

The Temporality of Legal Practice : A Sociological Perspective

Commenting a round table conference of magistrates on the issue of temporality in their professional practice, this article addresses time as a product of a specific activity. The act of rendering justice takes place within a dual time frame, between the long term structured time of the law and that of the contingencies of its interpretation. The multiplicity of actors participating in a given case who develop contradictory time frames reminds us of the close connection that exists between time and power. In the interplay with time that is a major part of legal strategy, the magistrates appear to be faced with particularly heavy pressure that reinforces the stronghold of the present. This demand for immediacy and the mass of cases to be dealt with, force the judges to act according to a certain degree of legal urgency. Their desire to better adapt their decisions to varying circumstances is one expression among others of the uncertainty of the future and calls into question the function of ritual as a means of depicting and organising the passage of time.

Law – Legal practice – Magistrates – Procedure – Ritual – Time.

Introduction

En m’invitant à commenter la table ronde des magistrats sur les temporalités de leur pratique professionnelle  [1] , il m’a été demandé, de ma position d’extériorité au monde judiciaire et à sa sociologie, de les relier à des questionnements sociologiques sur le temps.

Cette démarche postule, par cette mise en relation entre le monde judiciaire et les autres aspects de la vie sociale, une « déspécialisation des temporalités juridiques  [2]  » et un lien entre l’évolution des modes de régulation juridique et celle des modes de régulation politique et sociale. Or, je ne traiterai pas ici de ce postulat implicite, ou de façon très indirecte. Il reste à entreprendre, dans les analyses de plus en plus nombreuses en sciences sociales sur la thématique temporelle, une interrogation sur ces liens qui font évoluer, dans une même dynamique, différentes sphères de régulation, et qui incitent à parler de mutations temporelles  [3] . Je n’en resterai malheureusement qu’au stade de l’invite dans le cadre de cet article.

La discussion, particulièrement riche, a couvert bon nombre d’aspects du temps. Je n’en ferai pourtant qu’un commentaire personnel, donc partiel et partial, dans la mesure où je n’ai pas toujours pu échapper à une lecture influencée par mes travaux préalables sur les temporalités sociales. Toutes les questions soulevées dans le débat ne seront donc pas systématiquement reprises ici. J’ai par contre tenté de ne pas en ajouter d’autres, en laissant par exemple de côté la problématique de la production de la loi ou du droit international  [4] , pour limiter le propos à la pratique judiciaire.

L’exercice de la fonction de justice s’inscrit dans une polarité temporelle fondamentale, entre le temps long du droit et celui des contingences de son interprétation, qui permet de mieux comprendre le rapport des magistrats au temps. La pluralité d’acteurs développant des temporalités contradictoires qui se juxtaposent dans un même dossier rappelle le lien étroit entre temps et pouvoir. Dans ce jeu avec le temps que constitue la stratégie judiciaire, certaines pressions semblent particulièrement fortes pour les magistrats, consolidant l’emprise du présent, dont relève plus spécifiquement le pouvoir exécutif. Après avoir décelé les signes d’une certaine urgence judiciaire à laquelle sont soumis les juges, j’évoquerai le problème de la modulation de la décision pour enfin conclure sur la question du rite et de sa fonction d’inscription dans le temps.

Pratiques judiciaires et référence juridique

Les magistrats évoquent des façons différentes d’interpréter et de mettre en œuvre les prescriptions formelles du droit qui déterminent leur rôle. C’est ce que Jacques Commaille définit comme « la pratique “judiciaire” (ce qui relève spécifiquement de l’exercice de la fonction de justice au sein de l’institution judiciaire) qui a pour référence le “juridique” (ce qui relève directement du droit et de ses modes de production) mais ne saurait être confondue avec lui  [5]  ». Cette distinction entre la pratique judiciaire et la référence juridique me semble fondamentale, notamment au regard des temporalités qu’elle met en tension. On pourrait dire que le juge, par sa pratique, construit également une temporalité judiciaire en référence à une temporalité juridique.

Celle-ci s’inscrit dans la durée, le droit étant associé à la tradition, à la permanence et à la stabilité des règles qu’il induit et qu’il perpétue. Ce temps de la permanence participe d’une conception du droit comme méta-garant du social, imposant par son extériorité et surtout sa hauteur une raison juridique aux passions de l’opinion publique. C’est l’image du sage prenant le temps nécessaire pour une rédaction rigoureuse de son rendu de justice : « Le temps permet de pondérer, de relativiser, de vérifier  [6] . » À cette référence juridique correspond chez les magistrats un prestige de la rédaction et de l’écrit, auquel est associé une valorisation de la lenteur, « comme une sorte d’attribut nécessaire pour un accomplissement noble de leur mission  [7]  » : « Sur des dossiers ouverts par courrier ou sur commission rogatoire [...] là, je m’étale, je prends mon temps, je ne sens pas la pression, j’ai l’esprit clair pour réfléchir correctement. » Cette attirance pour la lenteur, en tout cas pour la maîtrise du temps en dehors de toute emprise extérieure, n’est évidemment pas spécifique aux juges. Mais elle semble s’assimiler à une sorte de pureté de la discipline, corroborant ainsi le système de valorisation de ses spécialités : « Je fais aussi un peu de civil, surtout en matière de filiation et d’adoption. Là, tout est différent. On met beaucoup plus de temps à s’approprier, à comprendre un dossier parce que là c’est vraiment du droit. »

Ce pôle du temps long auquel aspire le monde judiciaire s’oppose à une temporalité plus courte et fragile, liée à l’action ou à la décision, parfois pressée par l’urgence, soumise aux réversibilités. C’est le temps de la réalité sociale et de ses contingences, à partir desquelles il faut interpréter le droit. La pratique judiciaire n’a de sens que dans ce cadre temporel, s’écartant de fait de ce temps stable de la loi pour l’inscrire dans le vivant, ses réversibilités et ses incertitudes. Il s’agit d’un temps d’exposition et de proximité où le juge paraît soumis aux pressions externes (parquet, opinion publique, défense, victimes, etc.) et fragilisé par l’importance de ses décisions qui s’inscrivent dans une réalité concrète (« Si je mets le gars en détention, je le fais basculer, c’est dramatique ! »), eu égard à la protection et à la distance qu’offrent la permanence et l’abstraction des textes, insensibles à la souffrance.

Par définition, les contingences ne s’annoncent pas à l’avance. Imprévisibles, le droit les anticipe en prévoyant des procédures d’urgence, dérogations temporelles qui fonctionnent comme une « accélération contrôlée de l’action judiciaire pour tenir compte de la réalité  [8]  ». Ces procédures sont conçues pour rester exceptionnelles par rapport à un rythme normal, plus lent. Bien que balisée par un cadre préalable, cette façon précipitée de juger ne semble cependant pas satisfaire les magistrats : « J’ai le sentiment que les décisions les plus lourdes, ce sont celles que je suis obligée de prendre dans un temps très limité, qui fait vraiment pression, et avec les procédures les moins bien faites, les moins précises, les moins rigoureuses, c’est-à-dire les flagrants délits. » Mais comme l’urgence paraît se généraliser, c’est une sensation générale d’être pris dans une course sans fin après le temps, qui domine dans les propos. Parce que la précipitation s’oppose à la rigueur et à la distance qu’incarne pour eux le droit, les magistrats associent la vitesse au mal faire. Elle ne permet pas de « prendre du recul » : « Il faut coller à la problématique. Il faut réagir tout de suite, dans l’urgence. »

Les propos de la table ronde s’inscrivent en permanence dans cette polarité, faisant référence à la stabilité du juridique tout en évoquant une réalité de la pratique qui rappelle que les juges ne sont pas exempts de contingences matérielles, qu’ils s’exposent comme tout le monde à des temporalités multiples et imbriquées. Les problèmes matériels qu’ils dénoncent (encombrement des tribunaux, manque de personnel) ont des répercussions directes sur le temps de leur pratique professionnelle. C’est en les évoquant qu’ils parlent également de l’empilement du temps professionnel et du temps privé, celui des dimanches et des nuits où le travail les poursuit, parce qu’il faut rattraper le retard ou parce que l’on a plus ou moins bonne conscience dans ses décisions, n’arrivant pas à évacuer le poids de la responsabilité.

Cette tension entre le droit, comme repère de la pratique judiciaire, et son interprétation, entre le temps idéal du juriste (la prise de hauteur de la réflexion, de la rédaction, du rituel juridique, etc.) et la temporalité judiciaire (elle-même faite d’une pluralité de temps) est un peu à l’image du temps lui-même. Les structures temporelles, les calendriers, les rituels et les repères collectifs orientent l’activité humaine, qui contribue cependant à les définir. Celle-ci ne fonctionne pas comme un contenu dans un cadre préalable qui serait « le temps », car seule l’action pratique permet de se « temporaliser ». C’est tout l’intérêt d’aborder ce thème à partir des pratiques judiciaires ordinaires, permettant ainsi de « reconstruire le point de vue de l’agent agissant, de la pratique comme “temporalisation”, en faisant apparaître que la pratique n’est pas dans le temps, mais qu’elle fait le temps  [9]  ». Même si le sens commun a tendance à le réifier à travers ses objets de mesure, le temps n’est donc pas une chose, mais une activité, celle qui consiste à « faire du temps  [10]  ».

Avec cette précision, j’introduis ici deux dimensions complémentaires de l’expérience du temps, le chronos et le kairos. Il me semble utile de les distinguer, notamment dans l’analyse des situations professionnelles soumises à des pressions temporelles multiples  [11] . Le chronos correspond au temps linéaire, objectivé et mesurable de l’horloge. Segmenté et computable, il s’agit d’un cadre préalable, standardisé, extérieur à l’activité humaine et qui s’impose à elle, « d’en haut » pourrait-on dire. C’est le temps unique, de référence, sur lequel se fonde notamment les régulations à grande échelle nécessaires au bon fonctionnement des transports par exemple.

Cette structure temporelle objectivée par la mesure du temps, qui vient spontanément à l’esprit, doit cependant être complétée par le kairos qui suggère l’opportunité, le moment adéquat, l’occasion propice... Le kairos présente une dimension plus qualitative et pragmatique du temps, qui relève du sens pratique, puisqu’il se construit à partir d’une multiplicité de temporalités : c’est le bon tempo, intervenir ou agir au bon moment  [12] . Si l’efficacité du chronos apparaît sous la forme de la vitesse, celle du kairos est pondérée par des choix parfois éthiques, qui renvoient aux valeurs qui s’y rattachent. Les critères universels définissant a priori l’ordre des choses ou des acteurs en présence (chronos) laissent la place dans cette dimension à l’appréciation d’une situation dans toutes ses dimensions. En ce sens, le temps idéal de la pratique judiciaire relève plutôt de cette dimension kairos, même si les magistrats s’en écartent à cause de contraintes matérielles qui les poussent à travailler dans l’urgence et à une efficacité purement « chronologique ».

La complémentarité de ces deux dimensions rappelle que les individus construisant leur propre histoire sont eux-mêmes pris dans une histoire, une tradition, des configurations sociales qui les précèdent. De même, les magistrats montrent bien que la loi n’existe que dans son interprétation, que le droit ne peut en rester à un principe supérieur sans se mesurer à une réalité sociale plus dynamique. C’est dans cette dynamique qu’ils se confrontent à d’autres acteurs et où la maîtrise du temps est l’enjeu central de la stratégie judiciaire.

Pluralité d’acteurs, maîtrise du temps et exercice du pouvoir

La description que les magistrats font de leur pratique s’apparente à une course contre le temps, mais surtout pour la maîtrise du temps. De multiples acteurs sont impliqués dans un même dossier (le juge, l’avocat, le prévenu, la victime, le parquet, les médias, « l’opinion »...). Ils y affrontent des intérêts contradictoires, où un jeu continu avec le temps semble s’instaurer pour les défendre. Une même affaire mobilise une pluralité de logiques d’actions qui s’appuient chacune sur une temporalité spécifique. Le temps ayant une fonction principale de coordination et d’intégration, il a un usage hiérarchisant dans les rapports sociaux. Un rapport très étroit existe ainsi entre exercice du pouvoir et maîtrise du temps.

C’est ce rapport qui s’exprime en premier lieu dans l’attirance des juristes pour le temps long du droit. L’opposition entre une vision juridique du temps, marquée par la permanence, et une vision plus sociale, soumise aux contingences, révèle la place dans le social à laquelle le juriste aspire, autrement dit le pouvoir qu’il voudrait incarner. Elle montre que le temps représente un enjeu dans les rapports de pouvoir.

L’expérience quotidienne du temps de tout un chacun rappelle ce lien entre pouvoir et maîtrise du temps. Qui fait attendre l’autre  [13]  ? Qui dicte les programmes ? Lequel convoque l’autre ? « Attendre et faire attendre, promettre, décider, fixer un délai : ainsi se forment les rapports de lutte  [14] . » Supprimer l’intervalle revient à supprimer la stratégie. Le jeu stratégique avec l’intervalle, la mise en œuvre du temps comme élément constitutif des relations humaines reposent sur la recherche du bon moment. « L’attente implique la soumission » et l’art de faire attendre est partie intégrante de l’exercice du pouvoir. Vivre dans un temps orienté par les autres est le propre de la soumission. Le pouvoir absolu s’exprime alors, nous rappelle Pierre Bourdieu, lorsqu’il n’y a même plus d’anticipation possible, « en ne donnant aux autres aucune prise à leur capacité de prévoir  [15]  ». Le temps, parce qu’il doit s’appréhender comme une relation, est donc aussi tout simplement un rapport de pouvoir.

Cette grille de lecture très empirique permet d’éclairer la façon dont le traitement temporel d’un dossier s’effectue. Une affaire, telle qu’elle est décrite par les magistrats, s’avère un jeu de stratégies qui fonctionne, comme toute stratégie, sur la trame du temps. Ils l’utilisent notamment dans la phase d’instruction pour mener l’enquête : « On va utiliser le temps pour faire avouer sa faute à l’intéressé. » Ils trouvent en face d’eux des avocats qui mobilisent « tous les moyens dilatoires » : « En matière économique et financière, ils savent bien que plus le temps passe, plus l’affaire perd de sa résonance et plus la peine sera légère, quelle qu’en soit la gravité. »

À entendre les magistrats, il semblerait que ce ne soit pas toujours les intérêts propres de leurs clients qui soient suivis dans la propension des avocats à faire durer les affaires. On ne manque pas de relever, du côté de ceux qui « ne comptent pas leur temps » et qui croulent sous la masse de dossiers sans aucune incidence sur leur salaire, que, dans le cadre de l’exercice libéral, le temps c’est aussi de l’argent : « L’avocat a toujours intérêt à ce que les choses traînent. Plus cela traîne, plus il gagne de l’argent, plus il peut en demander. » Ainsi, si les avocats subissent le pouvoir symbolique des juges qui les font attendre toute une matinée pour une audience, ils en récupèrent un avantage économique. C’est donc finalement le justiciable qui se trouve dominé dans tous les registres. Redevable du temps perdu à attendre et des honoraires correspondants de l’avocat, il arrive qu’il soit victime d’une défense qui a parfois tout intérêt à une mise en détention pour faire valoir une demande de mise en liberté. La dimension économique de la relation entre l’avocat et son client est dans ce cas au principe de ce qui oppose leur temporalité.

La victime, quant à elle, paraît encline à vouloir accélérer toute la procédure, même s’il s’avère qu’elle n’y a pas forcément intérêt objectivement. Vivant subjectivement l’affaire, elle semble au premier abord relayée par une « opinion publique » qui voudrait, lorsqu’elle s’exprime, une justice qui fonctionne à son rythme, celui de l’immédiateté. Lorsqu’il s’agit d’entreprises comme la RATP ou la SNCF, leur poids institutionnel peut peser sur le parquet. Celui-ci se fait dès lors l’écho de pressions auxquelles il serait soumis, en multipliant les demandes de procédures d’urgence telles que les comparutions immédiates qui vont à l’encontre du processus normal des façons de juger des magistrats : « On crée un engrenage en utilisant ce système. Le parquet veut satisfaire les plaignants institutionnels, il a aussi la pression de la police. »

Parler de jeu pour la maîtrise du temps afin d’analyser la pratique judiciaire permet de rappeler que l’abandon des participants met en péril le jeu lui-même. La justice a besoin d’une certaine adhésion, y compris de ceux qui y sont dépourvus de pouvoir, car le jeu avec le temps ne fonctionne plus sans la complicité de personnes qui ne sont jamais appelées à le maîtriser. « On ne peut en effet “tenir” quelqu’un durablement (se donnant ainsi la possibilité de le faire attendre, espérer, etc.) que dans la mesure où il est investi dans le jeu et où l’on peut compter en quelque sorte sur la complicité de ses dispositions  [16] . » La pluralité des temporalités juridiques  [17] et judiciaires est inhérente au fonctionnement du droit, l’institution judiciaire faisant fonction d’arbitrage entre les différentes attentes générées par une situation conflictuelle. Mais lorsqu’un décalage semble trop important entre les attentes envers la justice et la représentation que l’on se fait des chances qu’elle fasse son œuvre, la question de la confiance dans l’institution judiciaire est posée. Domine alors l’impression d’une sortie (exit)  [18] du jeu avec le temps, qui s’effectue à travers l’impatience, la dénonciation ou le mépris à l’égard de la justice. C’est par exemple ce qu’expriment à leur manière l’exaspération devant « l’impunité » des incivilités ou la récidive d’actes délictueux lorsqu’on n’est plus du tout réceptif à la menace judiciaire  [19] .

On pourrait ainsi expliquer l’urgence dans laquelle semblent pris les magistrats. Ce serait pour préserver la confiance, pour maintenir dans le jeu ceux qui décrochent d’une manière ou d’une autre, que l’on verrait une certaine évolution du juridique, sous l’impulsion du parquet, vers un temps plus court, voire même un temps complètement indexé sur le présent, comme dans les diverses expérimentations de justice en temps réel menées en matière de délinquance juvénile.

Au risque de comparaisons hasardeuses, on peut dire que d’autres institutions, basant une partie de leur légitimité sur un système d’attentes et de promesses vis-à-vis de ceux qui les fréquentent, subissent le même sort. L’ensemble du système scolaire par exemple, qui reposait sur une certaine adéquation entre la formation et la place future à laquelle elle préparait, connaît énormément de difficultés à maintenir dans le jeu des élèves assez lucides sur ce que leur réserve l’avenir. Il en résulte de multiples fractures dans l’institution scolaire. L’école incarne en effet, aux yeux des élèves, la trahison d’un avenir qui ne supporte plus l’action des institutions de socialisation.

Urgence judiciaire

Parce que la fonction de juger semble relever d’un jeu avec le temps qui nécessite une adhésion à ce jeu, la pratique judiciaire ne peut pas en rester à une simple référence au juridique complètement déconnectée de la réalité sociale qu’elle est censée réguler. Dès lors, elle semble subir les influences de l’évolution des temporalités sociales et politiques. L’emprise du présent, voire même de l’urgence, qui ressort dans la description des magistrats exprime plus généralement une crise de l’avenir qui affecte l’ensemble de la société, se traduisant par des pressions de toutes parts pour exiger du présent ce que l’on pouvait attendre auparavant de l’avenir.

Les magistrats décrivent très bien l’exigence d’immédiateté qui leur est demandée, notamment dans les affaires qui déchaînent particulièrement les affects collectifs, lorsqu’il y a agression sur une victime mineure par exemple. « Il y a une suspicion qui pèse sur la justice si elle prend son temps. [...] Quand on ne va pas assez vite, c’est qu’on ne respecte pas la victime. – C’est qu’on ne la croit pas. » Faire confiance en la justice, la laisser faire, c’était lui laisser le temps de suivre son cours. Or les pressions, notamment médiatiques, que les juges décrivent, semblent montrer une rupture dans cette confiance. Bien sûr, cette crise de confiance a sans doute quelque chose à voir avec les délais trop longs avec lesquels de nombreux jugements sont rendus. La table ronde met en ce sens bien en perspective, de façon presque paradoxale, d’une part, les conditions matérielles des juges qui essaient en vain de rattraper le retard, les dossiers ne faisant que s’accumuler, et, d’autre part, une propension à leur faire appliquer une justice immédiate, le parquet multipliant les procédures d’urgence au point d’en faire une modalité ordinaire de l’action judiciaire.

Or, comme le note fort justement Zaki Laïdi, « faute de penser l’avenir, l’urgence contribue à le détruire  [20]  ». L’image de magistrats procédant sans cesse « le nez dans le guidon », qui ressort de la table ronde, est en ce sens ambivalente. On sait qu’en se plaignant d’être « incarcérés dans un rythme », ils défendent leur position au-dessus du social. Le pouvoir exécutif s’inscrivant structurellement dans le présent, la pression du parquet, qui relaie celle de l’opinion publique, rappelle les juges à une certaine réalité, et finalement à une commune humanité avec les justiciables. Mais l’emprise de l’urgence, qui exprime l’instabilité et l’incertitude dans laquelle notre société est plongée, et l’absence de projet pour y faire face, n’est pas sans danger pour la démocratie et la justice. L’anéantissement du temps long de la réflexion, incarné par des domaines tels que la recherche ou la culture, est une constante dans les visées des dictatures. Le prix que la démocratie doit payer pour penser le devenir social représente un coût temporel élevé. En ce sens, un temps contracté dans l’immédiat et le court terme menace une société de citoyens, capables de se préoccuper de la portée pour l’avenir des décisions que l’on prend, pour privilégier une société d’usagers qui ne cherchent que des satisfactions individuelles à court terme  [21] . Tout comme le politique ne peut sans encombre se passer d’une certaine maîtrise du temps, le juge doit pouvoir respecter les procédures et les délais tout en prenant le temps d’étudier une affaire pour la juger au mieux.

C’est cette même ambivalence qui, par exemple, touche en permanence les chercheurs en sciences sociales lorsqu’ils se penchent sur des problèmes sociaux. L’exigence de réponse immédiate de la part de ceux qui exercent le pouvoir lorsque ces problèmes émergent de la scène sociale se traduit par une incitation permanente à coller à un temps court, celui du journalisme, qui fascine par son pouvoir et sa faculté à mobiliser l’attention. Cependant, l’ombre du travail en laboratoire ou des enquêtes de terrain, celui du temps long nécessaire à la recherche, à laquelle il faut rester attaché, laisse entière la question de l’engagement social du chercheur.

Toujours est-il que l’effet conjugué d’une exigence exacerbée d’immédiateté des réponses de la justice et des courses poursuites qu’il convient d’engager pour réduire la masse de dossiers n’aide pas toujours les magistrats à travailler sereinement.

Modulation des décisions

Une autre manifestation de cette emprise du présent dans la pratique judiciaire, et qui est peut-être une façon de répondre aux paradoxes temporels devant lesquels sont mis les magistrats, s’illustre à travers la question de la modulation de leurs décisions.

Elle est au cœur de la pratique judiciaire, les juges l’exprimant par le poids des décisions qu’ils ont parfois à prendre, eu égard au temps qu’ils ont pour le faire. « Cela va extrêmement vite, compte tenu des enjeux liés à la décision. On fait souvent basculer une vie par la mise en détention provisoire. J’ai ressenti cela d’une manière très prégnante parfois. J’avais le sentiment de devoir me décider en cinq minutes. » On est là dans le registre de l’irrémédiable, la décision de justice se vivant de façon irréversible, fidèle en cela à une certaine tradition juridique centrée sur le rituel du rendu de justice qui en exprime la permanence. Or, ce temps long idéal du juriste est de moins en moins accessible, en raison des rythmes de l’activité des tribunaux démunis de personnels et de l’exigence d’immédiateté sur lesquels je viens d’insister.

Fragilisés dans cette assise rituelle qui ne correspondrait pas à la pression du social qu’ils vivent, les magistrats sembleraient plutôt tentés par des décisions plus modulables dans le temps. Un peu à l’image du champ de la production de la loi qui va dans le sens d’un continuum des temporalités juridiques, où « la loi n’est plus un événement, mais un processus  [22]  », les magistrats semblent apprécier les dispositions du droit qui viennent atténuer l’irréversibilité de leurs jugements, même si elles s’écartent des canons juridiques. « Dans une affaire, on va juger en fonction de la réparation qui aura été apportée. Ce n’est pas très normal et même un peu déviant parce que nous sommes censés juger des faits à la date de la citation et non pas en fonction de l’évolution ultérieure du prévenu et de la réparation éventuellement apportée. Nous sommes quand même d’accord pour le faire, mais ce n’est pas extrêmement juridique. En tout cas, c’est quelque chose de nouveau. [...] Auparavant, on n’avait pas à [en] tenir compte, en principe au moins. Maintenant, au contraire, on a les moyens juridiques de renvoyer. » Dans le cas de l’ajournement décrit par ce magistrat, on résiste à l’exigence d’immédiateté d’une réponse, exprimée de façon diffuse par « l’opinion publique » ou le parquet, pour au contraire jouer avec le temps de façon à engager un processus de réparation, où le moment choisi pour rendre la décision est fondamental. Cette procédure, qui me paraît particulièrement adaptée aux réalités de la pratique judiciaire, même si j’imagine qu’elle est loin d’être systématiquement employée, correspond bien à la dimension kairos, propre à l’expérience du temps de la fonction de juger.

Le développement de la médiation pénale, par exemple, participe de cette même dynamique où un processus de reconnaissance mutuelle des acteurs, qui ramène aux actes, semble mieux adapté, dans certaines situations, qu’une application séquentielle de la loi rapportée à un délit.

Le rôle du juge d’application des peines (JAP) représente une autre modalité du droit pour contrebalancer l’irréversibilité des décisions. Le JAP est théoriquement chargé d’aménager et éventuellement de corriger les décisions en fonction de l’évolution ultérieure de l’intéressé  [23] . Comme le dit un magistrat, il s’agit « d’intégrer un facteur temps au facteur réhabilitation de l’intéressé ». « C’est comme s’il y avait un rituel. Il est jugé. Il a fait des bêtises. Il mérite tant. Et ensuite, c’est comme s’il y avait un temps plus humain où un autre juge aménage en fonction de la situation actuelle. » Bien qu’apprécié par les participants de la table ronde, le rôle des JAP n’est pas compris par tous, en premier lieu par « l’opinion publique ». Certains de leurs collègues magistrats, en ironisant sur le « juge de l’inapplication des peines », tout en suivant des logiques qui leur sont propres, prennent part à cette résistance à une « humanisation » du droit qu’incarnerait le JAP. On retrouve bien là une autre expression de la polarité décrite plus haut.

Cette question de la modulation de la peine ou de la révision possible du jugement, couvrant plus généralement celle du sens de la peine et de la fonction de juger, n’est pas nouvelle. Elle était notamment au centre de la problématique développée par le Mouvement de défense sociale, dont les animateurs ont été à l’initiative de la doctrine éducative qui a imprégné les principes de la juridiction pour les mineurs dans l’après-guerre. Cette doctrine, en substituant l’éducabilité à la responsabilité comme principe d’intervention, reposait sur des décisions révisables du juge pour enfants qui accumulait les compétences d’instruction, de jugement et d’application des peines, en tablant sur un temps long et une évolution positive du mineur jusqu’à sa réintégration sociale. En ce sens, la réversibilité de l’intervention du juge à compétence multiple s’appuyait sur une temporalité orientée vers le futur, les conditions socio-économiques de la société salariale pouvant assurer des possibilités d’intégration sociale.

Il faut donc comprendre la crise du modèle éducatif, la repénalisation et le retour au légalisme dans la juridiction des mineurs comme des variantes d’une évolution des temporalités plus centrées sur le présent. L’incertitude et l’instabilité qui prévalent en matière d’inscription sociale, sans se limiter aux jeunes, ne permettent plus de tabler sur le futur pour maintenir une intervention du juge dans la durée. La justice des mineurs a donc de plus en plus de difficultés à s’appuyer sur un temps long dont la finalité devient de plus en plus hypothétique.

Le temps plus réversible que les magistrats mettent en avant, en approuvant toute disposition susceptible de pouvoir moduler leur décision, relève donc d’une temporalité qui diffère de celle de la juridiction des mineurs. Il ne s’agit pas de s’engager dans un dossier pour le suivre et éventuellement réorienter les décisions en fonction de l’évolution de l’intéressé et des réparations éventuelles, mais de tabler sur une division du travail et un découpage en phases où le partage des différentes fonctions de juger allège le poids des décisions à prendre, tout en participant à une certaine déritualisation. Les magistrats semblent ainsi attirés, notamment pour le confort psychologique qu’il procure, par le caractère ponctuel de la responsabilité du juge dans certaines fonctions (au parquet par exemple). Ainsi, la posture du juge des enfants à compétences étendues des années cinquante leur paraît impossible à tenir (« cela devait être extrêmement lourd psychologiquement »), et la fonction de juge d’instruction est vécue comme « aliénante » du fait de l’étirement des dossiers. « Plus on est confronté longtemps à une affaire, plus on a cette impression de lourdeur. Alors que le rituel du siège... On a les affaires en charge dans un temps très limité ou assez limité. Cela aide à vivre. »

L’exigence d’immédiateté et les pressions que vivent les magistrats renforcent la représentation du poids des décisions qu’ils ont à prendre ; ils semblent dès lors fragilisés dans la certitude du rituel judiciaire. Les dispositions permettant la modulation de la décision ont donc une fonction de réassurance, dans un monde de plus en plus soumis au risque de l’incertain. Toutefois, l’accélération de la justice, incarnée par les réponses en temps réel, tendrait à rendre simultanées les différentes séquences d’une affaire en justice. On devrait donc se munir de grandes précautions pour ne pas déboucher sur une sorte de justice informatique, basée sur des programmes pré-définis et très stables qui ne laisseraient pas un temps d’interprétation et d’adaptation à la réalité sociale. Car finalement, on peut retirer de la table ronde que, dans la temporalité idéale de la pratique judiciaire, relevant essentiellement du kairos, la simultanéité des séquences de justice ne devrait pas tendre à une annulation du temps (temps zéro du jugement immédiat), mais se concevoir comme une interaction permanente entre les différentes fonctions de la magistrature, qui assurerait le principe de modulation.

L’impression qui ressort des propos des magistrats renforce un diagnostic souvent formulé quant à l’évolution de la société qui se concentrerait sur son dispositif procédural (la recherche du juste) pour mieux combler son manque de conviction à inscrire ses actes dans un projet global (la recherche du bien). En matière de régulation temporelle, les normes temporelles prescrivant les conduites constituaient des régulations de fond : elles s’appuyaient sur un temps orienté vers le futur, porté notamment par la valeur du Progrès. À l’inverse, la flexibilité temporelle qui tendrait à émerger, caractérisée par l’instabilité, l’incertitude, la réversibilité des situations et l’arasement des seuils, appelle des règles de forme, plus adaptables qu’adaptées  [24] .

On peut voir d’autres signes de ce resserrement de la perspective temporelle dans les raisonnements en matière de décisions liées à la santé ou à l’environnement. La montée des préoccupations éthiques et écologiques révèle la « crise de l’avenir  [25]  » et la chute de l’idéologie du progrès. Mais ces préoccupations offrent aussi la possibilité d’inciter « à réinscrire l’agir humain dans la durée du temps  [26]  », en assumant l’incertitude des conséquences des actes et des décisions pour le futur par une volonté de le préserver. C’est ce qu’illustrent, dans les domaines de la recherche biomédicale, ou en matière d’aménagement, les discussions autour du principe de précaution, qui aboutirait à concevoir des procédures incluant une révision possible des décisions, voir un retour en arrière quant aux conséquences de celles-ci.

Conclusion

Étendre ces raisonnements à la fonction de justice, comme l’ont d’une certaine façon fait les magistrats, pose enfin le problème du rite et de ses fonctions d’inscription dans le temps. Dans l’acte de juger, confié aux magistrats, il y a un engagement de la société pour assurer la perpétuation des liens sociaux. La sentence d’une décision de justice a aussi pour fonction d’aider à conjuguer au passé des événements souvent douloureux, ce qui incite les justiciables, victimes ou prévenus, à souhaiter un jugement rapide. « Il peut être bon de juger vite parce qu’il aura besoin d’évacuer son affaire, d’en finir. C’est dur de rester des mois mis en examen. » Maintenir un justiciable dans un jugement permanent représente un danger important, qui avait d’ailleurs été dénoncé dans le cas de la justice des mineurs par les théories du contrôle social. Il convient sans cesse de le rappeler devant la lenteur du fonctionnement de la justice. L’évoquer n’est en tout cas pas inutile dans le cadre d’une problématique de la modulation des décisions et de la déritualisation de la justice qui en résulte.

On pourrait finalement analyser l’ensemble des propos des juges sur le temps comme une crise du rituel judiciaire, exprimant plus généralement les difficultés à s’engager au nom d’une société qui, face aux incertitudes, n’appréhende son avenir que dans l’exigence d’immédiateté. L’institution judiciaire n’ayant pas les moyens matériels pour y répondre et cherchant encore des précautions pour garantir l’équilibre nécessaire au bon moment pour juger, il n’est dès lors pas très étonnant de sentir les magistrats quelque peu déstabilisés par la temporalité de leur pratique.

L’auteur

Chargé de recherche au CNRS en sociologie, membre du Groupe de recherche sur la socialisation (GRS, Lyon). Ses travaux portent sur les temps sociaux, les âges et les parcours de vie. Il mène également des recherches dans le domaine de la santé, notamment en prison.

Parmi ses récentes publications :

— « Les calendriers de l’enfance », Informations sociales, n° 65, 1998 ;

— « Les paradigmes de la synchronisation : le cas des calendriers biographiques », Information sur les sciences sociales/Social Science Information, vol. 36, n° 1, 1997 ;

— « La catégorie de minorité juridique : principes, pratiques et enjeux sociaux », Les cahiers de la sécurité intérieure, n° 29, 1997 ;

— « Soigner en prison : principes et sens pratique des acteurs de la réforme » (avec
M.-H. Lechien et M.-C. Zelem), Revue française des affaires sociales, n° 1, 1997.

* GRS/CNRS, Université Lumière Lyon II, Bâtiment K, 5 avenue Pierre Mendès France, C.P. 11, F- 69676 Bron cedex.

1. J’ai travaillé sur la transcription de l’ensemble de la discussion, ce qui explique parfois certaines allusions à des propos qui n’apparaissent pas dans les extraits qui précèdent, sélectionnés et présentés par Martine Sem et Dominique Dray. Je tiens tout particulièrement à remercier celle-ci pour ses conseils et ses suggestions.

2. Jacques Commaille, « La régulation des temporalités juridiques par le social et le politique », dans F. Ost et M. Van Hoecke (dir.), Le temps et le droit, Bruxelles, Bruylant, 1998 (à paraître).

3. Je rejoins en ce sens Jacques Commaille, op. cit., son livre (L’esprit sociologique des lois. Essai de sociologie politique du droit, Paris, PUF, coll. « Droit, éthique, société », 1994) constituant une introduction fertile pour cette entreprise.

4. Cf. Monique Chevillier-Gendreau, « Le rôle du temps dans la formation du droit international », Droit international, 3, 1987-1988.

5. Jacques Commaille, « Éthique et droit dans l’exercice de la fonction de justice », Sociétés contemporaines, n° 7, septembre 1991, p. 88.

6. Les propos entre guillemets en italique sont issus de la table ronde.

7. Jacques Commaille, 1998, op. cit.

8. Zaki Laïdi, « L’urgence ou la dévalorisation culturelle de l’avenir », Esprit, février 1998.

9. Pierre Bourdieu, Méditations pascaliennes, Paris, Seuil, 1997, p. 247.

10. Norbert Elias, Du temps [1984], Paris, Fayard, 1996.

11. Pour un exemple dans le domaine médical, cf. Marc Bessin, « Le social aux urgences hospitalières : les enjeux d’une restructuration », Les cahiers de la sécurité intérieure, n° 22 : « Les métiers de l’urgence », 4e trimestre, 1995, p. 57-65.

12. Pour un prolongement sur cette distinction, cf. Marc Bessin, « Les paradigmes de la synchronisation : le cas des calendriers biographiques », Information sur les sciences sociales/Social Science Information, vol. 36, n° 1, mars 1997, p. 15-39.

13. Barry Schwartz, Queuing and Waiting, Chicago/London, University of Chicago Press, 1975.

14. Helga Nowotny, Le temps à soi. Genèse et structuration d’un sentiment du temps [1989], Paris, MSH, 1992, p. 148.

15. Pierre Bourdieu, op. cit., p. 270.

16. Pierre Bourdieu, op. cit., p. 273.

17. François Ost, « Temporalité juridique », dans Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, LGDJ, 1993.

18. Albert Hirschman, Exit, Voice and Loyalty, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1970.

19. Ces exemples expriment à l’évidence une crise qui dépasse largement l’institution judiciaire, celle-ci incarnant dans ces cas l’ensemble du système d’attentes inhérent à une vie collective.

20. Zaki Laïdi, 1998, op. cit.

21. Jean Chesneaux, Habiter le temps. Passé, présent, futur : esquisse d’un dialogue politique, Paris, Bayard, 1996.

22. François Ost, « Le temps virtuel des lois post-modernes ou comment le droit est traité dans la société de l’information », dans Gilles Martin et Jean Clam (dir.), Les transformations de la régulation juridique : premier bilan, Paris, LGDJ/MSH, 1998 (à paraître), cité dans Jacques Commaille, 1998, op. cit.

23. Il ne me revient pas de confronter l’évocation théorique de cette fonction à la réalité routinière des modulations de décisions par les JAP.

24. Sur la modification des régulations à l’épreuve des flexibilités, cf. A. Chouraqui, « Droit étatique, droit conventionnel et rapports sociaux : vers de nouvelles articulations régulatoires face à la diversité et aux changements ? », dans Le lien social, actes du XIIIe colloque de l’AISLF, tome 1, Université de Genève, 1989.

25. Karl Pomian, « La crise de l’avenir », Le débat, n° 7, décembre 1980, p. 5-17.

26. Jean Chesneaux, « Tyrannie de l’éphémère et citoyenneté du temps », dans J.M. Besnier et al., La société en quête de valeur, Paris, Maxima, 1996.